Article 1 JORFARTI000026274847
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions de l'article 2 ci-après.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 1er août 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 août 2012. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 août 2012
NatureArrêté
Signé le1er août 2012
Publié le9 août 2012
PublicationJORF n°0184 du 9 août 2012
AutoritéMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Transports, mer et pêche
NORTRAT1231209A
IdentifiantJORFTEXT000026274846
Le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche,
Vu la directive 2011/75/CE de la Commission du 2 septembre 2011 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins ;
Vu le décret 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires ;
Vu l'avis de la Commission centrale de sécurité dans sa 859e session en date du 4 juillet 2012,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000026274848
La division 311 « Equipements marins » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :
I. ― Les paragraphes 1,2 et 3 de l'article 311-1.01 « Application » sont remplacés comme suit :
« 1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués le 5 octobre 2012 ou après cette date.
2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués avant le 5 octobre 2012, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 12 mars 2012 paru au Journal officiel de la République française du 6 avril 2012.
3. Les équipements qualifiés de « nouvel article » dans la colonne « nom de l'article » de l'annexe 311-1. A. 1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1. A. 2 à l'annexe 311-1. A. 1, qui ont été fabriqués avant le 5 octobre 2012, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 5 octobre 2012, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration, conformément aux conventions internationales, et ce, pendant deux ans à compter de cette date. »
II. ― l'alinéa g de l'article 311-1.02 « Définitions » est remplacé comme suit :
« Organisme notifié », organisme que l'administration nationale d'un Etat membre a désigné en application de la directive 96/98 CE, pour la France cet organisme est habilité par l'administration, conformément au chapitre 2 de la division 140.
III. ― Dans toute la division 311, les mots : « organismes habilités» sont remplacés par les mots : « organismes notifiés ».
IV. ― Les annexes 311-1. A, 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2 existantes sont remplacées par les annexes 311-1. A, 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2 incluses dans l'annexe au présent arrêté.
Article 3 JORFARTI000026274850
Le présent arrêté est applicable en Polynésie française, dans les îles de Wallis et Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises et en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des compétences dévolues à ces collectivités, et exercées par elles en application des statuts les régissant.
Article 4 JORFARTI000026274851
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 5 octobre 2012.
Article 5 JORFARTI000026274853
La directrice des affaires maritimes est chargée, pour ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000026274855
A N N E X E 311-1. A
Remarque générale pour l'annexe A : par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009. Remarque générale pour l'annexe A : sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A. 1/3.3). Sigles et abréviations : A. 1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. A. 2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI. CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007). Circ. : circulaire. COLREG : (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) règlement international pour prévenir les abordages en mer. COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI. EN : norme européenne. ETSI : Institut européen des normes de télécommunications. Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie. Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu. Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse. Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques. OACI : Organisation de l'aviation civile internationale. CEI : Commission électrotechnique internationale. OMI : Organisation maritime internationale. ISO : (International Standardisation Organisation) Organisation internationale de normalisation. UIT : Union internationale des télécommunications. LSA : (Life Saving Appliance) engin de sauvetage. MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. MEPC : comité de la protection du milieu marin. MSC : comité de la sécurité maritime. NOx : oxydes d'azote. SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer. SOx : oxydes de soufre. Règ. : règle. Rés. : résolution.
A N N E X E 311-1. A. 1
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX Notes concernant l'ensemble de l'annexe A. 1 a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI ; b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2009/26/ CE de la Commission (1) peut s'appliquer ; c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2010/68/ UE de la Commission (2) peut s'appliquer ; d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes ; e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version ; f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction « ou », chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent ; g) Colonne 6 : par « module H » il faut comprendre « module H plus certificat d'examen » ; h) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
(1) (Journal officiel n° L. 113 du 6 mai 2009, p. 1). (2) (Journal officiel n° L. 305 du 20 novembre 2010, p. 1).
Annexe JORFARTI000026274856
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf, en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/1.1 | Bouées de sauvetage | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/7 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70). | B + D B + E B + F |
A.1/1.2 | Feux de localisation pour engins de sauvetage : a) Pour engins de sauvetage et canots de secours ; b) Pour bouées de sauvetage ; c) Pour brassières de sauvetage. | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/26 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) II, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.3 | Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/7 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.4 | Brassières de sauvetage | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ.922 OMI MSC.1/circ.1304. | Rés.OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.5 | Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 1046. | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.6 | Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 1046 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.7 | Moyens de protection thermique | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. MI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés.OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 1046 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.8 | Fusées à parachutes (pyrotechnie) | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/6 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés.OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, III Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés.OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.9 | Feux à main (pyrotechnie) | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, III Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.10 | Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie). | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, III. | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.11 | Appareils lance-amarres | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/18 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VII Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.12 | Radeaux de sauvetage gonflables | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/13 Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 811 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.13 | Radeaux de sauvetage rigides | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 811 | Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 | B + D B + E B + F |
