Le ministre de l'économie et des finances,
Vu la loi n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 de finances pour 2013 ;
Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000027378856
La composition et les caractéristiques des pièces de 5 000 €, 1 000 €, 500 €, 250 €, 200 €, 100 €, 50 €, 5 € en or, 100 €, 50 €, 25 €, 20 €, 10 €, 5 € en argent, 2 €, 1 € et 0,5 € en métal commun sont fixées conformément aux quatre tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2013 par La Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux « différents », corne d'abondance et pentagone, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure.
Article 2 JORFARTI000027378857
La pièce de collection « europa » est consacrée au cinquantième anniversaire du Traité de l'Elysée.
Face : visage de femme, chevelure flottant au vent, symbolisant l'Europe, avec, en inscription, la mention « europa ». Des étoiles disséminées dans la chevelure de l'effigie, des étendards déployés et, en légende, douze cercles, évoquant les douze étoiles du drapeau européen, dans lesquels s'insère le symbole de l'euro « € ». En exergue, le millésime « 2013 » entouré des deux « différents ».
Revers : les portraits du Président Charles de Gaulle et du Chancelier Konrad Adenauer, accompagnés de leurs signatures, figurent sur le revers de la monnaie. La mention « traité de l'élysée » et sa traduction allemande, « élysée vertrag », figurent également sur le revers ainsi que les dates 1963-2013. La valeur faciale 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro, la mention « rf ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 3 JORFARTI000027378858
« La Semeuse » est consacrée à MétaLmorphoses et aux 40 ans du site industriel de Pessac.
Face : représentation de La Semeuse de Roty. Sur le pourtour de la pièce, les douze étoiles évoquent le symbole européen. Le millésime « 2013 » est situé de chaque côté de la Semeuse, un « 20 » à sa gauche et un « 13 » à sa droite. Au centre droit de la pièce, derrière la Semeuse, les initiales « rf ». En exergue les deux « différents » de chaque côté d'une étoile en bas au centre.
Revers : représentation de manière stylisée d'un assemblage de quatre monnaies sur lesquelles apparaissent les sites de Pessac et de Paris. En haut et à droite de la monnaie figurent la passerelle du site pessacais ainsi qu'une représentation de machine industrielle pour la fabrication des monnaies courantes. Le bas et la partie gauche de la pièce mettent en avant le site parisien : le plafond à caissons de son entrée principale, quai de Conti, puis ses ateliers de produits d'art. La passerelle au centre de la monnaie symbolise le lien entre les deux sites. La valeur faciale 100 euro, 50 euro, 10 euro est indiquée au centre de la passerelle.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires (dont 1 000 exemplaires destinés à la Série Belle Epreuve Prestige décrite à l'article 19) ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 4 JORFARTI000027378859
Les euros or et argent.
« Hercule » :
Face : représentation stylisée d'Hercule entouré de la Liberté et de l'Egalité, accompagnés de la devise « liberté-égalité-fraternité » des « différents » et du millésime.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale 5 000 euro, 1 000 euro, 100 euro, 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « république française », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 5 000 € en or 75 g de qualité Brillant Universel : 2 000 exemplaires ;
― pièce de 1 000 € en or 17 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires ;
― pièce d'argent de 10 € 10 g de qualité courante : 500 000 exemplaires.
Valeurs de la République :
Monnaie or de la République :
Face : représentation typographique stylisée des sept valeurs de la République rassemblées.
Revers : au milieu, la valeur faciale 500 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'Euro ; l'inscription « république française », tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
― pièce de 500 € en or (7,78 g d'or) de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires.
Les sept valeurs :
Face : représentation typographique stylisée de chacune des sept valeurs de la République.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale 5 euro, 25 euro ou 250 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « république française » tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce d'argent de 5 € (7,3 g) liberté de qualité courante : 2 000 000 exemplaires ;
― pièce d'argent de 5 € (7,3 g) égalité de qualité courante : 2 000 000 exemplaires ;
― pièce d'argent de 5 € (7,3 g) fraternité de qualité courante : 2 000 000 exemplaires ;
― pièce d'argent de 25 € (18 g) justice de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
― pièce d'argent de 25 € (18 g) laïcité de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
― pièce d'argent de 25 € (18 g) respect de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
― pièce de 250 € en or (3,89 g) paix de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires.
Article 5 JORFARTI000027378860
La pièce de collection « 2 € commémorative ».
