Journal officiel · Directive euro

Directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission du 1er décembre 2016 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 2016. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le1er décembre 2016
Publié le2 décembre 2016
PublicationJOUE L 327 du 2 décembre 2016
NOR32016L2109
IdentifiantJORFTEXT000033558435
RéférenceDirective d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission du 1er décembre 2016 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), JO du 2 décembre 2016, NOR 32016L2109Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 66/401/CEE du Conseil du 14 juin 1966 , v. init. · modifie
Cité par 3 textes
Arrêté du 2 octobre 2017, v. init. · transposition
Arrêté du 28 novembre 2017, v. init. · transposition
Directive d'exécution (UE) 2018/1028 de la Commission du 19 juillet 2018, v. init. · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000033558435, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).