A.1/1.14 | Radeaux de sauvetage à redressement automatique | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 809 OMI MSC/circ. 811 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.15 | Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 809 OMI MSC/circ. 811 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.16 | Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/13 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 811 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.17 | Embarcations de sauvetage | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 | B + D B + F G |
A.1/1.18 | Canots de secours rigides. | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 | B + D B + F G |
A.1/1.19 | Canots de secours gonflés | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) ISO 15372 (2000) | B + D B + F G |
A.1/1.20 | Canots de secours rapides | Règ. III/4 | Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V OMI MSC/circ. 1016 OMI MSC/circ. 1094 | Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 ISO 15372 (2000) | B + D B + F G |
A.1/1.21 | Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F G |
A.1/1.22 | Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage | Transféré à l'annexe A.2/1.3 | |||
A.1/1.23 | Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/16 Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F G |
A.1/1.24 | Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/12 Règ. III/16 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F G |
A.1/1.25 | Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) | Règ. III/4 | Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F G |
A.1/1.26 | Dispositifs de largage : a) Des embarcations de sauvetage et des canots de secours ; b) Des radeaux de sauvetage mis à l'eau par un ou plusieurs garants. | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/16 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.27 | Dispositifs d`évacuation en mer MES | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/15 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + F G |
A.1/1.28 | Moyens de secours MOR | Règ. III/4 | Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI | Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 810 | B + D B + F |
A.1/1.29 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Echelles d'embarquement | Règ. III/4 Règ. III/11 Règ. X/3 | Règ. III/11 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI MSC.1/circ. 1285 | Rés. OMI MSC.81(70) ISO 5489 (2008) | B + D B + F |
A.1/1.30 | Matériaux rétroréfléchissants. | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI A.658(16) | B + D B + E B + F |
A.1/1.31 | Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage | Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 | |||
A.1/1.32 | Répondeur radar 9 GHz (SART) | Transféré à l'annexe A.1/4.18 | |||
A.1/1.33 | Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 Rés. OMI MSC.164(78) | EN ISO 8729 (1998) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou, EN ISO 8729(1998) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 8729-1 (2010), EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008)à la CEI 60945 ou ISO 8729-1 (2010) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F |
A.1/1.34 | Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours | Transféré à l'annexe A.1/4.23 | |||
A.1/1.35 | Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours | Transféré à l'annexe A.1/3.38 | |||
A.1/1.36 | Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) IV, V. | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.37 | Moteur de propulsion de canot de secours. Moteur hors-bord | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) V | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.38 | Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F |
A.1/1.39 | Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles | Règ. III/4 Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8, annexe 11 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) annexe 10 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000), annexe 11 | B + D B + F |
A.1/1.40 | Appareils de hissage du pilote | Transféré à l'annexe A.1/4.48 | |||
A.1/1.41 | Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/16 Règ. III/17 Règ. III/23 Règ. III/24 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) | B + D B + E B + F G |
A.1/1.42 | Echelle de pilote | Transféré à l'annexe A.1/4.49 | |||
A.1/1.43 (voir la note c de la présente annexe A.1) | Canots de secours rigides/gonflés | Règ. III/4 Règ. X/3 | Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 | Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 ISO 15372 (2000) | B + D B + F G |
2. Prévention de la pollution marine
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/2.1 | Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) | Annexe I, Règ. 14 | Annexe I, Règ. 14 OMI MEPC.1/circ. 643 | Rés. OMI MEPC.107 (49) OMI MEPC.1/circ. 643 | B + D B + E B + F |
A.1/2.2 | Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau | Annexe I, Règ. 32 | Annexe I, Règ. 32 | Rés. OMI MEPC.5(XIII) | B + D B + E B + F |
A.1/2.3 | Détecteurs d'hydrocarbures | Annexe I, Règ. 14 | Annexe I, Règ. 14 OMI MEPC.1/circ. 643 | Rés. OMI MEPC.107 (49) OMI MEPC.1/circ. 643 | B + D B + E B + F |
A.1/2.4 | Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) | Intentionnellement blanc | |||
A.1/2.5 | Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers | Annexe I, Règ. 31 | Annexe I, Règ. 31 | Rés. OMI MEPC.108(49) | B + D B + E B + F |
A.1/2.6 | Installations de traitement des eaux usées | Annexe IV, Règ. 9 | Annexe IV, Règ. 9 | Rés. OMI MEPC.159(55) | B + D B + E B + F |
A.1/2.7 | Incinérateurs de bord | Annexe VI, Règ. 16 | Annexe VI, Règ. 16 | Rés.OMI MEPC.76(40) | B + D B + E B + F G |
A.1/2.8 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx | Annexe VI, Règ. 13 Code technique NOx, 2008 Rés. OMI MEPC.177(58) | Annexe VI, Règ. 13 Code technique NOx, 2008 Rés. OMI MEPC.177(58) OMI MEPC.1/circ. 638 | Code technique NOx, 2008 Rés. OMI MEPC.177(58) | B + D B + E B + F G |
A.1/2.9 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx | Annexe VI, Règ. 4 | Annexe VI, Règ. 4 | Rés. OMI MEPC.184(59) | B + D B + E B + F G |
A.1/2.10 Ex-A.2/2.2 | Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement | Annexe VI, Règ. 4 | Annexe VI, Règ. 4 | Rés. OMI MEPC.184(59) | B + D B + E B + F G |
3. Equipements de protection contre les incendies
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/3.1 | Sous-couches de revêtement de pont | Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Règ. X/3 | Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, ou annexe 2 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.2 | Extincteurs portatifs | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 4 | Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. II-2/18 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI A.951(23) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4 OMI MSC/circ. 1239 OMI MSC/circ. 1275 | EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) EN 3-10 (2009) | B + D B + E B + F |
A.1/3.3 | Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : EN 1486 (2007). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : ISO 15538 (2001) | B + D B + E B + F |
A.1/3.4 | Equipement de pompier : bottes | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | EN 15090 (2006) | B + D B + E B + F |
A.1/3.5 | Equipement de pompier : gants | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009) | B + D B + E B + F |
A.1/3.6 | Equipement de pompier : casque | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | EN 443 (2008) | B + D B + E B + F |
A.1/3.7 | Appareil respiratoire autonome à air comprimé Notes : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | EN 136 (1998), y compris AC (2003) EN 137 (2006) | B + D B + E B + F |
A.1/3.8 | Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 7 Notes : cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du recueil HSC de 1994 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 | EN 14593-1 (2005) EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005) EN 14594 (2005) | B + D B + E B + F |
A.1/3.9 | Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) (cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse [HSC]) | Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 8 | Règ. II-2/7 Règ. II-2/9 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.44(65) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 8 OMI MSC/circ. 912 | Rés. OMI A.800(19) | B + D B + E B + F |
