Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 2014 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 2014. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 août 2014
NatureArrêté
Signé le7 juillet 2014
Publié le8 août 2014
PublicationJORF n°0182 du 8 août 2014
AutoritéMinistère des finances et des comptes publics
NORFCPE1410481A
IdentifiantJORFTEXT000029347043
RéférenceArrêté du 7 juillet 2014 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte, JO du 8 août 2014, NOR FCPE1410481ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;

Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000029347046

Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :

I. - Académie d'Aix-Marseille CROUS D'AIX-MARSEILLE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

8

Bouches-du-Rhône (13)

Avignon

1

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

14

Sous-total agent d'astreinte H24

23

Directeur de CROUS

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

3

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

5

Sous-total gardien

8

Responsable d'antenne

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

5

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

10

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

3

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

3

Sous-total responsable de restaurant

6

Total NAS CROUS AIX-MARSEILLE

54

II. - Académie d'Amiens CROUS D'AMIENS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Somme (80)

Amiens

4

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Beauvais

1

Oise (60)

Creil

1

Sous-total gardien

4

Responsable de résidence

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de résidence

3

Responsable de restaurant

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Beauvais

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS AMIENS

18

III. - Académies de Guadeloupe, de Martinique et de Guyane CROUS DES ANTILLES-GUYANE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Guadeloupe
(971)

Pointe-à-Pitre

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Sous-total gardien

2

Responsable de résidence

Guyane (973)

Kourou

1

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Guadeloupe
(971)

Saint-Claude

1

Martinique (972)

Schœlcher

2

Sous-total responsable de résidence

5

Total NAS CROUS ANTILLES-GUYANE

8

IV. - Académie de Besançon CROUS DE BESANÇON


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Doubs (25)

Besançon

6

Sous-total agent d'astreinte H24

6

Directeur de CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Territoire de Belfort (90)

Belfort

3

Doubs (25)

Besançon

7

Doubs (25)

Montbéliard

1

Sous-total gardien

11

Responsable d'antenne

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Doubs (25)

Besançon

5

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS BESANÇON

26

V. - Académie de Bordeaux CROUS DE BORDEAUX


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Bayonne

1

Gironde (33)

Bordeaux

2

Landes (40)

Dax

1

Landes (40)

Mont-de-Marsan

1

Pyrénées-Atlantiques (63)

Pau

5

Gironde (33)

Pessac

7

Sous-total agent d'astreinte H24

18

Directeur de CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Gironde (33)

Bordeaux

2

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Mérignac

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

2

Gironde (33)

Pessac

2

Sous-total gardien

10

Responsable de résidence

Lot-et-Garonne (47)

Agen

2

Pyrénées-Atlantiques (64)

Anglet

1

Gironde (33)

Bordeaux

2

Gironde (33)

Gradignan

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

2

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Pessac

5

Sous-total responsable de résidence

14

Responsable de restaurant

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Gradignan

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Gironde (33)

Pessac

4

Gironde (33)

Talence

3

Sous-total responsable de restaurant

10

Total NAS CROUS BORDEAUX

53

VI. - Académie de Caen CROUS DE CAEN


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Calvados (14)

Caen

6

Sous-total agent d'astreinte H24

6

Directeur de CROUS

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Calvados (14)

Caen

6

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

2

Sous-total gardien

8

Responsable de résidence

Calvados (14)

Caen

4

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

2

Sous-total responsable de résidence

6

Total NAS CROUS CAEN

21

VII. - Académie de Clermont-Ferrand CROUS DE CLERMONT-FERRAND


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

3

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

7

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

3

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS CLERMONT-FERRAND

19

VIII. - Académie de Corse CROUS DE CORTE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total gardien

1

Responsable de résidence

Corse-du-Sud (2A)

Corte

2

Sous-total responsable de résidence

2

Responsable de restaurant

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS CORTE

5

IX. - Académie de Créteil CROUS DE CRÉTEIL


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

8

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Val-de-Marne (94)

Créteil

2

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine-et-Marne (77)

Lieusaint

1

Seine-Saint-Denis (93)

Noisy-le-Grand

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

2

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-et-Marne (77)

Torcy

2

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Sous-total agent d'astreinte H24

22

Directeur de CROUS

Seine-Saint-Denis (93)

Le Pré-Saint-Gervais

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

4

Val-de-Marne (94)

Boissy-Saint-Léger

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bondy

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

5

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Combs-la-Ville

1

Seine-et-Marne (77)

