Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 novembre 2021. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 4 novembre 2021
NatureArrêté
Signé le29 octobre 2021
Publié le4 novembre 2021
PublicationJORF n°0257 du 4 novembre 2021
AutoritéMinistère de la mer
NORMERT2124058A
IdentifiantJORFTEXT000044287455
RéférenceArrêté du 29 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien, JO du 4 novembre 2021, NOR MERT2124058ALégifrance →

La ministre de la mer,

Vu la convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (ensemble une annexe) de l'Organisation maritime internationale, ensemble les amendements à la convention, faite à Londres le 7 juillet 1978 ;

Vu la convention du travail maritime (ensemble quatre annexes) de l'Organisation internationale du travail, adoptée à Genève le 7 février 2006 ;

Vu la directive 2008/106/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 concernant le niveau minimal de formation des gens de mer, modifiée par la directive 2012/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 ;

Vu le code des transports, notamment son article L. 5521-2 ;

Vu le livre III du code de l'éducation, notamment ses articles R. 342-2, R. 342-3, D. 342-7 et R. 342-8 ;

Vu le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines ;

Vu les avis de la Commission professionnelle consultative mer et navigation intérieure des 30 juin 2021 et 14 octobre 2021 ;

Vu les avis de l'inspecteur général de l'enseignement maritime des 19 mai 2021 et 1er octobre 2021,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000044287459

L'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien est modifié comme suit :

1° Au 5° de l'article 8, les mots : « un niveau B1 » sont remplacés par les mots : « un niveau B2 » ;

2° L'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent arrêté ;

3° L'annexe III est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

Les annexes II et III de l'arrêté du 19 avril 2016 précité peuvent être consultées sur le site internet www. ucem-nantes. fr.

Article 2 JORFARTI000044287463

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe I JORFARTI000044287466

ANNEXES ANNEXE I « ANNEXE II FORMATION CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN Horaires, programme et compétences attendues Horaires d'enseignement


FORMATION MODULAIRE

Matières

C

TD

TP

S

Module M1-6 (Mécanique navale au niveau de direction)

Simulateur machine

-

-

-

16 h

Gestion des opérations et des situations d'urgence

18 h

-

-

-

Physique et technologie des matériaux

21 h

-

-

-

Total module M1-6

55 h

Module M2-6 (Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction)

Conduite d'une installation de propulsion électrique

-

-

-

16 h

Automatique

27 h

24 h

-

Électrotechnique-électronique-système de commande

30 h

6h

16 h

-

Total module M2-6

119 h

Module M3-6 (Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction)

Construction

18 h

-

-

-

Sécurité et sécurité sanitaire

20 h

-

-

-

Réglementations : droit du travail, sociétés de classification et certificats

18 h

-

-

-

Anglais commercial & technique

24 h

24 h

-

-

Total module M3-6

104 h

Module M4-6 (Entretien et réparation au niveau de direction)

Gestion de projet, l'arrêt technique

20 h

4 h

-

-

Rapport technique et tenue des registres

12 h

20 h

-

-

Total module M4-6

56 h

Module NM-6 (Module National Machine au niveau de direction)

Mathématiques

9 h

15 h

-

-

Mémoire professionnel

6 h

6 h

-

-

Développement durable

18 h

-

-

-

Anglais renforcé

-

30 h

-

-

Total module NM-6

84 h

TOTAL FORMATION « CHEF MECANICIEN »
HORS FORMATIONS SPECIFIQUES (évaluations comprises)

418 h

FORMATIONS SPECIFIQUES (*)

Certificat de formation avancée à la haute tension à bord des navires

16 h (**)

Total formations spécifiques

16 h

TOTAL FORMATION « CHEF MECANICIEN » (*)

434 h

(*) Suivant le candidat-cas d'un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l'EM II, du certificat de formation spécifique à la sûreté, de l'attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine, de l'attestation de formation de base à la haute tension, en cours de validité. (**) Temps de formation pour la délivrance du certificat ou de l'attestation concerné.

