Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 janvier 2018 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de la culture

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 janvier 2018
Publié le13 janvier 2018
PublicationJORF n°0010 du 13 janvier 2018
AutoritéMinistère de la culture
NORMICA1733075A
IdentifiantJORFTEXT000036484958
RéférenceArrêté du 9 janvier 2018 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de la culture, JO du 13 janvier 2018, NOR MICA1733075ALégifrance →

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000036484961

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Marc Schwartz, directeur de cabinet. Il sera appelé à de nouvelles fonctions.

Article 2 JORFARTI000036484962

Mme Laurence Tison-Vuillaume est nommée directrice de cabinet.

Article 3 JORFARTI000036484963

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 janvier 2018.

Françoise Nyssen

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000036484958, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).