Moissy-Cramayel

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

3

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Sous-total gardien

19

Responsable de résidence

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

2

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Val-de-Marne (94)

Le Kremlin Bicêtre

1

Seine-et-Marne (77)

Lognes

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

2

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

3

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Val-de-Marne (94)

Cachan

1

Seine-et-Marne (77)

Champs sur Marne

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS CRÉTEIL

59

X. - Académie de Dijon CROUS DE DIJON


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Côte-d'Or (21)

Dijon

5

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Côte-d'Or (21)

Dijon

19

Saône-et-Loire (71)

Le Creusot

1

Sous-total gardien

20

Responsable d'antenne

Saône-et-Loire (71)

Le Creusot

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Total NAS CROUS DIJON

27

XI. - Académie de Grenoble CROUS DE GRENOBLE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Isère (38)

Grenoble

4

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Isère (38)

La Tronche

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

5

Sous-total agent d'astreinte H24

12

Directeur de CROUS

Isère (38)

Grenoble

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Isère (38)

Grenoble

3

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total gardien

4

Responsable d'antenne

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Drôme (26)

Valence

1

Sous-total responsable d'antenne

2

Responsable de résidence

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Isère (38)

Grenoble

2

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

3

Sous-total responsable de résidence

7

Responsable de restaurant

Savoie (73)

Chambéry

1

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total responsable de restaurant

3

Total NAS CROUS GRENOBLE

29

XII. - Académie de Lille CROUS DE LILLE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Pas-de-Calais (62)

Calais

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Valenciennes

2

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

5

Sous-total agent d'astreinte H24

13

Directeur de CROUS

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Pas-de- Calais (62)

Arras

1

Pas-de- Calais (62)

Béthune

2

Pas-de- Calais (62)

Boulogne-sur-Mer

1

Nord (59)

Lille

6

Nord (59)

Mons-en-Barœul

3

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

17

Nord (59)

Wattignies

1

Sous-total gardien

31

Responsable d'antenne

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Nord (59)

Cambrai

1

Nord (59)

Dunkerque

1

Nord (59)

Lille

2

Nord (59)

Mons-en-Barœul

1

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

2

Sous-total responsable de résidence

8

Responsable de restaurant

Pas-de-Calais (62)

Lens

1

Nord (59)

Lille

2

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

2

Sous-total responsable de restaurant

6

Total NAS CROUS LILLE

60

XIII. - Académie de Limoges CROUS DE LIMOGES


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haute-Vienne (87)

Limoges

2

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Corrèze (19)

Brive-la-Gaillarde

1

Corrèze (19)

Egletons

1

Creuse (23)

Felletin

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

5

Sous-total gardien

8

Responsable d'antenne

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Corrèze (19)

Egletons

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

4

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS LIMOGES

18

XIV. - Académie de Lyon CROUS DE LYON


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Rhône (69)

Bron

1

Rhône (69)

Lyon

4

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

7

Directeur de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Rhône (69)

Lyon

7

Rhône (69)

Marcy l'Etoile

1

Loire (42)

Saint-Etienne

3

Rhône (69)

Villeurbanne

6

Sous-total gardien

17

Responsable de résidence

Rhône (69)

Lyon

4

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Rhône (69)

Villeurbanne

2

Sous-total responsable de résidence

7

Responsable de restaurant

Rhône (69)

Lyon

2

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Rhône (69)

Villeurbanne

2

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS LYON

37

XV. - Académie de Montpellier CROUS DE MONTPELLIER


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Hérault (34)

Montpellier

12

Gard (30)

Nîmes

4

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total agent d'astreinte H24

17

Directeur de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hérault (34)

Montpellier

12

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total gardien

14

Responsable de résidence

Hérault (34)

Montpellier

7

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de résidence

9

Responsable de restaurant

Hérault (34)

Castelnau-le-Lez

1

Hérault (34)

Montpellier

6

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de restaurant

9

Total NAS CROUS MONTPELLIER

50

XVI. - Académie de Nancy-Metz CROUS DE NANCY-METZ


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Moselle (57)

Metz

6

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

2

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Sous-total agent d'astreinte H24

14

Directeur de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Meurthe-et-Moselle (54)

Laxou

2

Moselle (57)

Le Ban-Saint-Martin

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Maxéville

1

Moselle (57)

Metz

5

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

6

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Moselle (57)

Metz

2

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Meurthe-et-Moselle (54)