A.1/3.10 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 7 | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313 | OMI MSC/circ. 1165, appendice A | B + D B + E B + F |
A.1/3.11 | Cloisonnements de types « A » et « B », intégrité au feu : a) Cloisonnements de type « A » ; b) Cloisonnements de type « B ». | Type « A » : Règ. II-2/3.2. Type « B » : Règ. II-2/3.4 | Règ. II-2/9, et Type « A » : Règ. II-2/3.2. Type « B » : Règ. II-2/3.4 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 3, et annexe 2 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.12 | Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes | Règ. II-2/4 Règ. II-2/16 | Règ. II-2/4 Règ. II-2/16 | EN 12874 (2001) ISO 15364 (2007) OMI MSC/circ. 677 | Dispositif autre que des vannes : B + D B + E B + F Vannes : B + F |
A.1/3.13 | Matériaux non combustibles | Règ. II-2/3 Règ. X/3 | Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 1 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.14 | Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type « A » ou « B » | Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 | |||
A.1/3.15 | Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles : a) Tuyautages et accessoires ; b) Robinetterie ; c) Assemblages de conduites souples. | Règ. II-2/4 Règ. X/3 | Règ. II-2/4 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7, 10 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7, 10 OMI MSC/circ. 1120 | Rés.OMI A.753(18) ISO 15540 (2001). ISO 15541 (2001) | B + D B + E B + F |
A.1/3.16 | Portes coupe-feu | Règ. II-2/9 | Règ. II-2/9 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 OMI MSC.1/circ. 1273 OMI MSC.1/circ. 1319 | B + D B + E B + F |
A.1/3.17 | Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Notes : si les termes : « éléments du système » apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales | Règ. II-2/9 Règ. X/3 | Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 4 | B + D B + E B + F |
A.1/3.18 | Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : a) Placage décoratif ; b) Systèmes de peinture ; c) Revêtements de sol ; d) Coquilles isolantes ; e) Adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types « A », « B » et « C » ; f) Gaines combustibles. | Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Règ. X/3 | Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/circ. 1120 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2 OMI MSC/circ. 1120 ISO 1716 (2002). Notes : lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716 | B + D B + E B + F |
A.1/3.19 | Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus | Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Règ. X/3 | Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 7 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.20 | Mobilier rembourré | Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Règ. X/3 | Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 8 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.21 | Articles de literie | Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Règ. X/3. Division 221 Annexe 221-2/A.1-5 | Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 9 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.22 | Clapets coupe-feu | Règ. II-2/9 | Règ. II-2/9 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.23 | Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type « A » | Transféré à l'annexe A.1/3.26 | |||
A.1/3.24 | Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type « A » | Transféré à l'annexe A.1/3.26 | |||
A.1/3.25 | Fenêtres et hublots antifeu des types « A » et « B » | Règ. II-2/9 | Règ. II-2/9 OMI MSC/circ. 1120 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 OMI MSC.1/circ. 1203 | B + D B + E B + F |
A.1/3.26 | Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type « A » pour le passage de : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. | Règ. II-2/9 | Règ. II-2/9 OMI MSC.1/circ. 1276 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.27 | Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type « B » pour : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. | Règ. II-2/9 | Règ. II-2/9 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 | B + D B + E B + F |
A.1/3.28 | Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) (cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse [HSC]) | Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.44(65) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 8 OMI MSC/circ. 912 | ISO 6182-1 (2004). Ou EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006) | B + D B + E B + F |
A.1/3.29 | Manches d'incendie | Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | EN 14540 (2004), y compris A1 (2007) | B + D B + E B + F |
A.1/3.30 | Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz | Règ. II-2/4 Règ. VI/3 | Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 15 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 1 (zone de sécurité) : EN 50104 (2002), y compris A1 (2004) (Oxygène) EN 60079-29-1 (2007) ; b) Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles) : EN 50104 (2002), y compris A1 (2004) (Oxygène) EN 60079-29-1 (2007) CEI 60079-0 (2007) CEI 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1 CEI 60079-10-1 (2008) CEI 60079-11 (2006) CEI 60079-15 (2010) CEI 60079-26 (2006) | B + D B + E B + F |
A.1/3.31 | Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) | Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 | |||
A.1/3.32 | Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 10 | B + D B + E B + F |
A.1/3.33 | Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse | Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/circ. 1102 | Rés. OMI MSC 61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 1, partie 8 et partie 10 | B + D B + E B + F |
A.1/3.34 | Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 | B + D B + E B + F |
A.1/3.35 | Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 | B + D B + E B + F |
A.1/3.36 | Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/circ. 1102 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 | B + D B + E B + F |
A.1/3.37 | Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de : a) Ggaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. | Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 | B + D B + E B + F |
A.1/3.38 | Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours | Règ. III/4 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 4 | Règ. III/34 Rés. OMI A.951(23) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4 OMI MSC.1/circ. 1313 | EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) EN 3-10 (2009) | B + D B + E B + F |
A.1/3.39 | Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison | Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313 | OMI MSC/circ. 1165 | B + D B + E B + F |
A.1/3.40 | Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) | Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 11 | Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 11 | Rés. OMI A.752(18) ou ISO 15370 (2010) | B + D B + E B + F |
A.1/3.41 | Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) | Règ. II-2/13 | Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 OMI MSC/circ. 849 | ISO 23269-1 (2008) et aussi : | B + D B + E B + F |
Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation EN 402(2003) | |||||
Pour appareils autonomes : appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation EN 1146(2005) | |||||
Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé. EN 13794(2002) | |||||
A.1/3.42 | Composants de dispositifs à gaz inerte | Règ. II-2/4 | Règ. II-2/4 Rés. OMI A.567(14) Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 15 OMI MSC/circ. 353 OMI MSC/circ. 387 OMI MSC/circ. 485 OMI MSC/circ. 450/rév.1 OMI MSC/circ. 731 OMI MSC/circ. 1120 | OMI MSC/circ. 353 | B + D B + E B + F G |
A.1/3.43 | Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de frIUTre | Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | ISO 15371 (2009) | B + D B + E B + F |
A.1/3.44 | Equipement de pompier ― câble de secours | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 1 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 | B + D B + E B + F |
A.1/3.45 | Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 5 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 5 OMI MSC/circ. 848 OMI MSC.1/circ. 1313 OMI MSC.1/circ. 1316 OMI MSC.1/circ. 1317 | OMI MSC/circ. 848 OMI MSC.1/circ. 1317 | B + D B + E B + F |
