Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Bachibac

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 2014. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 26 mars 2014
NatureArrêté
Signé le12 mars 2014
Publié le26 mars 2014
PublicationJORF n°0072 du 26 mars 2014
AutoritéMinistère de l'éducation nationale
NORMENE1406154A
IdentifiantJORFTEXT000028775031
RéférenceArrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Bachibac, JO du 26 mars 2014, NOR MENE1406154ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2011 modifié fixant la liste des établissements proposant une section binationale Bachibac,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000028775033

Le tableau publié en annexe de l'arrêté du 2 mars 2011 susvisé est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000028775034

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000028775036

A N N E X E LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PROPOSANT UNE SECTION BINATIONALE BACHIBAC À LA RENTRÉE 2014


ACADÉMIE

ÉTABLISSEMENT

OUVERTURE DE LA SECTION
(en classe de seconde)

PREMIÈRE SESSION
Bachibac à venir

Académie d'Aix-Marseille

Lycée Saint-Charles, Marseille

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Théodore Aubanel, Avignon

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée polyvalent de la Méditerranée, La Ciotat

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Jean Lurçat, Martigues

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Emile Zola, Aix-Perthuis

Rentrée scolaire 2012

2015

Académie de Bordeaux

Lycée Maurice Ravel, Saint-Jean-de-Luz

Rentrée scolaire 2010



Lycée de Grand Air, Arcachon

Rentrée scolaire 2010



Lycée Bertrand de Born, Périgueux

Rentrée scolaire 2010



Lycée Saint-Thomas d'Aquin, Saint-Jean-de-Luz

Rentrée scolaire 2010



Lycée Victor Louis, Talence

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Caen

Lycée Charles de Gaulle, Caen

Rentrée scolaire 2012

2015

Académie de Clermont-Ferrand

Lycée Jeanne d'Arc, Clermont-Ferrand

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Créteil

Lycée Delacroix, Maisons-Alfort

Rentrée scolaire 2013

2016

Académie de Dijon

Lycée Pontus de Tyard, Chalon-sur-Saône

Rentrée scolaire 2010



Lycée régional Montchapet, Dijon

Rentrée scolaire 2010


Académie de la Guadeloupe

Lycée Gerville-Réache, Basse-Terre

Rentrée scolaire 2010


Académie de Lille

Lycée Marguerite de Flandre, Gondecourt

Rentrée scolaire 2010



Lycée Léon Gambetta, Tourcoing

Rentrée scolaire 2010



Lycée européen Montebello, Lille

Rentrée scolaire 2010



Lycée Louis Blaringhem, Béthune

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Fernand Darchicourt, Hénin-Beaumont

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Jules Mousseron, Denain

Rentrée scolaire 2012

2015

Académie de Lyon

Lycée Jean Perrin, Lyon

Rentrée scolaire 2010



Lycée Edgar Quinet, Bourg-en-Bresse

Rentrée scolaire 2010



Lycée Claude Bernard, Villefranche-sur-Saône

Rentrée scolaire 2013

2016

Académie de Montpellier

Lycée Jules Guesde, Montpellier

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Albert Camus, Nîmes

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée François Arago, Perpignan

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Jacques Prévert, Saint-Cristol-lès-Alès

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Nancy-Metz

Lycée Jeanne d'Arc, Nancy

Rentrée scolaire 2010


Académie de Nantes

Lycée Bellevue, Le Mans

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Pierre Mendès France, La Roche-sur-Yon

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Jules Verne, Nantes

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Ambroise Paré, Laval

Rentrée scolaire 2012

2015


Lycée Chevrollier, Angers

Rentrée scolaire 2013

2016


Lycée Ile de Nantes, Nantes

Rentrée scolaire 2014

2017


Lycée privé Blanche de Castille, Nantes

Rentrée scolaire 2014

2017


Lycée privé Notre-Dame, Le Mans

Rentrée scolaire 2014

2017

Académie de Nice

Lycée Beaussier, La Seyne-sur-Mer

Rentrée scolaire 2010


Académie d'Orléans-Tours

Lycée Paul-Louis Courier, Tours

Rentrée scolaire 2012

2015


Lycée Jean Giraudoux, Châteauroux

Rentrée scolaire 2012

2015


Lycée Augustin Thierry, Blois

Rentrée scolaire 2013

2016

Académie de Paris

Lycée Maurice Ravel

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée Molière

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Poitiers

Lycée Jean Dautet, La Rochelle

Rentrée scolaire 2010


Académie de Reims

Lycée Léon Bourgeois, Epernay

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Rennes

Lycée René Descartes, Rennes

Rentrée scolaire 2010


Académie de La Réunion

Lycée Evariste Parny, Saint-Paul

Rentrée scolaire 2010



Lycée Mahatma Gandhi, Saint-André

Rentrée scolaire 2011

2014

Académie de Rouen

Lycée Val de Seine, Grand-Quevilly

Rentrée scolaire 2012

2015

Académie de Toulouse

Lycée Victor Hugo, Colomiers

Rentrée scolaire 2010



Lycée Edmond Rostand, Bagnères-de-Luchon

Rentrée scolaire 2010



Lycée Maréchal Lannes, Lectoure

Rentrée scolaire 2010



Lycée du Castella, Pamiers

Rentrée scolaire 2011

2014


Lycée René Billières, Argelès-Gazost

Rentrée scolaire 2010



Lycée Lapérouse, Albi

Rentrée scolaire 2014

2017


Lycée Michelet, Montauban

Rentrée scolaire 2014

2017

Académie de Versailles

Lycée Emilie de Breteuil, Montigny-le-Bretonneux

Rentrée scolaire 2010



Lycée Francisque Sarcey, Dourdan

Rentrée scolaire 2010



Lycée Albert Camus, Bois-Colombes

Rentrée scolaire 2010



Lycée Van Gogh, Ermont

Rentrée scolaire 2010



Lycée Marie Curie, Sceaux

Rentrée scolaire 2011

2014

Les modifications apportées à la liste des sections Bachibac pour la rentrée 2014 sont les suivantes :
Ouvertures de section :
― lycée Ile de Nantes, Nantes, académie de Nantes ;
― lycée privé Blanche de Castille académie de Nantes ;
― lycée privé Notre-Dame, Le Mans, académie de Nantes ;
― lycée Lapérouse, Albi, académie de Toulouse ;
― lycée Michelet, Montauban, académie de Toulouse.
Fermeture de section : lycée Charles de Gaulle, Dijon, académie de Dijon (dernière session Bachibac 2014).

Fait le 12 mars 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-P. Delahaye

Textes cités liens · DILA1

Code de l'éducation (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000028775031, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).