Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juin 2017 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juin 2017. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juin 2017
Publié le13 juin 2017
PublicationJORF n°0137 du 13 juin 2017
AutoritéMinistère de l'agriculture et de l'alimentation
NORAGRU1716627A
IdentifiantJORFTEXT000034914386
RéférenceArrêté du 7 juin 2017 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, JO du 13 juin 2017, NOR AGRU1716627ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret du 15 mai 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 mai 2017 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000034914388

M. Djamel DJEBBARI est nommé conseiller ressources humaines, budget et protection sociale au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

Article 2 JORFARTI000034914389

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 juin 2017.

Jacques Mézard

Textes cités liens · DILA1

Décret n°2017-1063 du 18 mai 2017, v. init.
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000034914386, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).