Annexe JORFARTI000044287467

Recommandations

Un cours (noté « C » dans les tableaux) désigne une action de formation en présence d'un enseignant et d'élèves. Sa réalisation devrait se faire dans une salle de classe sans limitation du nombre d'élève. Une partie du cours pouvant aller jusqu'à 50 % de volume horaire peut éventuellement être réalisée sans présence d'enseignant et hors de la salle de classe à l'aide de techniques de formation en ligne. Toutefois les volumes horaires effectués par ces méthodes devraient apparaître dans les emplois du temps des élèves et être répartis de façon à représenter au maximum 50 % du volume horaire effectué dans la matière durant une période d'une semaine. Un travail dirigé (noté « TD » dans les tableaux) désigne une action de formation en présence d'un enseignant et d'élèves. Sa réalisation devrait se faire dans une salle de classe avec limitation du nombre d'élève à 16. Les travaux dirigés ne peuvent être réalisés sans la présence d'enseignant. Une séance de travaux pratiques (noté « TP » dans les tableaux) désigne une action de formation ayant pour objet la mise en pratique des compétences enseignées aux élèves. Sa réalisation devrait se faire dans une salle de classe équipée en conséquence et avec limitation du nombre d'élève à 12. Les travaux pratiques ne peuvent être réalisés sans la présence d'enseignant. Une séance de simulateur (noté « S » dans les tableaux) désigne une action de formation ayant pour objet la mise en pratique des compétences enseignées aux élèves à l'aide d'un logiciel de simulation. Sa réalisation devrait se faire dans une salle de classe équipée en conséquence avec un maximum de deux élève par station de simulation et un maximum de 6 stations élève par enseignant. Les séances de simulateur ne peuvent être réalisées sans la présence d'enseignant.


MODULE M1-6
MÉCANIQUE NAVALE AU NIVEAU DE DIRECTION
(Durée : 55 heures)

SIMULATEUR MACHINE Durée : 16 heures (Simulateur : 16 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonctions : mécanique navale au niveau de direction Compétences :

-gérer le fonctionnement des machines de propulsion) ; -planifier et programmer les opérations ; -faire fonctionner et surveiller l'appareil propulsif et les machines auxiliaires, évaluer leur performance et assurer leur sécurité ; -gérer les opérations liées au combustible au graissage et au ballast.

Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Compétences :

-gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; -gérer le dépannage et la remise en état de marche du matériel de commande électrique et électronique.

Fonction : entretien et réparation au niveau de direction Compétence :

-détecter et identifier la cause des défauts de fonctionnement des machines et remédier aux pannes.

Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction

-contrôler l'assiette, la stabilité et les contraintes ; -surveiller et contrôler le respect de la réglementation et des mesures visant à assurer la sauvegarde de la vie humaine en mer, la sûreté et la protection du milieu marin ; -faire preuve d'aptitude à l'exercice de l'autorité et à la gestion.


1. Simulateur machine

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

16 S

Faire fonctionner et surveiller l'appareil propulsif et les machines auxiliaires, évaluer leur performance et assurer leur sécurité

Utiliser une installation de propulsion diesel électrique au dual-fuel.
Pratiquer le démarrage d'une installation machine à partir d'une situation sortie des chantiers.
Pratiquer la mise en route des moteurs principaux au fuel.
Pratiquer le passage des moteurs au GNL :
-disposition de l'alimentation en gaz,
-changement de combustible.

GESTION DES OPÉRATIONS ET DES SITUATIONS D'URGENCE Durée : 18 heures (Cours : 18 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonctions : mécanique navale au niveau de direction Compétences :

-gérer les opérations liées au combustible ; au graissage et au ballast.

Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Compétences :

-maintenir la sécurité et la sûreté du navire, de l'équipage et des passagers et veiller à ce que les engins de sauvetage, les dispositifs de lutte contre l'incendie et autres systèmes de sécurité soient en état de fonctionnement ; -faire preuve d'aptitude à l'exercice de l'autorité et à la gestion.


1. Situations d'urgence

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

8 C

Établissement et révision des procédures
ISM code § 7

En conformité avec le § 7 du code ISM.
Décrire quelles sont les opérations clés d'un navire.
Démontrer que les procédures et instructions correspondantes sont rédigées en définissant les compétences nécessaires des exécutants.
En particulier :
-les opérations d'arrivée au port et d'appareillage ;
-les opérations en cas d'urgence (incendie, avarie sur la propulsion)
-les opérations de secours quand les automatismes ne répondent plus normalement : fonctionnements en mode dégradé.

2 C

Gérer les opérations liées au combustible, au graissage et au ballast.

Décrire les précautions à prendre et les check-lists à appliquer lors de opérations de soutage, de chargement d'huile, de rejets des effluents en mer ou à terre.

4 C

Préparation aux fonctionnements en mode dégradé

En conformité avec le § 8 du code ISM.
Donner des exemples de rédaction de manuels de modes dégradés.
Réaliser des programmes d'exercices préparant aux mesures à prendre en cas d'urgence.

4 C

Habilitation IACS

Expliquer les exigences des sociétés de classification pour l'obtention d'une habilitation IACS (International Association of Classification Societies) par le chef mécanicien.

PHYSIQUE ET TECHNOLOGIE DES MATÉRIAUX Durée : 21 heures (Cours : 21 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonctions : mécanique navale au niveau de direction Compétence :

-planifier et programmer les opérations.


1. Thermodynamique et transmission thermique

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

4 C

Combustion

Démontrer la connaissance et la compréhension :
-de l'équation de combustion,
-de la composition du fuel,
-du ratio air/ combustible,
-de l'analyse volumétrique des produits de la combustion,
-des valeurs calorifiques.

