Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 311 du règlement annexé)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 décembre 2011
NatureArrêté
Signé le8 novembre 2011
Publié le8 décembre 2011
PublicationJORF n°0284 du 8 décembre 2011
AutoritéMinistère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Transports
NORTRAT1127345A
IdentifiantJORFTEXT000024933167
RéférenceArrêté du 8 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 311 du règlement annexé), JO du 8 décembre 2011, NOR TRAT1127345ALégifrance →

Le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports,

Vu la directive 2010/68/CE de la Commission du 10 décembre 2010 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins ;

Vu le décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires ;

Vu l'avis de la Commission centrale de sécurité dans sa 848e session en date du 6 juillet 2011,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000024933169

Dans la division 140 « Organismes techniques » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, l'annexe 140-2. A. 1, intitulée « Listes des organismes notifiés », est modifiée comme suit : I.-Dans le tableau figurant au paragraphe 1 « Organismes notifiés dans le cadre de la division 311 Annexe A. 1 », la ligne correspondant à l'organisme notifié Bureau Veritas est remplacée par la ligne ci après :


ORGANISMES NOTIFIÉS
ÉQUIPEMENTS

Bureau Veritas
A. 1/1 Engins de sauvetage
A. 1/2 Prévention de la pollution marine
A. 1/3 Protection contre l'incendie
A. 1/4 Equipements de navigation
A. 1/5 Equipements de radiocommunication
A. 1/6 Equipements exigés par la Convention COLREG 72
A. 1/8 Equipements relevant de la convention SOLAS Chapitre II-1

II.-Dans le tableau figurant au paragraphe 2, la ligne correspondant à l'organisme notifié Bureau Veritas est remplacée par la ligne ci-après :


ORGANISMES NOTIFIÉS
ÉQUIPEMENTS

Bureau Veritas
A. 2/1 Engins de sauvetage
A. 2/2 Prévention de la pollution marine
A. 2/3 Protection contre l'incendie
A. 2/4 Equipements de navigation
A. 2/5 Equipements de radiocommunication
A. 2/6 Equipements exigés par la Convention COLREG 72
A. 2/7 Equipements de sécurité des vraquiers
A. 2/8 Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
Division 218 : Gestion des eaux de ballast
Division 332 : DAHMAS
Division 335 : LRIT
Division 361 : Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement

Article 2 JORFARTI000024933170

A titre transitoire, les dispositions de l'annexe 140-2.A.1 en vigueur, telle que modifiée par l'arrêté du 9 février 2011 paru au JORF du 12 mai 2011, peuvent continuer à être appliquées jusqu'au 9 décembre inclus.

Article 3 JORFARTI000024933171

La division 311 « Equipements marins » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :

I.-Le texte des paragraphes 1,2 et 3 de l'article 311-1.01 « Application » est remplacé par le texte suivant :

« 1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués le 10 décembre 2011 ou après cette date.

2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1 embarqués avant le 10 décembre 2011 sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 7 juin 2010 paru au JORF du 7 août 2010.

3. Les équipements qualifiés de " nouvel article ” dans la colonne " nom de l'article ” de l'annexe 311-1. A. 1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1. A. 2 à l'annexe 311-1. A. 1 qui ont été fabriqués avant le 10 décembre 2011 conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 10 décembre 2011 peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date. »

II. ― Les annexes 311-1. A, 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2 existantes sont remplacées par les annexes 311-1. A, 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2 incluses dans l'annexe au présent arrêté.

Article 4 JORFARTI000024933172

Dans l'article 311.1.10.1, le paragraphe 2 est modifié comme suit :

« Le chef du centre de sécurité des navires en rend compte au sous-directeur de la sécurité maritime, qui prend toutes les mesures provisoires appropriées afin de retirer l'équipement en question du marché ou d'interdire ou de restreindre sa mise sur le marché. »

Article 5 JORFARTI000024933174

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000024933176

A N N E X E S A N N E X E A SIGLES ET ABRÉVIATIONS

A.1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. A.2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007). Circ. : circulaire. COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer. COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI. EN : norme européenne. ETSI : Institut européen des normes de télécommunications. Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie. Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu. Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse. Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques. OACI : Organisation de l'aviation civile internationale. CEI : Commission électrotechnique internationale. OMI : Organisation maritime internationale. ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation. UIT : Union internationale des télécommunications. LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage. MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. MEPC : comité de la protection du milieu marin. MSC : comité de la sécurité maritime. NOx : oxydes d'azote. SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer. SOx : oxydes de soufre. Règ. : règle. Rés. : résolution.

A N N E X E A.1

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1 : a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI. b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2009/26/CE (JO n° L 113 du 6 mai 2009, p. 1) de la Commission peut s'appliquer. c) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes. d) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version. e) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction « ou », chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent. f) Colonne 6 : par « module H », il faut comprendre « module H plus certificat d'examen ». g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/1.1
Bouées de sauvetage
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/7
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.2
Feux de localisation pour engins de sauvetage :
a) Pour engins de sauvetage et canots de secours ;
b) Pour bouées de sauvetage ;
c) Pour brassières de sauvetage.
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/7
Règ. III/22
Règ. III/26
Règ. III/32
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) II, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.3
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/7
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.4
Brassières de sauvetage
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/7
Règ. III/22
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
OMI MSC/Circ.922
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.5
Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/7
Règ. III/22
Règ. III/32
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.6
Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/7
Règ. III/22
Règ. III/32
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.7
Moyens de protection thermique
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/22
Règ. III/32
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.8
Fusées à parachutes (pyrotechnie)
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/6
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.9
Feux à mains (pyrotechnie)
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.10
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.11
Appareils lance-amarre
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/18
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VII
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.12
Radeaux de sauvetage gonflables
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/13
Règ. III/21
Règ. III/26
Règ. III/31
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
OMI MSC/Circ.811
Rés. OMI MSC.81(70).
B + D
B + E
B + F