A.1/3.46 | Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 5 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 5 OMI MSC.1/circ. 1270 OMI MSC.1/circ. 1313 | OMI MSC.1/circ. 1270 | B + D B + E B + F |
A.1/3.47 | Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Notes : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 6 | OMI MSC/circ. 670 | B + D B + E B + F |
A.1/3.48 | Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type « A » (diffuseurs et essais de fonctionnement) | Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | OMI MSC/circ. 913 OMI MSC.1/circ. 1276 | B + D B + E B + F |
A.1/3.49 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V) | Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 7 | Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI A.123(V) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 | OMI MSC.1/circ. 1272 | B + D B + E B + F |
A.1/3.50 | Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques | Transféré à l'annexe A.2/3.9 | |||
A.1/3.51 | Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine | Règ. II-2/7 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 9 | Règ. II-2/7 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 9 OMI MSC.1/circ. 1242 OMI MSC.1/circ. 1313 | Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique : EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de chaleur, détecteurs ponctuels : EN 54-5 (2000) y compris A1(2002). | |
Détecteurs de fumée, détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006) Détecteurs de flamme, détecteurs ponctuels : EN 54-10 (2002), y compris A1(2005). Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : EN 54-11 (2001), y compris A1(2005). et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) | B + D B + E B + F | ||||
A.1/3.52 | Extincteurs mobiles et transportables | Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | EN 1866-1 (2007) ou ISO 11601 (2008) | B + D B + E B + F |
A.1/3.53 | Dispositifs d'alarme incendie ― dispositifs sonores | Règ. II-2/7 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 9 | Règ. II-2/7 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 9 OMI MSC.1/circ. 1313 | Dispositifs sonores EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006) CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) | B + D B + E B + F |
A.1/3.54 | Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz | Règ. II-2/4 Règ. VI/3 | Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 15 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 4 (zone de sécurité) : EN 50104 (2002), y compris A1 2004 (Oxygène) ; b) Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles) EN 50104 (2002), y compris A1 2004 (Oxygène) EN 60079-29-1 (2007) | B + D B + E B + F |
A.1/3.55 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Ajutages de type combiné (diffusion/jet) | Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | Lances à main destinées aux services d'incendie diffuseurs mixtes PN16 EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009) EN 15182-2 (2007), y compris A1(2009) | B + D B + E B + F |
Lances à main destinées aux services d'incendie : lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009) EN 15182-3 (2007) y compris A1 (2009) | |||||
A.1/3.56 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Manches d'incendie (à enrouler) | Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | EN 671-1 (2001), y compris AC (2002) | B + D B + E B + F |
A.1/3.57 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10.81 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 14 OMI MSC.1/circ. 1239 OMI MSC.1/circ. 1276 | OMI MSC/circ. 798 | B + D B + E B + F |
A.1/3.58 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 6, 14 OMI MSC.1/circ. 1239 OMI MSC.1/circ. 1276 OMI MSC.1/circ. 1313 | OMI MSC.1/circ. 1312 | B + D B + E B + F |
A.1/3.59 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers | Règ. II-2/1 Rés. OMI MSC.4(48)-(recueil IBC) | Rés. OMI MSC.4(48)-(recueil IBC) OMI MSC/circ. 553 | OMI MSC.1/circ. 1312 | B + D B + E B + F |
A.1/3.60 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313, | OMI MSC.1/circ. 1268 | B + D B + E B + F |
A.1/3.61 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Notes : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10 | OMI MSC.1/circ. 1271 | B + D B + E B + F |
A.1/3.62 Ex-A.2/3.32 | Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche | Règ. II-2/1 | Règ. II-2/1 Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11 | OMI MSC.1/circ. 1315. | B + D B + E B + F |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point Equipements de navigation. Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/4.1 | Compas magnétique | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694(17) | ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.2 | Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique | Règ. V/18 Règ. V/19 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- ou (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.116(73) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 EN 62288 (2008). Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.3 | Gyrocompas | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.424(XI) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.191(79) | EN ISO 8728 (1998) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à lA CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 8728 (1997) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.4 | Equipement radar | Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 | |||
A.1/4.5 | Aide de pointage radar automatique (ARPA) | Transféré à l'annexe A.1/4.34 | |||
A.1/4.6 | Sondeur à écho | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.224 (VII) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.74(69), annexe 4 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 :2006 de l'ISO EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. EN 62288 (2008) ou ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1 :2006 de l'ISO CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.7 | Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.824(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.96(72) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61023 (2007) série EN 61162 EN 62288 (2008). ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61023 (2007) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.8 | Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice | Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 | |||
A.1/4.9 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Indicateur de taux de giration | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.526(13) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. ISO 20672 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 20672 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.10 | Radiogoniomètre | Intentionnellement blanc | |||
A.1/4.11 | Equipement Loran-C | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.818 (19) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61075 (1993) série EN 61162. EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61075 (1991) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.12 | Equipement Chayka | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.818 (19) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61075 (1993) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945-CEI 61075 (1991) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.13 | Navigateur Decca | Intentionnellement blanc | |||
A.1/4.14 | Equipement GPS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.112(73) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) série EN 61162. EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.15 | Equipement GLONASS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.113(73) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.16 | Système de contrôle de route | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.342(IX) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.64(67), annexe 3 Rés. OMI MSC.191(79) | ISO 11674 (2006) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 11674 (2006) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.17 | Appareils de hissage du pilote | Transféré à l'annexe A.1/4.40 | |||