3 C

Transfert thermique

Démontrer la connaissance et la compréhension :
-des températures d'interface,
-de la loi de Stefan-Boltzmann (Rayonnement thermique),
-des échangeurs de chaleur à courant parallèle (méthodique ou anti-méthodique) ou à courant croisés,
-de la moyenne logarithmique des différences de températures (LMTD).

2. Mécanique des fluides

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

8 C

Écoulement des fluides

Démontrer la connaissance et la compréhension :
-de l'équation de Bernoulli,
-de la viscosité dynamique et cinématique,
-du nombre de Reynolds,
-des pertes en charges en ligne et dans les installations,
-de la formule de Darcy,
-des pompes centrifuges.

3. Résistance des matériaux

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

4 C

Torsion

Expliquer les efforts, déformations et énergies de déformation lors de la torsion.
Expliquer l'équation fondamentale de torsion.
Expliquer les efforts dans le bâti moteur du au mouvement alternatif de rotation.
Montrer le moment de rotation appliqué sur la mèche de gouvernail par l'appareil à gouverner.

2 C

Effort et déformation

Démontrer la connaissance et la compréhension :
-de la relation entre effort et déformation dans un cylindre fin,
-des efforts thermiques,
-des efforts dans une barre composite,
-des efforts du cercle de Mohr et des principaux efforts et déformations.

MODULE M2-6
ÉLECTROTECHNIQUE, ÉLECTRONIQUE ET SYSTÈMES
DE COMMANDE AU NIVEAU DE DIRECTION
(Durée : 119 heures)

CONDUITE D'UNE INSTALLATION DE PROPULSION ÉLECTRIQUE Durée : 16 heures (Simulateur : 16 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Compétences :

-gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; -gérer le dépannage et la remise en état de marche du matériel de commande électrique et électronique.


1. Simulateur de machine de navire à propulsion électrique

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

16 S

Gérer le fonctionnement du matériel électrique et électronique.

Réaliser la préparation au fonctionnement et l'alimentation des moteurs de propulsion électrique.
Estimer la puissance fournie.
Tester l'isolement électrique de l'installation.
Appliquer les mesures nécessaires en cas de défaut.

AUTOMATIQUE Durée : 51 heures (Cours : 27 heures ; TP ou TD : 24 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Compétences :

-gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; -gérer le dépannage et la remise en état de marche du matériel de commande électrique et électronique.


1. Informatique industrielle

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

10 C
+
10 TP/ TD

Faire fonctionner le matériel de commande électrique et électronique

Identifier et reproduire un système embarqué y compris avec son écran d'exploitation.
Réaliser la conduite et le dépannage de l'installation en utilisant notamment le forçage des bits et des valeurs analogiques.
Connaître le cycle de calcul d'un automate et les contraintes associées sur l'exécution d'un programme

2. Régulation à partir d'un automate programmable

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

20 C
+
20 TP/ TD

Faire fonctionner le matériel de commande électrique et électronique.

Rappeler le réglage d'une boucle de régulation simple et valider une bonne compréhension du réglage des paramètres P, I et D selon les préceptes vus en Automatique 2.
Savoir choisir un régulateur en fonction des contraintes d'une application.
Identifier les caractéristiques d'un système (Stable, Instable, 1er, 2ème ordre) et construire son modèle associé dans le domaine de Laplace.
Étoffer les méthodes de calculs des paramètres PID, en sus de Broïda et Ziegler Nichols (Cohen Coon, Chien Hrones Reswick …).
Améliorer les performances d'une boucle de régulation avec des fonctions avancées (Cascade, Feed Forward, Lead Lag).
Connaître les limites d'une régulation PID sur des systèmes avec retard important et envisager des solutions alternatives (Modèle interne, Prédicteur de Smith).
Être conscient des problématiques engendrées par la régulation numérique (échantillonnage, quantification) et les perturbations de mesure.
Programmer sur un automate une boucle de régulation avec acquisition analogique et mise à l'échelle des mesures.
Intégrer un automate sur un réseau IP et communiquer les informations nécessaires pour contrôler à distance la régulation.

ÉLECTROTECHNIQUE, ÉLECTRONIQUE ET SYSTÈMES DE COMMANDE Durée : 52 heures (Cours : 30 heures ; TD : 6 heures ; TP : 16 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Compétences :

-gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; -gérer le dépannage et la remise en état de marche du matériel de commande électrique et électronique.


1. Électrotechnique, électronique

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

30 C
+
6TD
+
16 TP

Étude de la propulsion électrique

Identifier les calculs nécessaires pour le bon fonctionnement d'un moteur à propulsion électrique.
Identifier et réparer les différents éléments de la chaîne de propulsion électrique :
-analyse du fonctionnement (quoi tester et comment),
-réparation des éléments défectueux,
-envoi des bonnes informations au support.
Expliquer la mise en œuvre d'une propulsion électrique.

