Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 relatifs aux objectifs de formation et aux programmes des classes préparatoires mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI) et technologie, physique et chimie (TPC) ;
Vu les arrêtés du 20 juin 1996 relatifs aux programmes des classes préparatoires mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 mars 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000027376424
Le programme d'informatique :
― des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 5, 5, 5, 6, et 4 des arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés ;
― des classes préparatoires scientifiques mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 5a, 4, 5, 5, 6 et 4 des arrêtés du 20 juin 1996 susvisés, est remplacé par celui annexé au présent arrêté.
Article 2 JORFARTI000027376425
A l'annexe 1 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé :
Au lieu de :
« 1re année : classes de " mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique, chimie et sciences de l'ingénieur ”, " physique, technologie et sciences de l'ingénieur ” :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31
Lire :
« 1re année : classes de " mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique, chimie et sciences de l'ingénieur ”, " physique, technologie et sciences de l'ingénieur ” :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31
Article 3 JORFARTI000027376428
A l'annexe 1 (suite) de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé :
Au lieu de :
« 2e année : classes de " mathématiques et physique ”, " physique et chimie ”, " physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique et technologie ”, affectées ou non d'une étoile (*) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31
b) Plus 1 heure de cours et 1 heure de travaux dirigés pour les étudiants de la classe de " mathématiques et physique ” suivant l'option " informatique ”,
Lire :
« 2e année : classes de " mathématiques et physique ”, " physique et chimie ”, " physique et sciences de l'ingénieur ”, " physique et technologie ”, affectées ou non d'une étoile (*) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 101 du 30/04/2013 texte numéro 31
b) Plus 1 heure de cours et 1 heure de travaux dirigés sur l'ensemble de l'année pour les étudiants de la classe de " mathématiques et physique ” suivant l'option informatique.
c) Horaire limité à la première période de la seconde année.
d) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. »
Article 4 JORFARTI000027376431
A l'annexe 2 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé :
Au lieu de :
« Horaire hebdomadaire des classes de " technologie et sciences industrielles ” :
DISCIPLINES |
1re ANNÉE |
2e ANNÉE |
|---|
|
Cours |
TD |
TP |
Cours |
TD |
TP |
|---|
Informatique |
― |
1 (e) |
― |
|
(g) |
|
Total |
18 |
9 (h) |
6 (i) |
18 |
9 |
6 |
e) 1 heure au premier trimestre ; cet horaire est ensuite inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques.
g) 1 heure d'enseignement au total est consacrée à l'informatique ; cet horaire est inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques.
h) 8 heures au premier trimestre, plus 3 heures de mise à niveau.
i) 5 heures au premier trimestre. »,
Lire :
DISCIPLINES |
1re ANNÉE |
2e ANNÉE |
|---|
|
Cours |
TD |
TP |
Cours |
TD |
TP |
|---|
Informatique |
1 h |
|
1 h |
1 h (e) |
1 h (e) |
|
Total |
19 |
8 |
7 (g) |
19 (h) |
10 (h) |
6 |
e) Horaire limité à la première période de la seconde année.
g) 6 heures en première période.
h) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. »
Article 5 JORFARTI000027376432
A l'annexe 3 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé :
Au lieu de :
« Horaire hebdomadaire des classes de " technologie, physique et chimie ” :
DISCIPLINES |
1re ANNÉE |
2e ANNÉE |
|---|
|
Cours |
TD |
TP |
Cours |
TD |
TP |
|---|
Informatique |
― |
1 (a) |
― |
|
(c) |
|
Total |
19,5 |
8 (d) |
5,5 (e) |
20 |
7 |
5,5 |
a) 1 heure au premier trimestre ; cet horaire est ensuite inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques.
c) 1 heure d'enseignement au total est consacrée à l'informatique ; cet horaire est inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques.
d) 7 heures au premier trimestre.
e) 4,5 heures au premier trimestre. »,
Lire :
DISCIPLINES |
1re ANNÉE |
2e ANNÉE |
|---|
|
Cours |
TD |
TP |
Cours |
TD |
TP |
|---|
Informatique |
1 h |
|
1 h |
1 h (a) |
1 h (a) |
|
Total |
20,5 |
8 (d) |
6,5 (c) |
21 (e) |
8 (e) |
5,5 |
a) Horaire limité à la première période de la seconde année.
c) 5,5 heures en première période.
d) Horaire diminué d'une heure en première période.
e) Horaire diminué d'une heure en deuxième période. »
Article 6 JORFARTI000027376433
Dans les tableaux figurant aux annexes 8 et 8 (suite) de l'arrêté du 10 février 1995 susviséest supprimée la colonne « informatique ».
Article 7 JORFARTI000027376435
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la première année et à compter de la rentrée 2014 en ce qui concerne la seconde année.
Article 8 JORFARTI000027376438
Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 avril 2013.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle :
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, J.-M. Jolion Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.
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