Laxou

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

2

Sous-total responsable de restaurant

3

Total NAS CROUS NANCY-METZ

48

XVII. - Académie de Nantes CROUS DE NANTES


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Sarthe (72)

Le Mans

1

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Maine-et-Loire (49)

Angers

7

Mayenne (53)

Laval

1

Sarthe (72)

Le Mans

3

Loire-Atlantique (44)

Nantes

10

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total gardien

22

Responsable de résidence

Maine-et-Loire (49)

Angers

5

Sarthe (72)

Le Mans

3

Loire-Atlantique (44)

Nantes

6

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Loire-Atlantique (44)

Nantes

3

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS NANTES

44

XVIII. - Académie de Nice CROUS DE NICE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Var (83)

La Garde

1

Alpes-Maritimes (06)

Nice

4

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Alpes-Maritimes (06)

Cannes

1

Var (83)

La Garde

2

Alpes-Maritimes (06)

Nice

9

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

3

Sous-total gardien

15

Responsable de résidence

Alpes-Maritimes (06)

Nice

7

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Sous-total responsable de résidence

8

Responsable de restaurant

Var (83)

La Garde

1

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS NICE

31

XIX. - Académie d'Orléans-Tours CROUS D'ORLÉANS-TOURS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

1

Indre-et-Loire (37)

Tours

7

Sous-total agent d'astreinte H24

9

Directeur de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

5

Indre-et-Loire (37)

Tours

4

Sous-total gardien

10

Responsable de résidence

Loir-et-Cher (41)

Blois

1

Eure-et-Loir (28)

Chartres

1

Indre (36)

Châteauroux

1

Loiret (45)

Orléans

3

Indre-et-Loire (37)

Tours

4

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS ORLÉANS-TOURS

32

XX. - Académie de Paris CROUS DE PARIS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Paris (75)

Paris

3

Sous-total agent d'astreinte H24

3

Directeur de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Paris (75)

Paris

31

Sous-total gardien

31

Responsable de résidence

Paris (75)

Paris

16

Sous-total responsable de résidence

16

Responsable de restaurant

Paris (75)

Paris

9

Sous-total responsable de restaurant

9

Total NAS CROUS PARIS

60

XXI. - Académie de Poitiers CROUS DE POITIERS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Vienne (86)

Jaunay-Clan

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

1

Vienne (86)

Poitiers

6

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

2

Vienne (86)

Poitiers

9

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Charente (16)

Angoulême

1

Vienne (86)

Chasseneuil-du-Poitou

1

Charente (16)

La Couronne

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

3

Vienne (86)

Poitiers

8

Sous-total responsable de résidence

14

Total NAS CROUS POITIERS

34

XXII. - Académie de Reims CROUS DE REIMS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Marne (51)

Reims

4

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total agent d'astreinte H24

6

Directeur de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Marne (51)

Reims

1

Sous-total gardien

1

Responsable de résidence

Marne (51)

Châlons-en-Champagne

1

Ardennes (08)

Charleville-Mézières

1

Marne (51)

Reims

4

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total responsable de résidence

8

Responsable de restaurant

Marne (51)

Reims

3

Aube (10)

Troyes

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS REIMS

20

XXIII. - Académie de Rennes CROUS DE RENNES


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Morbihan (56)

Lorient

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Finistère (29)

Brest

2

Finistère (29)

Quimper

2

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

20

Morbihan (56)

Vannes

1

Sous-total gardien

25

Responsable de résidence

Finistère (29)

Brest

4

Morbihan (56)

Lorient

1

Finistère (29)

Plouzané

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

7

Morbihan (56)

Vannes

2

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS RENNES

44

XXIV. - Académie de La Réunion CROUS DE LA RÉUNION


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

La Réunion (974)

Saint-Pierre

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

3

Sous-total agent d'astreinte H24

4

Directeur de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de résidence

1

Responsable de restaurant

La Réunion (974)

Le Tampon

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS REUNION

8

XXV. - Académie de Rouen CROUS DE ROUEN


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

2

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

4

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Eure (27)

Evreux

2

Seine-Maritime (76)

Le Havre

3

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

7

Seine-Maritime (76)

Rouen

6

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

2

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

1

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

6

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

1

Sous-total responsable de résidence

10

Total NAS CROUS ROUEN

39

XXVI. - Académie de Strasbourg CROUS DE STRASBOURG


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

3

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total agent d'astreinte H24

11

Directeur de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Bas-Rhin (67)

Illkirch-Graffenstaden

2

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

2

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

7

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total responsable de résidence