A.1/1.13
Radeaux de sauvetage rigides
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/21
Règ. III/26
Règ. III/31
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
OMI MSC/Circ.811
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.1006
B + D
B + E
B + F

A.1/1.14
Radeaux de sauvetage à redressement automatique
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1
OMI MSC/Circ.811
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.15
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1
OMI MSC/Circ.811
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.809 y compris Add.1.
B + D
B + E
B + F

A.1/1.16
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/13
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
OMI MSC/Circ.811
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.17
Embarcations de sauvetage
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/21
Règ. III/31
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.1006
B + D
B + F
G

A.1/1.18
Canots de secours rigides
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/21
Règ. III/31
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.1006
B + D
B + F
G

A.1/1.19
Canots de secours gonflés
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/21
Règ. III/31
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
ISO 15372 (2000)
B + D
B + F
G

A.1/1.20
Canots de secours rapides
Règ. III/4
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V
OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1
OMI MSC/Circ.1016
OMI MSC/Circ.1094
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.1006
ISO 15372 (2000)
B + D
B + F
G

A.1/1.21
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs)
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/23
Règ. III/33
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F
G

6A.1/1.22
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
Transféré à l'annexe A.2/1.3



A.1/1.23
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/16
Règ. III/23
Règ. III/33
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.24
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs)
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/12
Règ. III/16
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.25
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs)
Règ. III/4
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.26
Dispositifs de largage :
a) Des embarcations de sauvetage et des canots de secours ;
b) Des radeaux de sauvetage mis à l'eau par un ou plusieurs garants
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/16
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.27
Dispositifs d'évacuation en mer MES
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/15
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70).
B + F
G

A.1/1.28
Moyens de secours MOR
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.810
B + D
B + F

A.1/1.29 voir la note b de la présente annexe A.1
Echelles d'embarquement
Règ. III/4
Règ. III/11
Règ. X/3
Règ. III/11
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.81(70)
ISO 5489 (2008)
B + D
B + F

A.1/1.30
Matériaux rétroréfléchissants
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI A.658(16)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.31
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18



A.1/1.32
Répondeur radar 9 GHz (SART)
Transféré à l'annexe A.1/4.18



A.1/1.33
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.164(78)
EN ISO 8729 (1998)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.34
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Transféré à l'annexe A.1/4.23



A.1/1.35
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Transféré à l'annexe A.1/3.38



A.1/1.36
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.37
Moteur de propulsion de canot de secours moteur hors-bord
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) V
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.38
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F

A.1/1.39
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
Règ. III/4
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), annexe 10
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), annexe 11
B + D
B + F

A.1/1.40
Appareils de hissage du pilote
Transféré à l'annexe A.1/4.48



A.1/1.41
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/16
Règ. III/17
Règ. III/23
Règ. III/24
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/1.42
Echelle de pilote
Transféré à l'annexe A.1/4.49



A.1/1.43 nouvel article
Canots de secours rigides/gonflés
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/21
Règ. III/31
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
Rés. OMI MSC.81(70)
OMI MSC/Circ.1006
ISO 15372 (2000)
B + D
B + F
G

2. Prévention de la pollution marine


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/2.1
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
Annexe I, Règ. 14
Annexe I, Règ. 14
OMI MEPC.1/Circ.643
Rés. OMI MEPC.107(49)
OMI MEPC.1/Circ.643
B + D
B + E
B + F

A.1/2.2
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau
Annexe I, Règ. 32
Annexe I, Règ. 32
Rés. OMI MEPC.5(XIII)
B + D
B + E
B + F

A.1/2.3
Détecteurs d'hydrocarbures
Annexe I, Règ. 14
Annexe I, Règ. 14
OMI MEPC.1/Circ.643
Rés. OMI MEPC.107(49)
OMI MEPC.1/Circ.643
B + D
B + E
B + F

A.1/2.4
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
Article supprimé



A.1/2.5
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers
Annexe I, Règ. 31
Annexe I, Règ. 31
Rés. OMI MEPC.108(49)
B + D
B + E
B + F

A.1/2.6
Installations de traitement des eaux usées
Annexe IV, Règ. 9
Annexe IV, Règ. 9
Rés. OMI MEPC.159(55)
B + D
B + E
B + F

A.1/2.7
Incinérateurs de bord
Annexe VI, Règ. 16
Annexe VI, Règ.16
Rés. OMI MEPC.76(40)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/2.8
voir la note b de la présente annexe A.1
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx
Annexe VI, Règ. 13
Code technique NOx
Rés. OMI MEPC. 177(58)
Annexe VI, Règ. 13
Code technique NOx
Rés. OMI MEPC. 177(58)
OMI MEPC.1/Circ.638
Code technique Nox
Rés. OMI MEPC. 177(58).
B + D
B + E
B + F
G

A.1/2.9
voir la note
b de la
présente annexe A.1
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
Annexe VI, Règ. 14
Annexe VI, Règ. 14
Rés. OMI MEPC. 170(57)
B + D
B + E
B + F
G

3. Equipements de protection contre les incendies


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/3.1
Sous-couches de revêtement de pont
Règ. II-2/4
Règ. II-2/6
Règ. X/3
Règ. II-2/4
Règ. II-2/6
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, ou annexe 2
OMI MSC/Circ.1102
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.2
Extincteurs portatifs
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98 (73) (Recueil FSS) 4
Règ. II-2/4
Règ. II-2/10
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Rés. OMI A.951(23)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4
OMI MSC/Circ.1239
OMI MSC/Circ.1275
EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999)
EN 3-7 (2004), y compris A.1 (2007)
EN 3-8 (2006), y compris AC (2007)
EN 3-9 (2006), y compris AC (2007)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.3
Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98 (73)-(Recueil FSS) 3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006)
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : EN 1486 (2007).
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : ISO 15538 (2001)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.4
Equipement de pompier : bottes
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
EN ISO 20344 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2005)
EN ISO 20345 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2007)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.5
Equipement de pompier : gants
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
EN 659 (2003), y compris A1 (2008)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.6
Equipement de pompier : casque
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
EN 443 (2008)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.7
Appareil respiratoire autonome à air comprimé
Note : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36 (63)- (Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
EN 136 (1998), y compris AC (2003)
EN 137 (2006)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.8
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
Règ. X/3.
Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7
Note : Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
EN 14593-1 (2005)
EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005)
EN 14594 (2005)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.9
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
Règ. II-2/7
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8
Règ. II-2/7
Règ. II-2/9
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.44(65), Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8.
OMI MSC/Circ.912
Rés. OMI A.800(19)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.10
voir la note b de la présente annexe A.1
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7
OMI MSC/Circ.1165, appendice A
B + D
B + E
B + F

