Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 2017 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 2017. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 2017
Publié le8 août 2017
PublicationJORF n°0184 du 8 août 2017
AutoritéMinistère des armées
NORARMM1722694A
IdentifiantJORFTEXT000035383616
RéférenceArrêté du 3 août 2017 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, JO du 8 août 2017, NOR ARMM1722694ALégifrance →

La secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000035383619

Sont nommés au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées :

Conseiller social :

M. le contrôleur général des armées Sylvain Mattiucci, à compter du 24 juillet 2017.

Conseiller lien Armées - Nation, mémoire et monde combattant :

M. Aurélien Sebton, à compter du 16 août 2017.

Article 2 JORFARTI000035383620

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 août 2017.

Geneviève Darrieussecq

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000035383616, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).