Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 2018. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 février 2018
NatureArrêté
Signé le2 février 2018
Publié le21 février 2018
PublicationJORF n°0043 du 21 février 2018
AutoritéMinistère de l'Europe et des affaires étrangères
NOREAEA1803350A
IdentifiantJORFTEXT000036624891
RéférenceArrêté du 2 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 21 février 2018, NOR EAEA1803350ALégifrance →

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger et notamment son article 4 ;

Vu les articles D. 911-42 à D. 911-52 du code de l'éducation,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000036624894

L'annexe de l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE 1re catégorie Afrique du Sud

Ecole française François Le Vaillant, Le Cap

Allemagne

Lycée français de Düsseldorf, Düsseldorf

Argentine

Collège franco-argentin de Martinez, Buenos Aires

Brésil

Lycée français François Mitterrand, Brasilia

Bulgarie

Lycée français Victor Hugo, Sofia

Canada

Lycée Louis Pasteur, Calgary Lycée français, Toronto

Comores

Ecole française Henri Matisse, Moroni

République de Corée

Lycée français de Séoul, Séoul

Cuba

Ecole française, La Havane

Gabon

Lycée français Victor Hugo, Port-Gentil

Guinée équatoriale

Lycée français « le Concorde », Malabo

Honduras

Lycée franco-hondurien, Tegucigalpa

Inde

Lycée français de Delhi, New Delhi

Indonésie

Lycée français Louis Charles Damais, Jakarta

Israël

Collège-Lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv (Holon)

Italie

Lycée français Jean Giono, Turin

Jérusalem

Lycée français de Jérusalem, Jérusalem

Jordanie

Ecole française, Amman

Laos

Lycée français Josué Hoffet, Ventiane

Madagascar

Collège Sadi Carnot, Antsiranana (Diego Suarez) Collège français Jules Verne, Antsirabe Collège René Cassin, Fianarantsoa Collège français Françoise Dolto, Majunga Collège Etienne de Flacourt, Tuléar

Maroc

Groupe scolaire Jean de la Fontaine, Fès Groupe scolaire Honoré de Balzac, Kenitra

Mozambique

Lycée Gustave Eiffel-Ecole française internationale de Maputo, Maputo

Nicaragua

Lycée franco-nicaraguayen Victor Hugo, Managua

Nigeria

Lycée français Louis Pasteur, Lagos

Panama

Ecole française Paul Gauguin, Panama

Paraguay

Ecole française et collège Marcel Pagnol, Assomption

Serbie

Ecole française, Belgrade

Tunisie

Collège Charles Nicolle, Sousse

Ukraine

Ecole française de Kiev, Kiev

Vanuatu

Lycée français Jean-Marie Gustave Le Clézio, Port-Vila

2e catégorie Allemagne

Lycée français, Berlin Lycée français Victor Hugo, Francfort-sur-le-Main Lycée franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau Lycée français de Hambourg, Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Hambourg

Angola

Lycée français Alioune-Blondin Béye, Luanda

Australie

Lycée Condorcet, The international French school of Sydney, Sydney Lycée franco-australien, Canberra

Bolivie

Lycée franco-bolivien Alcide d'Orbigny, La Paz

Brésil

Lycée Molière, Rio de Janeiro

Cambodge

Lycée français René Descartes, Phnom Penh

Cameroun

Lycée français Fustel de Coulanges, Yaoundé

Chili

Lycée Jean d'Alembert, Valparaiso

Congo

Lycée français Saint-Exupéry, Brazzaville

République démocratique du Congo

Lycée français René Descartes de Kinshasa, Kinshasa

Costa Rica

Lycée franco-costaricien, Très Rios (San José)

Danemark

Lycée français Prins Henrik, Copenhague

République dominicaine

Lycée français, Saint-Domingue

Espagne

Lycée français de Bilbao, Bilbao Lycée français, Malaga Lycée Molière MLF Villanueva de la Canada, Madrid

Ghana

Lycée français Jacques Prévert d'Accra, Accra

Guatemala

Lycée français Jules Verne, Guatemala City

Guinée

Lycée français Albert Camus de Conakry, Conakry

Haïti

Lycée Alexandre Dumas, Port-au-Prince

Hongrie

Lycée français Gustave Eiffel de Budapest, Budapest

Irlande

Ecole franco-irlandaise, Dublin

Italie

Lycée Stendhal, Milan

Japon

Lycée français international de Tokyo, Tokyo

Kenya

Lycée français Denis Diderot, Nairobi

Madagascar

Lycée français de Tamatave, Tamatave

Malaisie

Lycée français de Kuala Lumpur Henri Fauconnier, Kuala Lumpur

Maroc

Groupe scolaire Claude Monet, Mohammedia Lycée Regnault, Tanger

Maurice

Ecole du Nord, Mapou Lycée des Mascareignes, Moka

Mexique

Lycée français de Guadalajara, Guadalajara

Norvège

Lycée français, Oslo

Pays-Bas

Lycée Vincent Van Gogh, La Haye

Pérou

Lycée franco-péruvien, Lima

Pologne

Lycée français de Varsovie, Varsovie

Portugal

Lycée français international de Porto, Porto

Roumanie

Lycée français Anna de Noailles, Bucarest

Suède

Lycée français Saint Louis de Stockholm, Stockholm

Suisse

Lycée français de Zurick, Zurich

Tchad

Lycée français Montaigne, Ndjamena

République tchèque

Lycée français, Prague

Turquie

Lycée français Charles-de-Gaulle, Ankara

Uruguay

Lycée français Jules Supervielle, Montevideo

Venezuela

Lycée français (colegio francia), Caracas

Viêt Nam

Lycée français Alexandre Yersin, Hanoï Lycée français international Marguerite Duras, Hô Chi Minh-Ville

