Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 2011 relatif à la nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 janvier 2012. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 4 janvier 2012
NatureArrêté
Signé le16 décembre 2011
Publié le4 janvier 2012
PublicationJORF n°0003 du 4 janvier 2012
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRH1134667A
IdentifiantJORFTEXT000025083682
RéférenceArrêté du 16 décembre 2011 relatif à la nomination au Conseil national des universités, JO du 4 janvier 2012, NOR ESRH1134667ALégifrance →

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2010 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000025083684

Les nominations prévues à l'article 4-II du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités sont publiées sur le site Galaxie ( https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/cnu.html) du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Article 2 JORFARTI000025083686

Les notices biographiques des personnes nommées conformément à l'article 4-II du décret susvisé sont publiées sur le site Galaxie ( https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/cnu.html) du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Article 3 JORFARTI000025083687

La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des ressources humaines, J. Théophile

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000025083682, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).