A.1/3.11
Cloisonnements de types « A » et « B », intégrité au feu :
a) Cloisonnements de type « A » ;
b) Cloisonnements de type « B ».
Type « A » :
Règ. II-2/3.2.
Type « B » :
Règ. II-2/3.4
Règ.II-2/9, et
Type « A » :
Règ. II-2/3.2
Type « B » :
Règ. II-2/3.4
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP) annexe 1, partie 3, et annexe 2
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.12
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
Règ. II-2/4
Règ. II-2/16
Règ II-2/4
Règ II-2/16
EN 12874 (2001)
ISO 15364 (2007)
OMI MSC/Circ.677
B + F

A.1/3.13
Matériaux non combustibles
Règ. II-2/3
Règ. X/3
Règ. II-2/3
Règ. II-2/5
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.14
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type « A » ou « B »
Article figurant à l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27



A.1/3.15
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles :
a) Tuyautages et accessoires ;
b) Robinetterie ;
c) Assemblages de conduites souples.
Règ. II-2/4
Règ. X/3
Règ. II-2/4
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10
OMI MSC/Circ.1120
Rés. OMI A.753(18)
ISO 15540 (1999), y compris corrigendum 1 (1999)
ISO 15541 (1999)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.16
Portes coupe-feu
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3
OMI MSC/Circ.1120
OMI MSC.1/Circ.1273
B + D
B + E
B + F

A.1/3.17
Eléments de dispositifs de commande de portes coupe-feu
Note : si les termes « éléments du dispositif » apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales
Règ. II-2/9
Règ. X/3
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 4
B + D
B + E
B + F

A.1/3.18
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme :
a) Placage décoratif ;
b) Systèmes de peinture ;
c) Revêtements de sol ;
d) Coquilles isolantes ;
e) Adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types« A », « B » et « C » ;
f) Gaines combustibles
Règ. II-2/3
Règ. II-2/5
Règ. II-2/6
Règ. II-2/9
Règ. X/3
Règ. II-2/3
Règ. II-2/5
Règ. II-2/6
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
OMI MSC/Circ.1120
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2
OMI MSC/Circ.1120
ISO 1716 (2002)
Note : lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716
B + D
B + E
B + F

A.1/3.19
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
Règ. II-2/3
Règ. II-2/9
Règ. X/3
Règ. II-2/3
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 7
OMI MSC/Circ.1102
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.20
Mobilier rembourré
Règ. II-2/3
Règ. II-2/5
Règ. II-2/9
Règ.X/3
Règ. II-2/3
Règ. II-2/5
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 8
OMI MSC/Circ.1102
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.21
Articles de literie
Règ. II-2/3
Règ. II-2/9
Règ. X/3.
Division 221 annexe 221-2/A.1-5
Règ. II-2/3
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 9
OMI MSC/Circ.1102
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.22
Clapets coupe-feu
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.23
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type « A »
Transféré à l'annexe A.1/3.26



A.1/3.24
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type « A »
Transféré à l'annexe A.1/3.26



A.1/3.25
Fenêtres et hublots antifeu des types « A » et « B »
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9
OMI MSC/Circ.847
OMI MSC/Circ.1120
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3
OMI MSC/Circ.1120
OMI MSC.1/Circ.1203
B + D
B + E
B + F

A.1/3.26
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type « A » pour le passage de :
a) Gaines de câbles électriques ;
b) Tuyaux, conduits, puits, etc.
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9
OMI MSC.1/Circ.1276
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.27
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type « B » pour :
a) Gaines de câbles électriques ;
b) Tuyaux, conduits, puits, etc.
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3
OMI MSC/Circ.1120
B + D
B + E
B + F

A.1/3.28
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffuseurs) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
Règ. II-2/7
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.44(65)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8
OMI MSC/Circ.912
ISO 6182-1 (2004)
ou
EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.29
Manches d'incendie
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
EN 14540 (2004) y compris A.1 (2007)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.30
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
Règ. II-2/4
Règ. VI/3
Règ. II-2/4
Règ. VI/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15
EN 60945 (2002)
CEI 60092-504 (2001)
CEI 60533 (1999)
et, selon le cas, soit :
a) Catégorie 1 (zone de sécurité) :
EN 50104 (2002) y compris A.1 (2004) (oxygène)
EN 60079-29-1 (2007) ;
b) Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles) :
EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène)
EN 60079-29-1 (2007)
CEI 60079-0 (2007)
CEI 60079-1 (2007)
CEI 60079-10 (2002)
CEI 60079-11 (2006)
CEI 60079-15 (2005)
CEI 60079-26 (2006)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.31
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28



A.1/3.32
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10
B + D
B + E
B + F

A.1/3.33
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10
B + D
B + E
B + F

A.1/3.34
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11
B + D
B + E
B + F

A.1/3.35
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11
B + D
B + E
B + F

A.1/3.36
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
OMI MSC/Circ.1120
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11
B + D
B + E
B + F

A.1/3.37
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de :
a) Gaines de câbles électriques ;
b) Tuyaux, conduits, puits, etc.
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11
B + D
B + E
B + F

A.1/3.38
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Règ. III/4
Règ. X/3
Règ. III/34
Rés. OMI A.951(23)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8
EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999)
EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007)
EN 3-8 (2006), y compris AC (2007)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.39
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour salle des machines et chambres des pompes à cargaison
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7
OMI MSC/Circ.1165
B + D
B + E
B + F