« 50e anniversaire du Traité de l'Elysée » :
Face : les portraits de Charles de Gaulle et de Konrad Adenauer, accompagnés de leurs signatures, figurent sur le revers de la monnaie. La mention « traité de l'élysée » et sa traduction allemande « élysée vertrag » figurent également sur le revers ainsi que la date 2013. La mention « rf » est indiquée en bas à droite et les « différents » sous chaque portrait.
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro, soit la valeur faciale 2 euro devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
« 150e anniversaire de la naissance de Pierre de Coubertin » :
Face : le visage de Pierre de Coubertin apparaît sur la face. Des anneaux olympiques stylisés forment l'arrière-plan de la pièce. Ils servent de cadres à des silhouettes symbolisant les sports olympiques. La mention « rf » et le millésime 2012 sont encadrés par l'un de ces anneaux ; les « différents » sont placés au-dessous de chaque épaule de Pierre de Coubertin.
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro soit la valeur faciale 2 euro devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 6 JORFARTI000027378861
La pièce de collection consacrée aux jeux Olympiques d'hiver à Sotchi célèbre le snowboard.
Face : la face de la monnaie représente un snowboarder en train de descendre une piste. En arrière-plan, les traits stylisés symbolisent à la fois les traces laissées par l'athlète dans la neige et les dômes typiques des églises en Russie. En haut à gauche, la mention « jeux d'hiver ».
Revers : sur le revers de la pièce apparaît, en arrière-plan, une mappemonde sur laquelle sont inscrites les valeurs faciales 50 euro ou 10 euro, localisant la ville de Sotchi en vue des prochains jeux Olympiques d'hiver de 2014. Au premier plan, un snowboarder en plein saut. L'inscription sur la planche de snowboard signifie « Monnaie de Paris » en cyrillique dans un style graffiti. Sur le pourtour du globe, en haut de la pièce « république française » et en exergue la devise républicaine « liberté-égalité-fraternité ». Entre ces deux textes, les « différents » ; le millésime est indiqué sous le dessin du snowboarder.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
Article 7 JORFARTI000027378862
Les pièces consacrées à Madame Bovary, Odette de Crécy et Julien Sorel au sein de la série sur les héros de la littérature française.
« Madame Bovary » :
Face : Madame Bovary est représentée aux côtés de son amant. Au second plan, Charles Bovary dans un décor typiquement normand. Le nom du personnage est inscrit dans une écriture stylisée. La mention « rf » est présente à droite dans l'arrière-plan.
Revers : le portrait de Gustave Flaubert et sa signature accompagnés de la citation « Un infini de passions peut tenir dans une minute », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Le logo de l'European Silver Program. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est indiqué au bas de la pièce.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
« Odette de Crécy » :
Face : Odette de Crécy est représentée assise dans son salon accompagnée de Swann. A l'arrière-plan, l'un de ses amants. Le nom du personnage est inscrit dans une écriture stylisée. La mention « rf » est présente à droite dans l'arrière-plan.
Revers : le portrait de Marcel Proust et sa signature accompagnés de la citation « Que de bonheurs possibles dont on sacrifie ainsi la réalisation à l'impatience d'un plaisir immédiat », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est indiqué au bas de la pièce.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
« Julien Sorel » :
Face : Julien Sorel se tient debout, pistolet à la main. A l'arrière-plan, Mme de Rênal et Mathilde dans un décor d'église. Le nom du personnage. La mention « rf » est présente à droite.
Revers : le portrait de Stendhal et sa signature accompagnés de la citation « Toute vraie passion ne songe qu'à elle. Qui s'excuse s'accuse », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est indiqué au bas de la pièce.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
Article 8 JORFARTI000027378863
La pièce de collection « Centième du Tour de France ».
Face 100e : un cycliste contemporain et un cycliste de 1903 se suivant. En arrière-plan, un plateau de vélo en forme d'hexagone. La mention « Tour de France 100e Edition », encadre les cyclistes, le millésime est présent sous le cycliste contemporain.
Face Maillots : pour chacun des quatre maillots (Jaune, à Pois, Vert, Blanc), un cycliste en situation liée à son maillot avec la mention de la spécialité correspondante.
Revers commun : en plein centre, le logo de la 100e édition du Tour de France. Il est entouré par la symbolique du trajet allant de la Corse stylisée à l'Arc de Triomphe, un mouvement dans laquelle vient s'insérer la valeur faciale 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g d'once de qualité Belle Epreuve : 15 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent « Maillot Jaune » de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent « Maillot Vert » de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent « Maillot Blanc » de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
― pièce de 10 € en argent « Maillot à Pois Rouges » de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
Article 9 JORFARTI000027378864
La pièce de collection sur les grandes gares ; la gare du Nord, la gare Saint-Pancras et le tunnel sous la Manche.