A.1/4.18 | Répondeur radar 9 GHz (SART) | Règ. III/4 Règ. IV/14 Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73) (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. III/6 Règ. IV/7 Rés. OMI A.530(13) Rés. OMI A.802(19) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 8, 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 8, 14 -UIT-R M.628-3 (11/93) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61097-1 (2007) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-1 (2007) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.19 | Equipement radar pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1/4.37 | |||
A.1/4.20 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Indicateur d'angle de barre | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ISO 20673 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 20673 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.21 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Indicateur de vitesse de rotation | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ISO 22554 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 22554 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.22 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Indicateur de pas d'hélice | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ISO 22555 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 22555 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.23 | Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours | Règ. III/4 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) IV, V Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 8, 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 8, 13 | ISO 25862 (2009) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.24 | Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1/4.37 | |||
A.1/4.25 | Aide de poursuite automatique (ATA) | Transféré à l'annexe A.1/4.35 | |||
A.1/4.26 | Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1/4.38 | |||
A.1/4.27 | Aide de pointage électronique (EPA) | Transféré à l'annexe A.1/4.36 | |||
A.1/4.28 | Système de passerelle intégré | Transféré à l'annexe A.2/4.30 | |||
A.1/4.29 | Enregistreur des données du voyage (VDR) | Règ. V/18 Règ. V/20 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/20 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.861(20) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61996-1 (2008) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61996-1 (2007-11) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.30 | Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.232(82) OMI SN.1/circ. 266. (La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61174 (2008) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61174 (2008) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.31 | Gyrocompas pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.821(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | ISO 16328 (2001) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 16328 (2001) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.32 | Equipement AIS (système d'identification automatique) universel | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) UIT-R M. 1371-4(2010). Note : la norme UIT-R M. 1371-4(2010) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61993-2 (2001) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61993-2 (2001) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.33 | Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se sIUTe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62065 (2002) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62065 (2002) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.34 | Equipement radar CAT 1 | Règ. V/18 | Règ. V/19. Rés. OMI A.278 (VIII) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.823(19) Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 1177-3(06/03) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.35 | Equipement radar CAT 2 | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.278 (VIII) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 1177-3(06/03) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.36 | Equipement radar CAT 3 | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.278 (VIII) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 1177-3(06/03) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.37 | Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H) | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.278 (VIII) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 1177-3(06/03) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.38 | Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : a) CAT 1 avec option cartographique ; b) CAT 2 avec option cartographique ; c) CAT 1 pour engins à grande vitesse avec option cartographique ; d) CAT 2 pour engins à grande vitesse avec option cartographique. | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.278 (VIII) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 1177-3(06/03) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.39 | Réflecteur radar type passif | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.164(78) | ISO 8729-1 (2010) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 8729-1 (2010) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.40 | Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.822(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | ISO 16329 (2003) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 16329 (2003) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.41 | Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type GNSS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.116(73) Rés. OMI MSC.191(79) | ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005) à l'ISO EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.42 | Projecteur pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | ISO 17884 (2004) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 17884 (2004) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.43 | Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.94(72) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | ISO 16273 (2003) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 16273 (2003) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.44 | Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.114(73) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-4 (2004) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.45 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Matériel cartographique pour radar de bord | Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38 | |||
A.1/4.46 | Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type gyroscopique | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.116(73) Rés. OMI MSC.191(79) | ISO 22090-1 (2002), y compris corrigendum 1 (2005) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 22090-1 (2002), y compris corrigendum 1 (2005) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1./4.47 | Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) | Règ. V/20 | Règ. V/20 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.163(78) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61996-2 (2008) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61996-2 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1./4.48 | Appareil de hissage du pilote | Règ. V/23 | Règ. V/23 Rés. OMI A.889 (21) OMI MSC/circ.773 | Rés. OMI A.889(21), ISO 799 (2004) | B + D B + E B + F |
A.1/4.49 | Echelle de pilote | Règ. V/23 Règ. X/3 | Règ. V/23 Rés. OMI A.889(21) OMI MSC/circ. 773. | Rés. OMI A.889(21) ISO 799 (2004) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.50 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Equipement DGPS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.112(73) Rés. OMI MSC.114(73) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) EN 61108-4 (2004) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.51 (voir la note b de la présente annexe A.1) | Equipement DGLONASS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.113(73) Rés. OMI MSC.114(73) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-2 (1998) EN 61108-4 (2004) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-2 (1998) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.52 (voir la note c) de la présente annexe A.1) | Fanal à signaux de jour | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.95(72) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ISO 25861 (2007) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ISO 25861 (2007) | B + D B + E B + F |
