Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 septembre 2018 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 septembre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 septembre 2018
Publié le21 septembre 2018
PublicationJORF n°0218 du 21 septembre 2018
AutoritéMinistère de l'agriculture et de l'alimentation
NORAGRU1824973A
IdentifiantJORFTEXT000037418806
RéférenceArrêté du 19 septembre 2018 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, JO du 21 septembre 2018, NOR AGRU1824973ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000037418809

M. Benoît BONAIMÉ est nommé conseiller enseignement, recherche et relations sociales au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation à compter du 17 septembre 2018.

Article 2 JORFARTI000037418810

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 septembre 2018.

Stéphane Travert

Textes cités liens · DILA2

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