Face : les gares de Saint-Pancras et de Paris-Nord sont représentées par leur façade incrustée dans des cartes de Grande-Bretagne et de France avec leur nom et leur ville. Le tunnel représenté par son entrée et la mention « tunnel sous la manche ». La mention « rf » est présente au-dessus de la France.
Revers : représentation de l'Eurostar et du Shuttle sortant des deux tunnels parallèles. Ils sont surplombés par la valeur faciale 50 euro ou 10 euro ainsi que la mention « trains à grande vitesse » encadrée des « différents ». Leur nom inscrit dans la police de caractère spécifique de chaque train. Le millésime « 2013 » est présent sous ces mentions.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
Article 10 JORFARTI000027378865
Les pièces de collection sur Louis XI, François Ier et Henri IV au sein de la série « de Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France » :
« Louis XI » :
Face : un portrait de profil de Louis XI coiffé de son chapeau aux médailles ainsi que son nom écrit dans une écriture stylisée. Les médailles reprennent les dessins de monnaies de cette série des années antérieures. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est situé en bas de la pièce.
Revers : une cage dite « fillette » ; les dates de règne (1461-1483), à gauche, « rf ». La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
« François Ier » :
Face : un portrait de profil de François Ier ainsi que son nom dans une écriture stylisée. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est situé en bas de la pièce.
Revers : la salamandre, symbole de François Ier, surmonte ses dates de règne (1515-1547). Le symbole « RF » se situe à droite de la pièce. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
« Henri IV » :
Face : un portrait de profil d'Henri IV portant la fraise ainsi que son nom dans une écriture stylisée. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est situé en bas de la pièce.
Revers : le célèbre casque à panache d'Henri IV. Ses dates de règne (1589-1610), « rf ». La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 11 JORFARTI000027378866
Les pièces de collection sur Pen Duick, L'Amazone et La Gloire au sein de la série « les grands navires français ».
« Pen Duick » :
Face : Pen Duick toutes voiles gonflées entouré d'un cordage. La mention « rf » au-dessus du niveau de la mer.
Revers : composition commune aux voiliers que l'on retrouvera sur les cinq pièces de la série (un voilier par an sur cinq ans). On y distingue la barre ainsi que les focs du bateau. Le portrait d'Eric Tabarly est repris sur la voile avant. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro au centre du cercle de cordage. Sur le bord gauche de la pièce, on peut lire la mention « les grands navires français ». Le millésime est au centre de la barre, les « différents » à droite au-dessous de la barre.
Le tirage des pièces « Pen Duick » est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
« La Gloire » :
Face : sur le haut de la pièce, le cuirassé La Gloire avec ses voiles et sa cheminée. Sur la partie basse, séparée par un est un cordage, le détail de la cuirasse et des sabords. La mention « rf » est située sous le nom du bateau.
Revers : composition commune aux bâtiments militaires que l'on retrouvera sur les cinq pièces (un bâtiment militaire par an sur cinq ans) : les silhouettes des cinq bâtiments de la série surmontées d'un col bleu dans lequel vient s'insérer la valeur faciale de 50 euro ou 10 euro. Au sommet de la pièce, on peut lire la mention « les grands navires français ». Le millésime encadré des deux différents se situe sous un arc de cercle de chaînons.
Le tirage des pièces La Gloire est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
« L'Amazone » :
Face : le paquebot L'Amazone avec ses voiles et ses cheminées fumantes ainsi que son nom stylisé à la manière des affiches des compagnies transatlantiques de l'époque. La mention « rf » se situe sous le nom du bateau.
Revers : composition commune aux paquebots que l'on retrouvera sur les cinq pièces de la série (un paquebot par an sur cinq ans) : une portion de hublot surmontée des cheminées du paquebot avec les panaches de fumée figure sur le revers. La valeur faciale de 50 euro ou 10 euro au-dessus de ce texte. Au milieu de la pièce, on peut lire la mention « les grands navires français ». Le millésime encadré des différents se trouve dans la portion de hublot.
Le tirage des pièces L'Amazone est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 12 JORFARTI000027378867
La pièce de collection sur l'année du Serpent, au sein de la série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Face : représentation du serpent et de son idéogramme chinois entourés d'une frise sinisante. La mention « année du serpent », le millésime « 2013 » se situe au niveau de la queue de l'animal, tandis que la mention « rf » est incluse dans la frise.