3e catégorie Afrique du Sud

Lycée français Jules Verne, Johannesburg

Allemagne

Lycée franco-allemand, Sarrebruck

Arabie saoudite

Section française de la SAIS, Riyad

République du Bénin

Etablissement français d'enseignement Montaigne, Cotonou

Brésil

Lycée Pasteur, Sao Paulo

Burkina Faso

Lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou, Ouagadougou

Cameroun

Lycée français Dominique Savio, Douala

Canada

Lycée Paul Claudel, Ottawa

Chili

Lycée Charles-de-Gaulle, Conception

Chine

Lycée français international Charles de Gaulle de Pékin, Pékin

Colombie

Lycée français Paul Valéry, Cali

Congo

Ecole française Charlemagne, Pointe-Noire

Equateur

Lycée franco-équatorien la Condamine, Quito

Espagne

Lycée français MLF Pierre Deschamps et son annexe, Alicante

Etats-Unis

Lycée français La Pérouse, San Francisco Lycée français international Rochambeau, Washington

Ethiopie

Lycée franco-éthiopien MLF Guébré Mariam, Addis-Abeba

Grèce

Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix, Athènes

Inde

Lycée français de Pondichéry, Pondichéry

Liban

Collège protestant français, Beyrouth Lycée franco-libanais MLF Alphonse de Lamartine, Tripoli

Mali

Etablissement Liberté, Bamako

Maroc

Collège Anatole France, Casablanca Lycée Paul Valéry, Meknès Collège Saint-Exupéry, Rabat

Mauritanie

Lycée français Théodore Monod, Nouakchott

Niger

Lycée La Fontaine, Niamey

Qatar

Lycée français de Doha, Doha

Russie

Lycée Alexandre Dumas, Moscou

El Salvador

Lycée français Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry, San Salvador

Thaïlande

Lycée français international de Bangkok, Bangkok

Togo

Lycée français de Lomé, Lomé

Turquie

Lycée français Pierre Loti, Istanbul

4e catégorie Algérie

Lycée international Alexandre Dumas, Alger

Allemagne

Lycée français Jean Renoir, Munich

Argentine

Lycée franco-argentin Jean Mermoz, Buenos Aires

Autriche

Lycée français, Vienne

Belgique

Lycée français Jean Monnet, Bruxelles

Canada

Collège international Marie de France, Montréal Collège Stanislas Montréal et son annexe de Sillery à Québec

Chili

Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Santiago

Chine

Lycée français international Victor Segalen, Hong Kong Lycée français, Shanghai

Colombie

Lycée Louis Pasteur, Bogota

Côte d'Ivoire

Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français en Côte d'Ivoire, Abidjan

Djibouti

Lycée français de Djibouti, Djibouti

Egypte

Lycée français du Caire, Le Caire

Emirats arabes unis

Lycée Louis Massignon, Abu Dhabi Lycée français international Georges Pompidou, Dubaï

Espagne

Lycée français, Barcelone Lycée français, Valence Lycée français, Madrid

Gabon

Lycée Blaise Pascal, Libreville

Italie

Lycée Châteaubriand, Rome

Liban

Lycée Abdel Kader, Beyrouth Lycée franco-libanais MLF Verdun, Beyrouth Lycée franco-libanais MLF Nahr-Ibrahim Al Maayssra-Jounieh, Jounieh Grand lycée franco-libanais MLF Achrafieh-Beyrouth, Beyrouth

Madagascar

Lycée français, Tananarive

Maroc

Lycée Victor Hugo, Marrakech Lycée Lyautey, Casablanca Lycée Descartes, Rabat

Maurice

Lycée La Bourdonnais, Curepipe

Mexique

Lycée franco-mexicain (section française), Mexico

Portugal

Lycée français Charles Lepierre, Lisbonne

Royaume-Uni

Lycée français Charles de Gaulle

Sénégal

Lycée français Jean Mermoz, Dakar

Singapour

Lycée français de Singapour LTD, Singapour

Tunisie

Lycée français Gustave Flaubert, La Marsa Lycée Pierre Mendès-France, Tunis »

Article 2 JORFARTI000036624896

Le directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et la directrice du budget au ministère de l'action et des comptes publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 février 2018.

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des affaires financières, A. Cukierman Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur, M. Larhant

Textes cités liens · DILA2

Code de l'éducation - art. D911-42 (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000036624891, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).