8

Total NAS CROUS STRASBOURG

31

XXVII. - Académie de Toulouse CROUS DE TOULOUSE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Tarn (81)

Albi

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

2

Haute-Garonne (31)

Toulouse

31

Haute-Garonne (31)

Ramonville

1

Sous-total gardien

34

Responsable de résidence

Tarn (81)

Castres

1

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes

2

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Haute-Garonne (31)

Toulouse

4

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS TOULOUSE

57

XXVIII. - Académie de Versailles CROUS DE VERSAILLES


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Hauts-de-Seine (92)

Antony

8

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

2

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

3

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Essonne (91)

Evry

3

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

7

Essonne (91)

Orsay

2

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Yvelines (78)

Versailles

1

Sous-total agent d'astreinte H24

30

Directeur de CROUS

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hauts-de-Seine (92)

Antony

14

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Boulogne-Billancourt

2

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

4

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

3

Essonne (91)

Evry

2

Hauts-de-Seine (92)

Fontenay-aux-Roses

2

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

5

Val-d'Oise (95)

Neuville-sur-Oise

1

Essonne (91)

Orsay

5

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Yvelines (78)

Saint-Germain-en-Laye

1

Sous-total gardien

43

Responsable de résidence

Hauts-de-Seine (92)

Antony

3

Yvelines (78)

Buc

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

1

Val d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

2

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Essonne (91)

Orsay

3

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total responsable de résidence

14

Responsable de restaurant

Hauts-de-Seine (92)

Asnières-sur-Seine

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Essonne (91)

Evry

2

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Hauts-de-Seine (92)

Sceaux

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS VERSAILLES

96

Total NAS des CROUS

1 028

Article 2 JORFARTI000029347047

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :

I. - Académie d'Amiens CROUS D'AMIENS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS AMIENS

1

II. - Académie de la Guyane CROUS DES ANTILLES-GUYANE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur CLOUS

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS ANTILLES-GUYANE

1

III. - Académie de Besançon CROUS DE BESANÇON


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS BESANCON

1

IV. - Académie de Bordeaux CROUS DE BORDEAUX


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Directeur CLOUS

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS BORDEAUX

2

V. - Académie de Caen CROUS DE CAEN


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS CAEN

1

VI. - Académie de Clermont-Ferrand CROUS DE CLERMONT-FERRAND


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-
Ferrand

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS CLERMONT-FERRAND

1

VII. - Académie de Dijon CROUS DE DIJON


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS DIJON

1

VIII. - Académie de Grenoble CROUS DE GRENOBLE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Isère (38)

Saint-Martin-
d'Hères

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Directeur CLOUS

Savoie (73)

Chambéry

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS GRENOBLE

2

IX. - Académie de Lille CROUS DE LILLE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur CLOUS

Nord (59)

Valenciennes

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS LILLE

1

X. - Académie de Lyon CROUS DE LYON


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS LYON

1

XI. - Académie de Montpellier CROUS DE MONTPELLIER


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Directeur CLOUS

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS MONTPELLIER

2

XII. - Académie de Nice CROUS DE NICE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS NICE

1

XIII. - Académie d'Orléans-Tours CROUS D'ORLÉANS-TOURS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur CLOUS

Indre-et-Loire (37)

Tours

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS ORLÉANS-TOURS

1

XIV. - Académie de Poitiers CROUS DE POITIERS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS POITIERS

1

XV. - Académie de Reims CROUS DE REIMS


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS REIMS

1

XVI. - Académie de Rennes CROUS DE RENNES


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Directeur CLOUS

Finistère (29)

Brest

1

Sous-total directeur CLOUS

1

Total COP/A CROUS RENNES

2

XVII. - Académie de La Réunion CROUS DE LA RÉUNION


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS REUNION

1

XVIII. - Académie de Strasbourg CROUS DE STRASBOURG


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS STRASBOURG

1

XIX. - Académie de Toulouse CROUS DE TOULOUSE


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur-adjoint CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur adjoint CROUS

1

Total COP/A CROUS TOULOUSE

1

Total COP/A des CROUS

23

Article 3 JORFARTI000029347048

Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2015.

Article 4 JORFARTI000029347049

Le directeur général des finances publiques et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 juillet 2014.

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, S. Bonnafous Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Par empêchement du directeur général des finances publiques :

La chef du service France Domaine, N. Morin

Textes cités liens · DILA2

Code général de la propriété des personnes publiques. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000029347043, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).