Revers : portrait en buste de Jean de La Fontaine et, au-dessous de la valeur faciale 50 euro ou 10 euro, représentation des douze animaux formant le zodiaque chinois. En légende « fables de la fontaine », le millésime « 2013 » encadré des deux « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 13 JORFARTI000027378868
La pièce de collection consacrée au 850e anniversaire de Notre-Dame de Paris au sein de la série sur les monuments classés au patrimoine mondial de l'humanité par l'UNESCO.
Face : sur la droite, la rosace principale d'où partent des rayons façon vitrail contenant : la mention « 850 ans », une gargouille, le texte « Notre-Dame de Paris », la façade et la mention « rf ». Les parties lisses entourant la gargouille, la façade ainsi que deux éléments entourant la rosace seront couverts d'un émail à froid bleu opaque sur la monnaie 50 € en argent. Les parties lisses entourant la gargouille, la façade ainsi que deux éléments entourant la rosace seront ajourés et remplis d'un émail à froid bleu translucide sur la monnaie 10 € en argent.
Revers : le revers est le miroir de la face ; la rosace se situe sur la gauche et les rayons façon vitrail contiennent : le millésime « 2013 », la gargouille, valeur faciale 5 000 euro, 500 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro, la façade et le logo de l'UNESCO accompagné de la mention « patrimoine mondial de l'unesco ». Les parties lisses entourant la gargouille, la façade ainsi que deux éléments entourant la rosace seront couverts d'un émail à froid bleu opaque sur la monnaie 50 € en argent. Les parties lisses entourant la gargouille, la façade ainsi que deux éléments entourant la rosace seront ajourés et remplis d'un émail à froid bleu translucide sur la monnaie 10 € en argent.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 5 000 € en or de 1 kg de qualité Belle Epreuve : 29 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 5€ en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 15 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 850 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 14 JORFARTI000027378869
La pièce de collection « Astérix ».
Face 1 : un dessin issu de l'album Astérix le Gaulois, réalisé à partir de la première vignette où apparaissent Astérix et Obélix, réunis pour la première fois.
Face 2 : un dessin issu de l'album Astérix chez les Belges.
Face 3 : un dessin issu de l'album Astérix chez les Pictes.
Revers commun : la représentation du village d'irréductibles gaulois présent au début de chaque album, la valeur faciale 100 euro, 50 euro ou 10 euro, république française, les « différents ».
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Article 15 JORFARTI000027378870
« Hercule » (inclus dans la série Belle Epreuve décrite à l'article 18).
Face : représentation stylisée d'Hercule entouré de la Liberté et de l'Egalité.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription « république française » tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 10 € en argent 10 g de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.
Article 16 JORFARTI000027378871
Série Brillant Universel standard. Blister contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Brillant Universel.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
― pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires.
Article 17 JORFARTI000027378872
Séries Brillant Universel commémoratives spéciales. Blister contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Brillant Universel : huit séries de 500, soit 4 000 séries.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € « Traité de l'Elysée » de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 3 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 4 000 exemplaires.
Article 18 JORFARTI000027378873
Série Belle Epreuve. Coffret contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Belle Epreuve accompagnées de la pièce 10 € « Hercule » décrite à l'article 15.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.
Article 19 JORFARTI000027378874
Série Belle Epreuve Prestige. Coffret contenant les huit pièces de circulation frappées en qualité Belle Epreuve accompagnées de la pièce 100 € « Semeuse » décrite à l'article 3.
Le tirage des pièces est limité à :
― pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
― pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires.
