Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 2012. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre du redressement productif, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le ministre de la défense, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié portant création du grade de master ;
Vu le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ;
Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002, relatif au diplôme national de master, notamment son article 15 ;
Vu les avis de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :
Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S A N N E X E I
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT habilité | INTITULÉ DU MASTER de sciences et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Amiens | Institut polytechnique LaSalle Beauvais | Management de la sécurité alimentaire des villes | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||
Besançon | Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques | Sciences pour l'ingénieur | Mécanique, matériaux et microsystèmes | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Mécatronique et microtechniques | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||||
Dijon | Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) | Agronomie | Management technique et économique des agro-équipements | 1er septembre 2012 | 31 août 2014 | |||
Nantes | Ecole nationale supérieure des mines de Nantes | Génie industriel | Management et optimisation des supply chains et du transport | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Génie des procédés | Environnement ― énergétique | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||||
Ecole polytechnique de l'université de Nantes | Informatique | Multimédia et gestion de données | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||
Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers | Sciences et technologies | Ingénierie des systèmes et management de projet | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||
Nice | Ecole polytechnique de l'université de Nice | Electronique | 1er septembre 2012 | 31 août 2014 | ||||
Paris | Conservatoire national des arts et métiers | Informatique | Architecture et intégration des systèmes et du logiciel | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Institut des sciences et technologies | Sciences pour l'énergie | Sciences et technologies des énergies renouvelables | 1er septembre 2011 | 31 août 2016 | ||||
Energies propres et renouvelables | 1er septembre 2011 | 31 août 2016 | ||||||
Rennes | Télécom Bretagne | Technologies de l'information | Conception et ingénierie de réseaux convergents | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Informatique et systèmes de décision | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||||
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (ENSTA Bretagne) | Géomatique | Hydrographie | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||
Toulouse | Ecole nationale de l'aviation civile | Sciences pour l'ingénieur | Modélisation des systèmes internationaux de gestion du trafic aérien | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Versailles | Ecole internationale des sciences du traitement de l'information | Mathématiques appliquées | Finance quantitative et gestion de risques | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
A N N E X E I I
ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT habilité conjointement | INTITULÉ DU MASTER de sciences et technologies | DURÉE DE L'HABILITATION du master | Mention | Spécialité | Date de début | Date de fin | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Caen | Ecole nationale supérieur d'ingénieurs de Caen | Physique, électronique, électrotechnique et automatique | Nucléaire | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Nantes | Ecole nationale supérieure des mines de Nantes | Physique, électronique, électrotechnique et automatique | Nucléaire | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Dijon | Institut supérieur de l'automobile et des transports | Ingénierie automobile pour une mobilité durable | Gestion et contrôle de l'énergie pour une mobilité durable | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Orléans-Tours | Polytech'Orléans | |||||||
Paris | Ecole nationale supérieure de techniques avancées | Génie maritime | Génie des énergies offshore | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | |||
Rennes | Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (ENSTA Bretagne) | Architecture navale et offshore | 1er septembre 2012 | 31 août 2017 | ||||
Fait le 2 octobre 2012.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Geneviève Fioraso Le ministre du redressement productif, Arnaud Montebourg La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Delphine Batho Le ministre de la défense, Jean-Yves Le Drian Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Stéphane Le Foll
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.