Journal officiel · Décret

Décret du 6 novembre 2015 portant nomination au Conseil économique, social et environnemental

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 novembre 2015. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le6 novembre 2015
Publié le7 novembre 2015
PublicationJORF n°0259 du 7 novembre 2015
AutoritéPremier ministre
NORPRMX1526478D
IdentifiantJORFTEXT000031444711
RéférenceDécret du 6 novembre 2015 portant nomination au Conseil économique, social et environnemental, JO du 7 novembre 2015, NOR PRMX1526478DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre,

Vu l'ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au Conseil économique et social, notamment son article 7 ;

Vu le décret n° 84-558 du 4 juillet 1984 modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social, notamment son article 14 ; Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000031444714

Sont nommés membres du Conseil économique, social et environnemental à compter du 16 novembre 2015 :

Au titre des personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine économique :

M. Frédéric BOCCARA.

Mme Sylvie BRUNET.

M. Jean-Marie CAMBACERES.

Mme Nathalie COLLIN.

M. Nacer KETTANE.

Mme Marie-Béatrice LEVAUX.

M. Jean-François PILLIARD.

Mme Sophie THIERY.

M. Benoît THIEULIN.

Mme Nicole VERDIER-NAVES.

Au titre des personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées :

M. Bernard AMSALEM.

M. Jacky BONTEMS.

Mme Sylvie CASTAIGNE.

M. Antoine DULIN.

M. Jean-Jacques ELEDJAM.

Mme Claire GIBAULT.

Mme Marie-Aleth GRARD.

M. Jean GROSSET.

M. Philippe GUGLIELMI.

Mme Muriel HURTIS.

M. Daniel KELLER.

Mme Cindy LEONI.

Mme Françoise RUDETZKI.

Mme Véronique SEHIER.

M. Régis WARGNIER.

Au titre des personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable :

Mme Isabelle AUTISSIER.

Mme Nadia BELLAOUI.

M. Jean-Luc BENNAHMIAS.

Mme Cécile CLAVEIROLE.

M. Jean-Paul DELEVOYE.

Mme Samira DJOUADI.

M. Guillaume DUVAL.

Mme Stéphanie GOUJON.

Mme Annabelle JAEGER.

M. Jean-Louis JOSEPH.

M. Jean JOUZEL.

Mme Sandra LAGUMINA.

Mme Laure LECHATELLIER.

M. Patrick MOLINOZ.

M. Octave TOGNA.

Article 2 JORFARTI000031444715

Le Premier ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 novembre 2015.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, Manuel Valls

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000031444711, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).