Arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Ecole nationale des arts du cirque de Rosny-sous-Bois en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 août 2020. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 juillet 2020
Publié le5 août 2020
PublicationJORF n°0191 du 5 août 2020
AutoritéMinistère de la culture
NORMICD2017810A
IdentifiantJORFTEXT000042205724
RéférenceArrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Ecole nationale des arts du cirque de Rosny-sous-Bois en vue de la délivrance de diplômes nationaux, JO du 5 août 2020, NOR MICD2017810ALégifrance →
Article (sans numéro) JORFARTI000042205725
Par arrêté de la ministre de la culture en date du 10 juillet 2020, l'Ecole nationale des arts du cirque de Rosny-sous-Bois est accréditée en vue de la délivrance du diplôme figurant en annexe, à compter de l'année universitaire 2020-2021.