A.1/3.40
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)
Règ. II-2/13
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11
Règ. II-2/13
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11
Rés. OMI A.752(18)
ou
ISO 15370 (2001)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.41
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)
Règ. II-2/13
Règ. II-2/13
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
OMI MSC/Circ.849
EN 402(2003)
EN 1146(2005)
EN 13794(2002)
ISO 23269-1 (2008)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.42
Composants de dispositifs à gaz inerte
Règ. II-2/4
Règ. II-2/4
Rés. OMI A.567(14)
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15
OMI MSC/Circ.353
OMI MSC/Circ.387
OMI MSC/Circ.485
OMI MSC/Circ.731
OMI MSC/Circ.1120
OMI MSC/Circ.353
OMI MSC/Circ.387
OMI MSC/Circ.450 rév.1
OMI MSC/Circ.485
OMI MSC/Circ.731
B + D
B + E
B + F
G

A.1/3.43
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
Règ. II-2/1
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/1
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
ISO 15371 (2009)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.44
Equipement de pompier câble de secours
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3
B + D
B + E
B + F

A.1/3.45
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5
OMI MSC/Circ.848
OMI MSC.1/Circ.1317
OMI MSC/Circ.848
OMI MSC.1/Circ.1317
B + D
B + E
B + F

A.1/3.46
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5
OMI MSC.1/Circ.1317
OMI MSC.1/Circ.1270
B + D
B + E
B + F

A.1/3.47
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Note : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6
OMI MSC.1/Circ.1239
OMI MSC/Circ.670
B + D
B + E
B + F

A.1/3.48
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type « A » (diffuseurs et essais de fonctionnement)
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
OMI MSC/Circ.913
OMI MSC.1/Circ.1276
B + D
B + E
B + F

A.1/3.49
voir la note b de la présente annexe A.1
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V)
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 7
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Rés. OMI A.123(V)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7
OMI MSC.1/Circ.1272
B + D
B + E
B + F

A.1/3.50
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
Transféré à l'annexe A.2/3.9



A.1/3.51
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de sécurité, locaux de service, locaux d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
Règ. II-2/7
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9
Règ. II-2/7
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9
OMI MSC.1/Circ.1242
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997), y compris AC (1999) et A1 (2006)
Equipement d'alimentation électrique :
EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006)
Détecteurs de chaleur, détecteurs ponctuels :
EN 54-5 (2000), y compris A1(2002)
Détecteurs de fumée, détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation :
EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006).
Détecteurs de flamme, détecteurs ponctuels :
EN 54-10 (2002), y compris A1(2005)
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : EN 54-11 (2001), y compris A1(2005)
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001)
CEI 60533 (1999)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.52
Extincteurs mobiles et transportables
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4
Règ. II-2/4
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4
EN 1866 (2005)
EN 1866-1 (2007)
Ou
ISO 11601 (2008)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.53
Dispositifs d'alarme
Règ. II-2/7
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9
Règ. II-2/7
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9
Dispositifs sonores
EN 54-3 (2001), y compris A1 (2002) et A2 (2006)
CEI 60092-504 (2001)
CEI 60533 (1999)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.54
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
Règ. II-2/4
Règ. VI/3
Règ. II-2/4
Règ. VI/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15
EN 60945 (2002)
CEI 60092-504 (2001)
CEI 60533 (1999)
et, selon le cas, soit :
a) Catégorie 4 (zone de sécurité) :
EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) ;
b) Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles) :
EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène)
EN 60079-29-1 (2007)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.55
voir la note b de la présente annexe A.1
Ajutages de type combiné (diffusion/jet)
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
EN 15182-1 (2007)
EN 15182-3 (2007)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.56
voir la note b de la présente annexe A.1
Manches d'incendie (à enrouler)
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
EN 671-1 (2001), y compris AC (2002)
B + D
B + E
B + F

A.1/3.57
voir la note b de la présente annexe A.1
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10.8.1
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 14
OMI MSC.1/Circ.1239
OMI MSC.1/Circ.1276
OMI MSC/Circ.798
B + D
B + E
B + F

A.1/3.58
voir la note b de la présente annexe A.1
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6, 14
OMI MSC.1/Circ.1239
OMI MSC.1/Circ.1276
OMI MSC.1/Circ.1312
B + D
B + E
B + F

A.1/3.59
voir la note b de la présente annexe A.1
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC)
Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC)
OMI MSC/Circ.553
OMI MSC.1/Circ.1312
B + D
B + E
B + F

A.1/3.60
voir la note b de la présente annexe A.1
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7
OMI MSC.1/Circ.1268
B + D
B + E
B + F

A.1/3.61
voir la note b de la présente annexe A.1
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Note : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
Rés.OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6
OMI MSC.1/Circ.1271
B + D
B + E
B + F

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point 4. ― Equipements de navigation Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/4.1
Compas magnétique
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.382(X)
Rés. OMI A.694(17)
ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
EN 60945 (2002)
ou
ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
CEI 60945 (2002)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.2
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique
Règ. V/18
Règ. V/19
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.116(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.3
Gyrocompas
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.424(XI)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN ISO 8728 (1998)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 8728 (1997)
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.4
Equipement radar
Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36


A.1/4.5
Aide de pointage
radar automatique
(ARPA)
Transféré à l'annexe A.1/4.34



A.1/4.6
Sondeur à écho
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.224(VII)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.74(69), annexe 4
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.7
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.824(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.96(72)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61023 (2007)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61023 (2007)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.8
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice
Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22



A.1/4.9
voir la note b de la présente annexe A.1
Indicateur de taux de giration
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.526(13)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ISO 20672 (2007)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
ISO 20672 (2007)
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.10
Radiogoniomètre
Article supprimé



A.1/4.11
Equipement Loran-C
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.818(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61075 (1993)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61075 (1991)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.12
Equipement Chayka
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI A.818 (19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61075 (1993)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61075 (1991)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.13
Navigateur Decca
Article supprimé



