Décision du 4 octobre 2012 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)

Article 1 JORFARTI000026582091

Les engins à moteurs compatibles avec le carburant SP95-E10 dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 26 janvier 2009 susvisé sont listés en annexes I, II, III et IV.

Article 2 JORFARTI000026582092

La présente décision annule et remplace la décision du 4 octobre 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10).

Article 3 JORFARTI000026582093

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Annexe JORFARTI000026582095

A N N E X E S

A N N E X E I

CYCLOMOTEURS MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE

COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10

Néant.

A N N E X E I I

MOTOCYCLETTES MISES À LA CIRCULATION EN FRANCE

COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10

BMW : tous les modèles.

Honda : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993.

Triumph : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2007.

Suzuki : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2002.

A N N E X E I I I

VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION

EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10

Alfa Romeo :

― tous les modèles MiTo ;

― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V ;

― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;

― tous les modèles 159 équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;

― tous les modèles Brera équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;

― tous les modèles Brera équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;

― tous les modèles Spider équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;

― tous les modèles Spider équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;

― tous les modèles Alfa 8C 4.7 32V.

Audi : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1992, à l'exception des modèles suivants :

― A2 : 1,6 l FSI 81 kW années modèle 2003 à 2005 ;

― A3 :

― 1,6 l FSI 85 kW années modèle 2004 ;

― 2,0 l FSI 110 kW années modèle 2004 ;

― A4 :

― 2,0 l FSI 110 kW années modèle 2004 ;

― berline : tous les modèles avec chauffage stationnaire, année modèle 2001 à 2008 ;

― break : tous les modèles avec chauffage stationnaire, année modèle 2002 à 2008.

BMW : tous les modèles, à l'exception des modèles suivants qui nécessitent l'utilisation exclusive de SP 98 :

Cadillac : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.

Chevrolet : tous les modèles essence répondant à la norme Euro V sont compatibles.

Citroën : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.

Corvette : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.

Dacia : tous les modèles essence sont compatibles.

Daewoo : aucun modèle compatible.

Daihatsu : Seuls les modèles suivants sont compatibles :

― tous les modèles SIRION M3 dont le numéro de série commence par JDAM3 ;

― tous les modèles MATERIA M4 dont le numéro de série commence par JDAM4 ;

― tous les modèles TERIOS J210 dont le numéro de série commence par JDAJ2 ;

― tous les modèles COPEN 1.3 dont le numéro de série commence par JDAL881 (à partir du numéro de châssis JDAL88 1K000004715) ;

― tous les modèles LA CUORE L276 dont le numéro de série commence par JDAL276 (à partir du numéro de châssis JDAL276S0 01105735) ;

― tous les modèles LA TREVIS L651 dont le numéro de série commence par JDAL651 (à partir du numéro de châssis JDAL651S 000009253).

Fiat : tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles suivants :

― Barchetta équipée du moteur 1,8 16V ;

― Bravo-Brava (182) équipé du moteur 1,6 16V ;

― Dobló équipé du moteur 1,6 16V ;

― Marea équipée du moteur 1,6 16V ;

― Marea équipée du moteur 2.0 20V ;

― Multipla équipé du moteur 1,6 16V ;

― Palio équipée du moteur 1,6 16V ;

― Punto (188) équipée du moteur 1,8 16V ;

― Stilo équipée du moteur 1,6 16V (uniquement Torque 1 596 cm³ ;

― Stilo équipée du moteur 1,8 16V ;

― Stilo équipée du moteur 2,4 20V.

Ford : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception du modèle MONDEO mis en circulation entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2006 équipé du moteur 1,8 l DOHC DISI 96 kW CFBA (injection directe).

Honda : tous les modèles équipés d'un système à injection.

Hyundai : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1992.

Jaguar : tous les véhicules à motorisation essence à partir du 1er janvier 1992.

Kia : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.

Lancia : tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles suivants :

― Lybra équipée du moteur 1,6 16V ;

― Lybra équipée du moteur 1,8 16V ;

― Lybra équipée du moteur 2,0 20V ;

― Thesis équipée du moteur 2,0 turbo 20V ;

― Thesis équipée du moteur 2,4 20V ;

― Thesis équipée du moteur 3,0 V6 24V ;

― Thesis équipée du moteur 3,2 V6 24V.

Land Rover : tous les véhicules à motorisation essence à partir du 1er janvier 1996.

Lexus : tous les modèles mis en circulation pour l'Europe à partir du 1er janvier 1998, à l'exception des modèles suivants :

― IS250 2,5 l V6 équipée du moteur 4GR-FSE et produite entre août 2005 et septembre 2007 ;

― GS300 3,0 l V6 équipée du moteur 3GR-FSE et produite entre janvier 2005 et septembre 2007 ;

― LS460 4,6 l V8 équipée du moteur 1UR-FSE et produite entre août 2006 et septembre 2007.

