Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 septembre 2012. Pas de version consolidée dans la base.
La directrice des ressources humaines,
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-639 du 8 juin 2009 relatif à l'administration centrale des ministères chargés de la santé, des affaires sociales, de la protection sociale, des sports, de la jeunesse et de la vie associative et complétant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 8 juin 2009 portant organisation de la direction des ressources humaines ;
Vu l'arrêté du 10 avril 2012 portant délégation de signature (direction des ressources humaines),
Arrête :
Le III de l'article 2 de l'arrêté du 10 avril 2012 susvisé est modifié comme suit :
Remplacer : « M. Jean-François Lhoste, administrateur civil, chef de bureau » par : « M. Fabrice Dingreville, administrateur civil, chef de bureau ».
Le V de l'article 2 de l'arrêté du 10 avril 2012 susvisé est modifié comme suit :
Remplacer : « Mme Marie-Josée Manière, attaché de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de bureau » par : « Mme Christine Labrousse, inspecteur principal de la jeunesse et des sports, adjoint au chef de bureau ».
Ajouter : « M. Yves Blanchot, ingénieur d'études, de recherche et de formation de 2e classe ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 3 septembre 2012.
M. Kirry