Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 2016. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,
Vu le décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne) ;
Vu l'arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne,
Arrête :
A l'annexe II de l'arrêté du 11 mai 2015 susvisé, la liste des cycles de formation d'ingénieur de spécialité sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne est complétée ainsi qu'il suit :
« Ingénieur diplômé de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité Systèmes embarqués, en formation continue (site de Gardanne). »
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 4 janvier 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, L. Rousseau
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.