A.1/4.14
Equipement GPS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.112(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61108-1 (2003)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61108-1 (2003)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.15
Equipement GLONASS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.113(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61108-2 (1998)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61108-2 (1998)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.16
Système de contrôle de route
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.342(IX)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.64(67), annexe 3
Rés. OMI MSC.191(79)
ISO 11674 (2006)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 11674 (2006)
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.17
Appareils de hissage du pilote
Transféré à l'annexe A.1/1.40


A.1/4.18
Répondeur radar 9 GHz (SART)
Règ. III/4
Règ. IV/14
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. III/6
Règ. IV/7
Rés. OMI A.530(13)
Rés. OMI A.802(19)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14
UIT-R M.628-3(11/93)
EN 60945 (2002)
EN 61097-1 (2007)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61097-1 (2007)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.19
Equipement radar pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.37



A.1/4.20
voir la note b de la présente annexe A.1
Indicateur d'angle de barre
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.526(13)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ISO 20673 (2007)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
ISO 20673 (2007)
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.21
voir la note b de la présente annexe A.1
Indicateur de vitesse de rotation
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ISO 22554 (2007)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
ISO 22554 (2007)
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.22
voir la note b de la présente annexe A.1
Indicateur de pas d'hélice
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ISO 22555 (2007)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
ISO 22555 (2007)
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.23
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
Règ. III/4
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13
ISO 25862 (2009)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.24
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.37



A.1/4.25
Aide de poursuite automatique (ATA)
Transféré à l'annexe A.1/4.35



A.1/4.26
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.38



A.1/4.27
Aide de pointage électronique (EPA)
Transféré à l'annexe A.1/4.36



A.1/4.28
Système de passerelle intégré
Transféré à l'annexe A.2/4.30



A.1/4.29
Enregistreur des données du voyage (VDR)
Règ. V/18
Règ. V/20
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/20
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI A.861 (20)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79).
EN 60945 (2002)
série EN 61162
CEI 61996-1 (2007-11)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 61996-1 (2007-11)
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.30
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.817(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
Rés. OMI MSC.232(82)
OMI SN.1/Circ.266.
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 61174 (2008)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 61174 (2008)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.31
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.821(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
ISO 16328 (2001)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 16328 (2001)
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.32
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.74(69)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
UIT-R M. 1371-3(2007).
Note : la norme UIT-R M. 1371-3(2007), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 61993-2 (2001)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 61993-2 (2001)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.33
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.74(69)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62065 (2002)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62065 (2002)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.34
Equipement radar CAT 1
Règ. V/18
Règ. V/19.
Rés. OMI A.278(VIII)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.823(19)
Rés. OMI MSC.191(79)
Rés. OMI MSC.192(79)
UIT-R M. 628-3(11/93)
UIT-R M. 1177-3(06/03)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
EN 62388 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
CEI 62388 Ed.1.0(2007)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.35
Equipement radar CAT 2
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.278(VIII)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.191(79)
Rés. OMI MSC.192(79)
UIT-R M. 628-3(11/93)
UIT-R M. 1177-3(06/03)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
EN 62388 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
CEI 62388 Ed.1.0 (2007)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.36
Equipement radar CAT 3
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.278(VIII)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.191(79)
Rés. OMI MSC.192(79)
UIT-R M. 628-3(11/93)
UIT-R M. 1177-3(06/03)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
EN 62388 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
CEI 62388 Ed.1.0(2007)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.37
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H)
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI A.278(VIII)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.820(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
Rés. OMI MSC.192(79)
UIT-R M. 628-3(11/93)
UIT-R M. 1177-3(06/03)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
EN 62388 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
CEI 62388 Ed.1.0(2007)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.38
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir :
a) CAT 1 avec option cartographique ;
b) CAT 2 avec option cartographique ;
c) CAT 1 pour engins à grande vitesse avec option cartographique ;
d) CAT 2 pour engins à grande vitesse avec option cartographique.
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI A.278(VIII)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.820(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
Rés. OMI MSC.192(79)
UIT-R M. 628-3(11/93)
UIT-R M. 1177-3(06/03)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
EN 62388 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
CEI 62388 Ed.1.0(2007)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.39
Réflecteur radar
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.164(78)
EN ISO 8729 (1998)
EN 60945 (2002)
ou
ISO 8729 (1997)
CEI 60945 (2002)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.40
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.822(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
ISO 16329 (2003)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 16329 (2003)
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B+D
B+E
B+F
G

A.1/4.41
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.116(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
ISO 22090-3 (2004)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 22090-3 (2004)
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)
B+D
B+E
B+F
G

A.1/4.42
Projecteur pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
ISO 17884 (2004)
EN 60945 (2002)
ou
ISO 17884 (2004)
CEI 60945 (2002)
B+D
B+E
B+F
G

A.1/4.43
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.94(72)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
ISO 16273 (2003)
EN 60945 (2002)
ou
ISO 16273 (2003)
CEI 60945 (2002)
B+D
B+E
B+F
G

A.1/ 4.44
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.114(73)
EN 60945 (2002)
CEI 61108-4 (2004)
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61108-4 (2004)
série CEI 61162
B+D
B+E
B+F
G

A.1/4.45
voir la note b) de la présente annexe A.1
Matériel cartographique pour radar de bord
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38



A.1/4.46
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
Règ. V/18.
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.116(73)
Rés. OMI CSMMSC.191(79)
ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005)
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
-CEI 62288 ed.1.0(2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.47
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
Règ. V/20
Règ. V/20
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.163(78)
Rés. OMI MSC.191(79).
EN 60945(2002)
série EN 61162
EN 61996-2 (2008)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 61996-2 (2007)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.48
Appareils de hissage du pilote
Règ. V/23.
Règ. V/23
Rés. OMI A.889(21)
OMI MSC/Circ.773
Rés. OMI A.889(21)
B + D
B + E
B + F

