Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 novembre 2016. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre des affaires étrangères et du développement international et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 63-897 du 28 août 1963 portant publication du traité entre la France et l'Allemagne sur la coopération franco-allemande et de la déclaration commune du 22 janvier 1963 ;
Vu le décret n° 2006-328 du 20 mars 2006 portant publication de l'accord sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse remplaçant l'accord du 25 novembre 1983 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne portant création de l'Office franco-allemand pour la jeunesse, signé à Paris le 26 avril 2005, notamment son article 6 ;
Vu l'arrêté du 11 juin 2015 portant nomination au conseil d'orientation de l'Office franco-allemand pour la jeunesse,
Arrêtent :
Sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Office franco-allemand pour la jeunesse :
En qualité de représentant de la société civile :
Conseil national de la jeunesse et de l'éducation populaire (CNAJEP) :
M. Maxime BOITIEUX (titulaire).
En qualité de représentant d'institutions européennes :
M. Jean-Claude LAZARO, Conseil de l'Europe (suppléant).
La directrice générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international au ministère des affaires étrangères et du développement international et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative au ministère de la ville, de la jeunesse et des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 18 octobre 2016.
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, J.-B. Dujol Le ministre des affaires étrangères et du développement international,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international, A.-M. Descotes