A.1/4.53 Ex-A.2/4.17 | Système de renforcement de cibles radar | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.164(78) | ISO 8729-2 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 8729-2 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.54 Ex-A.2/4.31 | Taximètre | Règ. V/18 | Règ. V/19 | ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.55 Ex-A.2/4.36 | Equipement AIS-SART | Règ. III/4 Règ. IV/14 | Règ. III/6 Règ. IV/7 Rés. OMI MSC.246(83) Rés. OMI MSC.247(83) Rés. OMI MSC.256(84) UIT-R M. 1371-4(2010) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61097-14 (2010) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-14 (2010) série CEI 61162 | B + D B + E B + F G |
A.1/4.56 Ex-A.2/4.35 | Récepteur Galileo | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.233(82) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-3 (2010) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-3 (2010) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | B + D B + E B + F G |
A.1/4.57 Ex-A.2/4.32 | Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) | Règ. V/18 | Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.128(75) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) CEI 62616 (2010) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62616 (2010) | B + D B + E B + F G |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point Equipements de radiocommunications. Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire OMI MSC/circ. 862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI MSC/circ. 862 qui l'emportent. Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/5.1 | Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.385(X) Rés. OMI A.524(13) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.803(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 UIT-R M.489-2 (10/95) UIT R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT R M.689-2 (09/94) | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.1.3 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.1.3 (2010-02) ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06) ETSI EN 301 925 V1.2.1 (2006-12) ou OMI MSC/circ. 862 CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-7 (1996) série CEI 61162 | B + D B + E B + F |
A.1/5.2 | Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.803(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR/circ. 32 UIT-R M.489-2 (10/95) UIT R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 338-1 V1.1.3 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.1.3 (2010-02) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-12) ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) | B + D B + E B + F |
A.1/5.3 | Récepteur NAVTEX | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.148(77) OMI COMSAR/circ. 32 UIT-R M.540-2 (06/90) UIT-R M.625-3 (10/95) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01) ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-6 (2005-12) | B + D B + E B + F |
A.1/5.4 | Récepteur EGC | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.570 (14) Rés. OMI A.664(16) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR/circ. 32 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) ETSI EN 301 843-1 V1.2.1 (2004-06) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-4 (2007) | B + D B + E B + F |
A.1/5.5 | Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.699(17) Rés. OMI A.700(17) Rés. OMI A.806(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR/circ. 32 UIT-R M.491-1 (07/86) UIT-R M.492-6 (10/95) UIT-R M.540-2 (06/90) UIT-R M.625-3 (10/95) UIT-R M.688 (06/90) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) | B + D B + E B + F |
A.1/5.6 | RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.696(17) Rés. OMI A.810(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 UIT-R M.633-3 (05/04) UIT-R M.690-1 (10/95) | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01) ou OMI MSC/circ. 862 CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-2 (2008) Note : la circulaire OMI MSC/circ 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite | B + D B + E B + F |
A.1/5.7 | RLS bande L (INMARSAT) | Intentionnellement blanc | |||
A.1/5.8 | Récepteur de veille sur 2 182 kHz | Intentionnellement blanc | |||
A.1/5.9 | Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses | Intentionnellement blanc | |||
A.1/5.10 | Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai. | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/9 Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.804(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR/circ. 32 UIT R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.1.3 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.1.3 (2010-02) ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) ou OMI MSC/circ. 862 CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-9 (1997) série CEI 61162 | B + D B + E B + F |
A.1/5.11 | Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF) | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/9 Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.804(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR/circ. 32 UIT R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT-R M.1173 (10/95) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-12) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) | B + D B + E B + F |
A.1/5.12 | Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.570 (14) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.808 (19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-10 (1999) ou OMI MSC/circ. 862 CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-10 (1999) | B + D B + E B + F |
A.1/5.13 | Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.570 (14) Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.807(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) ETSI EN 301 843-1 V1.2.1 (2004-06) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-4 (2007) série CEI 61162 | B + D B + E B + F |
A.1/5.14 | Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.806(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 UIT-R M.476-5 (10/95) UIT-R M.491-1 (07/86) UIT-R M.492-6 (10/95) UIT R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT-R M.625-3 (10/95) UIT-R M.1173 (10/95) | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10) ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) ou OMI MSC/circ. 862 CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-9 (1997) série CEI 61162 | B + D B + E B + F |
A.1/5.15 | Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.806(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR/circ. 32 UIT R M.493-13 (10/09) UIT-R M. 541-9 (05/04) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-12) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) | B + D B + E B + F |
A.1/5.16 | Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques | Transféré à l'annexe A.2/5.8 | |||
A.1/5.17 | Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. III/6 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.809(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 8, 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 8, 14 Rés. OMI MSC.149(77) UIT-R M.489-2 (10/95) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12) ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-12 (1996) | B + D B + E B + F |
A.1/5.18 | Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. III/6 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.809(19) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 8, 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 8, 14 UIT-R M.489-2 (10/95) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-12 (1996) | B + D B + E B + F |
A1/ 5.19 | Inmarsat-F77 | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/10 Rés. OMI A.570 (14) Rés. OMI A.808 (19) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 | OMI MSC/circ. 862 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-13 (2003) ou OMI MSC/circ. 862 CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-13 (2003) | B + D B + E B + F |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/6.1 | Feux de navigation | COLREG Annexe I/14 | COLREG, annexe I/14 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.253(83) | EN 14744 (2005), y compris AC (2006) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou EN 14744 (2005), y compris AC (2006) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, | B + D B + E B + F G |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
Pas d'articles dans l'annexe A.1.