Article 20 JORFARTI000027378875
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe JORFARTI000027378877
A N N E X E S
A N N E X E 1
(Monnaies de collection Classique Or)
|
|
COMPOSITION |
MASSE |
|---|
Désignation |
Diamètre en mm |
Titre droit |
Tolérance
en millièmes |
Masse en g |
Tolérance
en millièmes |
Tranche |
|---|
Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve |
85 |
Or 999 |
Minimum |
1 000 |
± 3 |
Numérotation du tirage |
Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve |
50 |
Or 999 |
Minimum |
155,5 |
± 3 |
Numérotation du tirage |
Pièces 200 € en or « europa » qualité Belle Epreuve |
37 |
Or 999 |
Minimum |
31,104 |
± 3 |
Gravure en creux « europa » |
Pièces 200 € en or qualité Belle Epreuve |
37 |
Or 999 |
Minimum |
31,104 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve |
31 |
Or 920
Argent 40
Cuivre 40 |
± 3 |
17 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 50 € en or qualité Belle Epreuve |
22 |
Or 920
Argent 40
Cuivre 40 |
± 3 |
8,45 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 50 € en or « europa » qualité Belle Epreuve |
22 |
Or 920
Argent 40
Cuivre 40 |
± 3 |
8,45 |
± 3 |
Gravure en creux « europa » |
Pièces 5 € en or qualité Belle Epreuve |
11 |
Or 999 |
Minimum |
0,5 |
± 3 |
Lisse |
A N N E X E 2
(Monnaies de collection Classique Argent)
|
|
COMPOSITION |
MASSE |
|---|
Désignation |
Diamètre en mm |
Titre droit |
Tolérance
en millièmes |
Masse en g |
Tolérance
en millièmes |
Tranche |
|---|
Pièces 50 € en argent qualité Belle Epreuve |
50 |
Argent 950 Cuivre 50 |
± 5 |
163,8 |
± 6 |
Numérotation du tirage |
Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve |
37 |
Argent 900 Cuivre 100 |
+10
―5 |
22,2 |
± 10 |
Lisse |
Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve ― Notre-Dame |
37 |
Argent 900 Cuivre 100 |
+ 10
― 5 |
21 |
± 10 |
Lisse |
Pièces 10 € en argent qualité Belle Epreuve « europa » |
37 |
Argent 900 Cuivre 100 |
+ 10
― 5 |
22,2 |
± 10 |
Gravure en creux « europa » |
A N N E X E 3
(Euros Or et Argent)
|
|
COMPOSITION |
MASSE |
|---|
Désignation |
Diamètre en mm |
Titre droit |
Tolérance
en millièmes |
Masse en g |
Tolérance
en millièmes |
Tranche |
|---|
Pièces 5 000 € en or qualité Brillant Universel |
45 |
Or 999 |
Minimum |
75 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 1 000 € en or qualité Brillant Universel |
39 |
Or 999 |
Minimum |
17 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 500 € en or qualité Brillant Universel |
29 |
Or 999 |
Minimum |
7,78 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 250 € en or qualité Brillant Universel |
23 |
Or 999 |
Minimum |
3,89 |
± 3 |
Lisse |
Pièces 100 € en argent qualité circulante |
47 |
Argent 900 Cuivre 100 |
+ 10
― 5 |
50 |
± 15 |
Lisse |
Pièces 25 € en argent qualité circulante |
33 |
Argent 500 Cuivre 500 |
+ 10
― 5 |
18 |
± 15 |
Lisse |
Pièces 10 € en argent qualité circulante |
29 |
Argent 500 Cuivre 500 |
+ 10
― 5 |
10 |
± 15 |
Lisse |
Pièces 5 € en argent qualité circulante |
26 |
Argent 333 Cuivre 667 |
+ 10
― 5 |
7,3 |
± 15 |
Lisse |
A N N E X E 4
(Monnaies de type courantes)
|
|
COMPOSITION |
MASSE |
|---|
Désignation |
Diamètre en mm |
Titre droit |
Tolérance
en millièmes |
Masse en g |
Tolérance
en millièmes |
Tranche |
|---|
Pièces de 2 € qualité Belle Epreuve |
25,75 |
Cuivre nickel/
Cuivre zinc nickel |
/ |
8,5 |
/ |
Cannelée |
Pièces de 2 € qualité Brillant Universel |
25,75 |
Cuivre nickel/
Cuivre zinc nickel |
/ |
8,5 |
/ |
Cannelée |
Pièces de 1 € qualité Belle Epreuve |
23,25 |
Cuivre
Zinc
Nickel |
/ |
7,5 |
/ |
Cannelée |
Pièces de 0,50 € qualité Belle Epreuve |
24,25 |
Cuivre
Aluminium
Zinc
Etain |
/ |
7,8 |
/ |
Cannelée |
Pièces de 1 € qualité Brillant Universel |
23,25 |
Cuivre
Zinc
Nickel |
/ |
7,5 |
/ |
Cannelée |
Pièces de 0,50 € qualité Brillant Universel |
24,25 |
Cuivre
Aluminium
Zinc
Etain |
/ |
7,8 |
/ |
Cannelée |
Fait le 17 avril 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général du Trésor, R. Fernandez
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