Mazda : tous les modèles suivants mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 :

― Mazda2 ;

― Mazda3 ;

― Mazda5 ;

― Mazda6 (berline et break) ;

― CX7 ;

― RX8 ;

― MX5 type NC (*).

(*) Type notifié sur la carte grise (JMZNC************).

Annexe JORFARTI000026582096

Mercedes-Benz : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993, à l'exception des modèles suivants :

― équipés d'un moteur V12 ;

― équipés du moteur 271 942 mis en circulation entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2005 ;

― Classe A Turbo ;

― Classe B Turbo ;

― C 200 CGI Sportcoupé (type 203) équipé du moteur 203 743 ;

― C 200 CGI Break (type 203) équipé du moteur 203 243 ;

― CLK 200 CGI (type 209) équipé du moteur 209 343 ;

― CLK 200 CGI Cabriolet (type 209) équipé du moteur 209 443.

Mini : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.

Nissan : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.

Opel : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles équipés de moteur 2.2 Injection Directe (code moteur Z22YH).

Peugeot : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.

Porsche : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.

Renault : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997, à l'exception des modèles suivants :

― Renault 19 ;

― Megane 1 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 700 ;

― Megane 1 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 740 ;

― Laguna 2 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 782 ;

― Laguna 2 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 764, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Laguna 2 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 765, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Espace 4 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 790, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Espace 4 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 794, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Velsatis équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 762, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Velsatis équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 763, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Avantime équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 760, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;

― Avantime équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 761, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002.

Saab : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1979.

Seat : tous les modèles suivants :

― Arosa (6H-6HS) : années modèle 1997 à 2004 ;

― Ibiza IV (6L) : à partir de l'année modèle 2002 ;

― Ibiza V (6J) : à partir de l'année modèle 2008 ;

― Cordoba II (6L) : à partir de l'année modèle 2003 ;

― Leon I (1M) : années modèle 1997 à 2006 ;

― Leon II (1P) : à partir de l'année modèle 2006 ;

― Toledo III (5P) : à partir de l'année modèle 2005, sauf 2,0 l FSI 110 kW moteur BLR ;

― Altea ―/XL/Freetrack (5P) : à partir de l'année modèle 2004, sauf 2,0 l FSI 110 kW moteur BLR ;

― Alhambra (7MS) : à partir de l'année modèle 2001 ;

― Exeo (3R) : à partir de l'année modèle 2009.

Skoda : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1990, à l'exception des modèles suivants :

― Felicia : 1,3 l OHV 40 et 50 kW années modèle 1995 à 2002 (possible avec changement du régulateur de pression) ;

― Fabia (6Y) : 1,4 l 74 kW moteur BBZ ;

― Octavia I (1U) : 1,8 l 132 kW moteur AUQ jusqu'à l'année modèle 2007 ;

― Octavia II (1Z) : 1,6 l 85 kW moteur BLF ;

― Octavia II (1Z) : 2,0 l FSI 110 kW moteurs BLR et BVY ;

― Octavia II 4 × 4 Combi (1Z) : 2,0 l FSI 110 kW moteurs BLX et BVX ;

― Octavia II RS (1Z) : 2,0 l T-FSI 147 kW moteur BWA ;

― Superb I : 2,8 l V6 142 kW moteur AMX.

Smart : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993, à l'exception du modèle Smart Brabus.

Subaru : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1991.

Suzuki : tous les modèles mis en circulation en France à partir du 1er janvier 1992.

Toyota : tous les modèles mis en circulation pour l'Europe à partir du 1er janvier 1998, à l'exception des modèles suivants :

― Avensis 2,0 l équipée du moteur 1AZ-FSE et produite entre juillet 2000 et octobre 2008 ;

― Avensis 2,4 l équipée du moteur 2AZ-FSE et produite entre juin 2003 et octobre 2008.

Volkswagen : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1992, à l'exception des modèles suivants :

― Lupo (6E) : 1,4 l 77 kW moteur ARR années modèle 2001 à 2004 ;

― Polo (9N) : 1,4 l 63 kW moteur AXU années modèle 2002 à 2006 ;

― Golf IV : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2004 ;

― Golf IV Variant : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2006 ;

― Bora/Bora Variant : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2005 ;

― Golf V : 1,4 l 66 kW moteur BKG années modèle 2004 à 2005 ;

― Golf V : 1,6 l 85 kW moteur BAG année modèle 2004 ;

― Golf V : 2,0 l 110 kW moteur AXW année modèle 2004 ;

― Touran : 1,6 l 85 kW moteur BAG années modèle 2002 à 2004 ;

― Touran : 2,0 l 110 kW moteur AXW année modèle 2004.

Volvo : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1977, à l'exception des modèles S40/V40 1,8 i.

A N N E X E I V

AUTRES ENGINS À MOTEURS ESSENCE (BATEAUX, TONDEUSES

À GAZON...) COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10

Néant.