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. Construction. ― Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.1/81 (voir la note c de la présente annexe A.1) | Détecteurs (alarme) de niveau d'eau | Rés. OMI MSC.188(79) OMI MSC.1/circ. 1291 | Règ. II-1/22.1 Règ. II-1/23-3 Règ. XII/12 Rés. OMI MSC.188(79) OMI MSC.1/circ. 1291 | CEI 60092-504 (2001) CEI 60529 (2001) Rés. OMI MSC.188(79) OMI MSC.1/circ. 1291 | B + D B + E B + F |
A N N E X E A.2 ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX 1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/1.1 | Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage | Règ. III/4 Règ. III/34 Règ. X/3 | Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) | ||
A.2/1.2 | Matériaux pour combinaison d'immersion | Intentionnellement blanc | |||
A.2/1.3 | Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage | Règ. III/4 Règ. III/34 | Règ. III/13 Règ. III/16 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 8 | ||
A.2/1.4 | Echelles d'embarquement | Transféré à l'annexe A.1)/1.29 | |||
A.2/1.5 | Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) | Règ. III/6 | Rés. OMI A.1021(26) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) OMI MSC/circ. 808 | ISO 27991 (2008). |
2. Prévention de la pollution marine
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/2.1 | Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx | Transféré à l'annexe A.1/2.8 | |||
A.2/2.2 | Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement | Transféré à l'annexe A.1/2.10 | |||
A.2/2.3 | Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx | Annexe VI, Règ. 4 | Annexe VI, Règ. 4 | ||
A.2/2.4 | Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx | Transféré à l'annexe A.1/2.9 |
3. Equipements de protection contre les incendies
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/3.1 | Extincteurs non portatifs et transportables | Transféré à l'annexe A.1/3.52 | |||
A.2/3.2 | Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules | Transféré à l'annexe A.1/3.49 | |||
A.2/3.3 | Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) | Transféré à l'annexe A.2/81 | |||
A.2/3.4 | Ajutages de type combiné (diffusion/jet) | Transféré à l'annexe A.1/3.55 | |||
A.2/3.5 | Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine | Transféré à l'annexe A.1/3.51 | |||
A.2/3.6 | Détecteurs de fumée | Transféré à l'annexe A.1/3.51 | |||
A.2/3.7 | Détecteurs de chaleur | Transféré à l'annexe A.1/3.51 | |||
A.2/3.8 | Fanal de sécurité électrique. | Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) | Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS), 3 | Série CEI 60079 | |
A.2/3.9 | Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques | Règ. II-2/19 | Règ. II-2/19 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 | EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) EN 943-2 (2002) EN ISO 6529 (2001) EN ISO 6530 (2005) EN 14605 (2005), y compris A1 (2009) OMI MSC/circ. 1120 | |
A.2/3.10 | Systèmes d'éclairage à faible hauteur | Transféré à l'annexe A.1/3.40 | |||
A.2/3.11 | Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines | Transféré à l'annexe A.1/3.10 | |||
A.2/3.12 | Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison | Transféré à l'annexe A.1/3.45 | |||
A.2/3.13 | Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) | Article supprimé | |||
A.2/3.14 | Manches d'incendie (à enrouler) | Transféré à l'annexe A.1/3.56 | |||
A.2/3.15 | Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air | Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 10 | Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 10 | Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 10 | |
A.2/3.16 | Détecteurs de flammes | Transféré à l'annexe A.1/3.51 | |||
A.2/3.17 | Avertisseurs d'incendie à commande manuelle | Transféré à l'annexe A.1/3.51 | |||
A.2/3.18 | Dispositifs d'alarme | Transféré à l'annexe A.1/3.53 | |||
A.2/3.19 | Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type « A » | Transféré à l'annexe A.1/3.48 | |||
A.2/3.20 | Mobilier rembourré | Transféré à l'annexe A.1/3.20 | |||
A.2/3.21 | Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10 OMI MSC.1/circ. 1239 | ||
A.2/3.22 | Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine | Règ. II-2/9 | Règ. II-2/9 | ||
A.2/3.23 | Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplates-formes | Règ. II-2/18 | Règ. II-2/18 | EN 13565-1 (2003), y compris A1(2007) | |
A.2/3.24 | Diffuseurs à mousse portatifs | Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Règ. X/3 | Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4 OMI MSC.1/circ. 1239 OMI MSC.1/circ. 1313 | ||
A.2/3.25 | Cloisonnements de type « C » | Règ. II-2/3 | Règ. II-2/3 | Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2 ISO 1716 (2002) | |
A.2/3.26 | Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) | Règ. II-2/4 | Règ. II-2/4 OMI MSC.1/circ. 1276 | ||
A.2/3.27 | Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2 | Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. X/3 | Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313 OMI MSC.1/circ. 1318 | Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation EN 12094-1 (2003) Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation EN 12094-2 (2003) | |
Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence EN 12094-3 (2003) | |||||
Vannes de réservoir haute pression et leur déclencheurs EN 12094-4 (2004) | |||||
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs EN 12094-5 (2006) | |||||
Dispositifs non électriques de mise hors service EN 12094-6 (2006) | |||||
Diffuseurs pour systèmes à CO2 EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005) | |||||
Connecteurs EN 12094-8 (2006) | |||||
Manomètres et contacts à pression EN 12094-10 (2003) | |||||
Dispositifs de pesée mécaniques EN 12094-11 (2003) | |||||
Clapet anti-retour EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) | |||||
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression EN 12094-16 (2003) | |||||
A.2/3.28 | Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers | Transféré à l'annexe A.1/3.57 | |||
A.2/3.29 | Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers | Transféré à l'annexe A.1/3.58 | |||
A.2/3.30 | Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers | Transféré à l'annexe A.1/3.59 | |||
A.2/3.31 | Dispositif de projection d'eau à commande manuelle | Règ. II-2/10 | Règ. II-2/10 | ||
A.2/3.32 | Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche | Transféré à l'annexe A.1/3.62 |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point Equipements de navigation. Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/4.1 | Gyrocompas pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1/4.31 | |||
