Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2010 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités,
Arrête :
1. Les nominations prévues à l'article 4-II du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités sont publiées sur le site Galaxie ( https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/cnu.html) du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
1. Les notices biographiques des personnes nommées conformément à l'article 4-II du décret susvisé sont publiées sur le site Galaxie ( https :// www. galaxie. enseignementsup-recherche. gouv. fr/ ensup/ cnu. html) du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
1. La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 16 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des ressources humaines, J. Théophile
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 4 janvier 2012).