A.1/4.49
Echelle de pilote
Règ. V/23
Règ. X/3
Règ. V/23
Rés. OMI A.889(21)
OMI MSC/Circ.773
Rés. OMI A.889(21)
ISO 799 (2004)
B + D
B + E
B + F
G

A.1/4.50
voir la note b de la présente annexe A.1
Equipement DGPS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.114(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61108-1 (2003)
EN 61108-4 (2004)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61108-1 (2003)
CEI 61108-4 (2004)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B+D
B+E
B+F
G

A.1/ 4.51
voir la note b) de la présente annexe A.1
Equipement DGLONASS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.114(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61108-2 (1998)
EN 61108-4 (2004)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61108-2 (1998)
CEI 61108-4 (2004)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
B+D
B+E
B+F
G

A.1/4.52
Ex A.2/4.4
Fanal à signaux de jour
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.95(72)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
EN 60945 (2002)
ISO 25861 (2007)
ou
CEI 60945 (2002)
ISO 25861 (2007)
B+D
B+E
B+F

5. Equipements de radiocommunications

Notes concernant le point 5. ― Equipements de radiocommunications Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire OMI MSC/Circ.862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI MSC/Circ.862 qui l'emportent. Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/5.1
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Règ. X/3
Rés. OMI A.385(X)
Rés. OMI A.524(13)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.803(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.489-2 (10/95)
UIT-R M.493-12 (03/07)
UIT-R M.541― 9 (05/04)
UIT-R M.689-2 (11/93)
ETSI EN 300 162-1 V1.4.1 (2006-05)
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04)
ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03)
ETSI EN 301 925 V1.2.1 (2006-12)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-3 (1994)
CEI 61097-7 (1996)
série EN 61162
OMI MSC/Circ.862
B + D
B + E
B + F

A.1/5.2
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.803(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.489-2 (10/95)
UIT-R M.493-12 (03/07)
UIT-R M. 541-9 (05/04)
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04)
ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03)
ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05)
-EN 60945 (2002)
CEI 61097-3 (1994)
CEI 61097-8 (1998)
B + D
B + E
B + F

A.1/5.3
Récepteur NAVTEX
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Rés. OMI MSC.148(77)
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.540-2 (06/90)
UIT-R M.625-3 (10/95)
ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01)
ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-6 (2005-12)
B + D
B + E
B + F

A.1/5.4
Récepteur EGC
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Règ. X/3
Rés. OMI A.570(14)
Rés. OMI A.664(16)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI COMSAR Circ.32
ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05)
ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11)
ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-4 (1994)
B + D
B + E
B + F

A.1/5.5
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.699(17)
Rés. OMI A.700(17)
Rés. OMI A.806(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.491-1 (07/86)
UIT-R M.492-6 (10/95)
UIT-R M.540-2 (06/90)
UIT-R M.625-3 (10/95)
UIT-R M.688 (06/90)
ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11)
ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
B + D
B + E
B + F

A.1/5.6
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Règ. X/3
Rés. OMI A.662(16)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.696(17)
Rés. OMI A.810(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.633-3 (05/04)
UIT-R M.690-1 (10/95)
ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-2 (2008)
OMI MSC/Circ.862.
Note : la circulaire OMI MSC/Circ. 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite
B + D
B + E
B + F

A.1/5.7
RLS bande L (INMARSAT)
Article supprimé



A.1/5.8
Récepteur de veille sur 2 182 kHz
Article supprimé



A.1/5.9
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses
Article supprimé



A.1/5.10
Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/9
Règ. IV/10
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.804(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.493-12 (03/07)
UIT-R M.541― 9 (05/04)
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04)
ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-3 (1994)
CEI 61097-9 (1997)
série EN 61162
OMI MSC/Circ.862
B + D
B + E
B + F

A.1/5.11
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/9
Règ. IV/10
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.804(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.493-12 (03/07)
UIT-R M.541― 9 (05/04)
UIT-R M.1173 (10/95)
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04)
ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-3 (1994)
CEI 61097-8 (1998)
B + D
B + E
B + F

A.1/5.12
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/10
Règ. X/3
Rés. OMI A.570(14)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.808(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
EN 60945 (2002)
CEI 61097-10 (1999)
OMI MSC/Circ 862
B + D
B + E
B + F

A.1/5.13
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/10
Règ. X/3
Rés. OMI A.570(14)
Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.807(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05)
ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11)
ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-4 (2007)
série EN 61162
OMI MSC/Circ.862
B + D
B + E
B + F

A.1/5.14
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/10
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.806(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)― (Recueil HSC de 2000) 14
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.476-5 (10/95)
UIT-R M.491-1 (07/86)
UIT-R M.492-6 (10/95)
UIT-R M.493-12 (03/07)
UIT-R M.541-9 (05/04)
UIT-R M.625-3 (10/95)
UIT-R M.1173 (10/95)
ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11)
ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10)
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04)
ETSI EN 300 373-1 V1.2.1 (2002-10)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-3 (1994)
CEI 61097-9 (1997)
série EN 61162
OMI MSC/Circ.862
B + D
B + E
B + F

A.1/5.15
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/10
Règ. X/3
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.806(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI COMSAR Circ.32
UIT-R M.493-12 (03/07)
UIT-R M.) 541-9 (05/04)
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04)
ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-3 (1994)
CEI 61097-8 (1998)
B + D
B + E
B + F

A.1/5.16
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
Transféré à l'annexe A.2/5.8



A.1/5.17
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. III/6
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.809(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14
Rés. OMI MSC.149(77)
UIT-R M.489-2 (10/95).
ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12)
EN 300 828 V1.1.1 (1998-03)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-12 (1996)
B + D
B + E
B + F

A.1/5.18
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. III/6
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.809(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14
UIT-R M.489-2 (10/95)
ETSI EN 301 466 V1.2.1 (2001-01)
EN 60945 (2002)
CEI 61097-12 (1996)
B + D
B + E
B + F

A1/5.19
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/10
Rés. OMI A.570 (14)
Rés. OMI A.808 (19)
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
EN 60945 (2002)
CEI 61097-13 (2003)
OMI MSC/Circ.862
B + D
B + E
B + F

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE COLREG 72
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES COLREG 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/6.1
Feux de navigation
COLREG, annexe I/14
COLREG, annexe I/14
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.253(83)
EN 14744 (2005), y compris AC (2006)
EN 60945 (2002)
Ou
EN 14744 (2005), y compris AC (2006)
CEI 60945 (2002)
B + D
B + E
B + F
G

7. Equipements de sécurité des vraquiers

Pas d'articles dans l'annexe A.1.