A.2/4.2 | Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) | Transféré à l'annexe A.1/4.40 | |||
A.2/4.3 | Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS | Transféré à l'annexe A.1/4.41 | |||
A.2/4.4 | Fanal de signalisation diurne | Transféré à l'annexe A.1/4.52 | |||
A.2/4.5 | Projecteur pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1/4.42 | |||
A.2/4.6 | Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1/4.43 | |||
A.2/4.7 | Système de contrôle de poursuite | Transféré à l'annexe A.1/4.33 | |||
A.2/4.8 | Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) | Transféré à l'annexe A.1/4.30 | |||
A.2/4.9 | Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) | Transféré à l'annexe A.1/4.30 | |||
A.2/4.10 | Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) | Transféré à l'annexe A.1/4.30 | |||
A.2/4.11 | Equipement combiné GPS/GLONASS | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.115(73) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.12 | Equipement DGPS, DGLONASS | Transféré à l'annexe A.1)/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51 | |||
A.2/4.13 | Gyrocompas pour engins à grande vitesse | Transféré à l'annexe A.1)/4.31 | |||
A.2/4.14 | Enregistreur des données du voyage (VDR) | Transféré à l'annexe A.1)/4.29 | |||
A.2/4.15 | Système intégré de navigation. | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61924 (2006) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61924 (2006) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.16 | Système d'équipement de passerelle | Intentionnellement blanc | |||
A.2/4.17 | Système de renforcement de cibles radar | Transféré à l'annexe A.1)/4.53 | |||
A.2/4.18 | Dispositif de réception sonore | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.19 | Compas magnétique pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) | ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, | |
A.2/4.20 | Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse | Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.21 | Matériel cartographique pour radar de bord | Transféré à l'annexe A.1/4.45 | |||
A.2/4.22 | Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique | Transféré à l'annexe A.1/4.46 | |||
A.2/4.23 | Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type magnétique | Transféré à l'annexe A.1/4.2 | |||
A.2/4.24 | Indicateur de poussée | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.25 | Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.26 | Indicateur de taux de giration | Transféré à l'annexe A.1/4.9 | |||
A.2/4.27 | Indicateur d'angle de barre | Transféré à l'annexe A.1/4.20 | |||
A.2/4.28 | Indicateur de vitesse de rotation | Transféré à l'annexe A.1/4.21 | |||
A.2/4.29 | Indicateur de pas d'hélice | Transféré à l'annexe A.1/4.22 | |||
A.2/4.30 | Système d'équipement de passerelle | Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 15 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 15 Rés. OMI MSC.191(79) OMI SN.1/circ. 288 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61209 (1999) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61209 (1999) CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.31 | Taximètre | Transféré à l'annexe A.1/4.54 | |||
A.2/4.32 | Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) | Transféré à l'annexe A.1/4.57 | |||
A.2/4.33 | Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) | Règ. V/18 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.191(79) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) | |
A.2/4.34 | Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) | Règ. V/19 | Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.202(81) Rés. OMI MSC.211(81) Rés. OMI MSC.263(84) OMI MSC.1/circ 1307. Division 335 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 | |
A.2/4.35 | Récepteur Galileo | Transféré à l'annexe A.1/4.56 | |||
A.2/4.36 | Equipement AIS-SART | Transféré à l'annexe A.1/4.55 |
5. Equipements de radiocommunications
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/5.1 | RLS à ondes métriques (VHF) | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. IV/8 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.805(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.693 (06/90) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | |
A.2/5.2 | Réserve d'alimentation radio | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. IV/13 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI COMSAR/circ. 16 OMI COMSAR/circ. 32 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | |
A.2/5.3 | Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F | Transféré à l'annexe A.1/5.19 | |||
A.2/5.4 | Panneau de détresse | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. IV/6 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | |
A.2/5.5 | Panneau d'alarme de détresse | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) | Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 | |
A.2/5.6 | RLS bande L (INMARSAT) | Intentionnellement blanc | |||
A.2/5.7 | Système d'alerte de sûreté du navire | Règ. XI-2/6 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.147(77) OMI MSC/circ. 1072 | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 | ||
A.2/5.8 Ex-A.1/5.16 | Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques | Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 | Règ. IV/7 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.80(70) OMI COMSAR/circ. 32 Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) ou EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/6.1 | Feux de navigation | Transféré à l'annexe A.1/6.1 | |||
A.2/6.2 | Appareils de signalisation sonore | COLREG 72, annexe III/3 | COLREG 72, annexe III/3 Rés. OMI A.694(17) | EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement) |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/7.1 | Calculateur de chargement | Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 | Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 | OMI MSC.1/circ 1229 | |
A.2/7.2 | Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers | Article supprimé |
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
ARTICLE N° | NOM DE L'ARTICLE | RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une « approbation de type » | RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI | NORMES d'essai | MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 |
A.2/8.1 | Démarreur par temps froid de groupes électrogènes(dispositifs de démarrage) | Règ.II-1/44 Règ. X/3 | Règ. II-1/44 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 12 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 12. |
Fait le 1er août 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des affaires maritimes :
Le directeur adjoint, J.-L. Petit
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