Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 2017. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 septembre 2017
Publié le29 septembre 2017
PublicationJORF n°0228 du 29 septembre 2017
AutoritéMinistère de la culture
NORMICA1726276A
IdentifiantJORFTEXT000035666341
RéférenceArrêté du 19 septembre 2017 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture, JO du 29 septembre 2017, NOR MICA1726276ALégifrance →

La ministre de la culture,

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000035666344

Mme Céline Léger-Danion est nommée conseillère en charge de l'accès à la culture, de l'éducation artistique et culturelle, du livre et de la lecture au cabinet de la ministre de la culture.

Article 2 JORFARTI000035666345

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2017.

Françoise Nyssen

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000035666341, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).