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

Construction ― structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.1/8.1 (nouvel article)
Détecteurs
(alarme) de niveau d'eau
Rés. OMI MSC.188(79)
OMI MSC.1/Circ. 1291
Règ. II-1/22-1
Règ. II-1/25-3
Règ. XII/12
Rés. OMI CSMMSC.188(79)
OMI CSMMSC.1/Circ. 1291)
CEI 60092-0504 (2001)
CEI 60529 (2001)
Rés. OMI CSMMSC.188(79)
OMI CSMMSC.1/Circ. 1291
B + D
B + E
B + F

A N N E X E A.2 ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX 1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/1.1
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
Règ. III/4
Règ. III/34
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA)


A.2/1.2
Matériaux pour combinaison d'immersion

Article supprimé


A.2/1.3
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
Règ. III/4
Règ. III/34
Règ. III/13
Règ. III/16
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8


A.2/1.4
Echelles d'embarquement
Transféré à l'annexe A.1/1.29



A.2/1.5
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)
Règ. III/6
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
OMI MSC/Circ.808

2. Prévention de la pollution marine


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
DE la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/2.1
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour les NOx
Transféré à l'annexe A.1/2.8



A.2/2.2
Dispositifd'épuration des gaz d'échappement à bord
Annexe VI, Règ. 13
Annexe VI, Règ. 14
Annexe VI, Règ. 13
Annexe VI, Règ. 14
Rés. OMI MEPC.170(57)

A.2/2.3
Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
Annexe VI, Règ. 13
Annexe VI, Règ. 13


A.2/2.4
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
Transféré à l'annexe A.1/2.9


3. Equipements de protection contre les incendies


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/3.1
Extincteurs mobiles et transportables
Transféré à l'annexe A.1/3.52



A.2/3.2
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules
Transféré à l'annexe A.1/3.49



A.2/3.3
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
Transféré à l'annexe A.2/8.1


A.2/3.4
Ajutages de type combiné
(diffusion/jet)
Transféré à l'annexe A.1/3.55


A.2/3.5
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
Transféré à l'annexe A.1/3.51


A.2/3.6
Détecteurs de fumée
Transféré à l'annexe A.1/3.51


A.2/3.8
Fanal de sécurité électrique
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)3
Publication CEI 79

A.2/3.9
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
Règ. II-2/19
Règ. II-2/19
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
EN 943-1 (2002)
EN 943-1 (2002), y compris AC (2005)
EN 943-2 (2002)
EN ISO 6529 (2001)
EN ISO 6530 (2005)
EN 14605 (2005)
OMI MSC/Circ.1120

A.2/3.10
Systèmes d'éclairage à faible hauteur
Transféré à l'annexe A.1/3.40



A.2/3.11
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines
Transféré à l'annexe A.1/3.10



A.2/3.12
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Transféré à l'annexe A.1/3.45



A.2/3.13
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)
Article supprimé



A.2/3.14
Manches d'incendie (à enrouler)
Transféré à l'annexe A.1/3.56



A.2/3.15
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
Règ. II-2/7
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 10
Règ. II-2/7
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10

A.2/3.16
Détecteurs de flammes
Transféré à l'annexe A.1/3.51



A.2/3.17
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle
Transféré à l'annexe A.1/3.51


A.2/3.18
Dispositifs d'alarme
Transféré à l'annexe A.1/3.53



A.2/3.19
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type « A »
Transféré à l'annexe A.1/3.48



A.2/3.20
Mobilier rembourré
Transféré à l'annexe A.1/3.20



A.2/3.21
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)
OMI MSC.1/Circ.1239


A.2/3.22
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9


A.2/3.23
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour héliplates-formes
Règ. II-2/18
Règ. II-2/18
OMI MSC.1/Circ.1239
EN 13565-1 (2003), y compris A1 (2007)

A.2/3.24
Diffuseurs à mousse portatifs
Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Règ. X/3
Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4
OMI MSC.1/Circ.1239


A.2/3.25
Cloisonnements de type « C »
Règ. II-2/3
Règ. II-2/3
Rés. OMI A.653(16)
Rés. OMI A.799(19)
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2
ISO 1716 (2002)

A.2/3.26
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
Règ. II-2/4
Règ. II-2/4
OMI MSC.1/Circ.1276


A.2/3.27
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2
Règ. II-2/5
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/5
Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7
EN 12094-1 (2003)
EN 12094-2 (2003)
EN 12094-3 (2003)
EN 12094-4 (2004)
EN 12094-5 (2006)
EN 12094-6 (2006)
EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005)
EN 12094-8 (2006)
EN 12094-10 (2003)
EN 12094-11 (2003)
EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002)
EN 12094-16 (2003)

A.2/3.28
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
Transféré à l'annexe A.1/3.57


A.2/3.29
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
Transféré à l'annexe A.1/3.58


A.2/3.30
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
Transféré à l'annexe A.1/3.59



A.2/3.31
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
Rés. OMI A.800(19)


A.2/3.32
(nouvel article)
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
Règ. II-2/1
Règ. II-2/1
Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point 4. ― Equipements de navigation Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES D'ÉVALUATION
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/4.1
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.31



A.2/4.2
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
Transféré à l'annexe A.1/4.40



A.2/4.3
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
Transféré à l'annexe A.1/4.41



A.2/4.4
Fanal à signaux de jour
Transféré à l'annexe A.1/4.52



A.2/4.5
Projecteur pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.42



A.2/4.6
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.43



A.2/4.7
Système de contrôle de poursuite
Transféré à l'annexe A.1/4.33



A.2/4.8
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Transféré à l'annexe A.1/4.30



