Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 octobre 2018 portant nomination au cabinet de la ministre des sports

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 octobre 2018
Publié le23 octobre 2018
PublicationJORF n°0245 du 23 octobre 2018
AutoritéMinistère des sports
NORSPOC1828227A
IdentifiantJORFTEXT000037512615
RéférenceArrêté du 15 octobre 2018 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, JO du 23 octobre 2018, NOR SPOC1828227ALégifrance →

La ministre des sports,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 19 juin 2017 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 4 septembre 2018 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000037512618

Mme Alice CHOCHEYRAS est nommée conseillère en charge des discours, des relations diplomatiques et des affaires européennes au cabinet de la ministre des sports.

Article 2 JORFARTI000037512619

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 octobre 2018.

Roxana Maracineanu

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000037512615, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).