A.2/4.9
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Transféré à l'annexe A.1/4.30



A.2/4.10
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
Transféré à l'annexe A.1/4.30



A.2/4.11
Equipement combiné GPS/GLONASS
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.74(69)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
EN 61108-1 (2003)
EN 61108-2 (1998)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
CEI 61108-1 (2003)
CEI 61108-2 (1998)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

A.2/4.12
Equipement DGPS, DGLONASS
Transféré à l'annexe A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51



A.2/4.13
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.31



A.2/4.14
Enregistreur des données du voyage (VDR)
Transféré à l'annexe A.1/4.29



A.2/4.15
Système intégré de navigation
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.86(70)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 61924 (2006)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 61924 (2006)
CEI 62288 Ed.1.0 (2008)

A.2/4.16
Système de passerelle intégré
Article supprimé



A.2/4.17
Systèmes de renforcement de cible radar
Règ. V/18
Règ/ X/3
Rès. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Res. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.164(78)
UIT-R M 1176 (10/95)
EN 60945 (2002)
ou
CEI 60945 (2002)

A.2/4.18
Dispositif de réception sonore
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.86(70)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162

A.2/4.19
Compas magnétique pour engins à grande vitesse
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI A.382(X)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
EN 60945 (2002)
Ou
ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
CEI 60945 (2002)

A.2/4.20
Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.21
Matériel cartographique pour radar de bord
Transféré à l'annexe A.1/4.45



A.2/4.22
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
Transféré à l'annexe A.1/4.46



A.2/4.23
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique
Transféré à l'annexe A.1/4.2



A.2/4.24
Indicateur de poussée
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.25
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
― Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.26
Indicateur de taux de giration
Transféré à l'annexe A.1/4.9



A.2/4.27
Indicateur d'angle de barre
Transféré à l'annexe A.1/4.20



A.2/4.28
Indicateur de vitesse de rotation
Transféré à l'annexe A.1/4.21



A.2/4.29
Indicateur de pas d'hélice
Transféré à l'annexe A.1/4.22



A.2/4.30
Système de passerelle intégré
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15
Rés. OMI MSC.64(67)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 61209 (1999)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 61209 (1999)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.31
Taximètre
Règ. V/18
Règ. V/19
EN 60945 (2002)
ou
CEI 60945 (2002)

A.2/4.32
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.128(75)
OMI MSC/Circ.982
Rés. OMI CSMMSC.191(79)
Division 212
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.33
Système de contrôle de poursuite
(en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
Règ. V/18
Règ. V/19
Rés. OMI A.694 (17)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162

A.2/4.34
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)
Règ. V/19
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.813(19)
Rés. OMI MSC.202(81)
Rés. OMI MSC.211(81)
Rés. OMI MSC.263(84), OMI MSC.1/Circ 1307.
Division 335
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162

A.2/4.35
Récepteur Galileo
Règ. V/18
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.813(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.233(82)
Rés. OMI CSMMSC.191(79)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.36
Equipement AIS-SART
Règ. III/4
Règ. IV/14
Règ. III/6
Règ. IV/7
Rés. OMI MSC.246(83)
Rés. OMI MSC.247(83)
Rés. OMI MSC.256(84)
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162

5. Equipements de radiocommunications


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES D'ÉVALUATION
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/5.1
RLS à ondes métriques (VHF)
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ.IV/8
Rés. OMI A.662(16)
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI A.805(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
UIT-R M.489-2 (10/95)
UIT-R M.693 (06/90)
EN 60945 (2002)
ou
CEI 60945 (2002)

A.2/5.2
Réserve d'alimentation radio
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. IV/13
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
OMI COMSAR Circ.16
OMI COMSAR Circ.32
EN 60945 (2002)
ou
CEI 60945 (2002)

A.2/5.3
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
Transféré à l'annexe A.1/5.19



A.2/5.4
Panneau de détresse
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. IV/6
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
OMI MSC/Circ. 862
OMI COMSAR Circ.32
EN 60945 (2002)
ou
CEI 60945 (2002)

A.2/5.5
Panneau d'alarme de détresse
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
Règ. IV/6
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)
OMI MSC/Circ.862
OMI COMSAR Circ.32
EN 60945 (2002)
ou
CEI 60945 (2002)

A.2/5.6
RLS bande L (Inmarsat)
Article supprimé



A.2/5.7
Système d'alerte de sûreté du navire

Règ. XI-2/6
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.147(77)
OMI MSC/Circ.1072
EN 60945 (2002)
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002)
série CEI 61162

A.2/5.8
Ex A.1/5.16
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
Règ. IV/14
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14
Rés. OMI MSC.80(70)
OMI COMSAR Circ.32
Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio
ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)
EN 60945 (2002)

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/6.1
Feux de navigation
Transféré à l'annexe A.1/6.1



A.2/6.2
Appareils de signalisation sonore
COLREG 72, annexe III/3
COLREG 72, annexe III/3
Rés. OMI A.694(17)
EN 60945 (2002)
Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement)
Cloches ou gongs — COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement)
ou
CEI 60945 (2002)
Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement)
Cloches ou gongs COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement)

7. Equipements de sécurité des vraquiers


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/7.1
Calculateur de chargement
Règ. XII/11
Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997
Règ. XII/11
Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997
OMI MSC.1/Circ 1229

A.2/7.2
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers

Article supprimé

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1


ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une « approbation
de type »
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité

1
2
3
4
5
6

A.2/8.1
Ex A.2/3.3
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
Règ. II-1/44
Règ. X/3
Règ. II-1/44
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000)

Fait le 8 novembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires maritimes, P. Paolantoni

Textes cités liens · DILA2

Décret n°84-810 du 30 août 1984 (V)
Directive 2010/68/UE de la Commission du 22 octobre 2010 , v. init. · transposition

Aller plus loin

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