Études de la pollution des réseaux :
-harmoniques,
-perturbations électro-magnétiques.

Identifier l'origine des différentes pollutions électriques ou magnétiques.
Analyser et réaliser les solutions pour le bon fonctionnement du navire.
Définir des éléments de dépannage rapide.
Indiquer les bonnes pratiques.

Maintenance préventive et curative sur une propulsion électrique

Planifier la maintenance des différents appareils.
Analyser les retours d'expérience afin de capitaliser sur les problèmes rencontrés.
Identifier rapidement les incidents de fonctionnement.
Répéter les diagnostics dépannage pour intervenir plus rapidement.

Étude des systèmes de contrôle commande sur une propulsion électrique

Comprendre et modifier des programmes. Re ́ aliser des ope ́ rations courantes sur un réseau informatique. Identifier les incidents de fonctionnement re ́ seau et savoir apporter une solution (mate ́ riel et logiciel).

MODULE M3-6
CONTRÔLE DE L'EXPLOITATION ET ASSISTANCE
AUX PERSONNES À BORD AU NIVEAU DE DIRECTION
(Durée : 104 heures)

CONSTRUCTION VISITE DE LA COQUE ET DE LA STRUCTURE Durée : 18 heures (Cours : 18 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Compétence :

-maintenir la sécurité et la sûreté du navire, de l'équipage et des passagers et veiller à ce que les engins de sauvetage, les dispositifs de lutte contre l'incendie et autres systèmes de sécurité soient en état de fonctionner.


1. Visite de coque et de structure

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

1 C

Planifier des visites de la coque et de la structure afin d'évaluer la sécurité structurale des navires

Identifier le cadre réglementaire des visites de la coque et de la structure.

2 C

Planifier les visites :
-outils et équipements,
-précautions de sécurité,
-accès à la structure.

1 C

Décrire les méthodes de visite de la coque.

4 C

Réaliser des visites de la coque et de la structure afin d'évaluer la sécurité structurale des navires

Décrire la structure des navires :
-efforts s'appliquant sur la poutre navire,
-éléments constitutifs de la structure,
-répartitions des efforts au sein de la structure des navires.

2 C

Identifier les défaillances et les avaries :
-différences entre défaillance et avarie,
-causes des défaillances et/ ou des avaries,
-types de défaillances et avaries.

6 C

Analyser et réaliser les réparations des défaillances et/ ou des avaries.

2 C

Lister les normes de qualité en matière de construction et de réparation de navires :
-qualification du personnel et des procédures,
-matériaux,
-coupage,
-fabrication,
-alignement,
-détails du soudage,
-réparations.

SÉCURITÉ ET SÉCURITÉ SANITAIRE Durée : 20 heures (Cours : 20 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Compétences :

-surveiller et contrôler le respect de la réglementation et des mesures visant à assurer la sauvegarde de la vie humaine en mer, la sûreté et la protection du milieu marin ; -maintenir la sécurité et la sûreté du navire, de l'équipage et des passagers et veiller à ce que les engins de sauvetage, les dispositifs de lutte contre l'incendie et autres systèmes de sécurité soient en état de fonctionner.


1. Incendie

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

3 C

Navire à passagers
(étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant à ce type de navire.
Veiller à la maintenance des dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
Pratiquer le fonctionnement des dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
Employer les méthodes et moyens de prévention, de détection et d'extinction de l'incendie.
Planifier les exercices incendie à bord.

2 C

Navire citerne
(étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant à ce type de navire.
Veiller à la maintenance des dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
Pratiquer le fonctionnement des dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
Employer les méthodes et moyens de prévention, de détection et d'extinction de l'incendie.
Planifier les exercices incendie à bord.

2 C

Navire transportant des marchandises dangereuses (étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant à ce type de navire.
Veiller à la maintenance des dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
Pratiquer le fonctionnement des dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
Employer les méthodes et moyens de prévention, de détection et d'extinction de l'incendie.
Planifier les exercices incendie à bord.

2. Naufrage

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

2 C

Navire à passagers
(étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant à ce type de navire.
Nommer les règles relatives aux engins de sauvetage.
Veiller à la maintenance des engins de sauvetage afin de garantir leur bon état de fonctionnement.
Répéter le fonctionnement et l'utilisation des engins de sauvetage.
Planifier les exercices d'abandon du navire.
Identifier les mesures nécessaires pour protéger et sauvegarder toutes les personnes à bord en cas de situation critique.

2 C

Navire de charge
(étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant à ce type de navire.
Identifier les règles relatives aux engins de sauvetage.
Veiller à la maintenance des engins de sauvetage afin de garantir leur bon état de fonctionnement.
Répéter le fonctionnement et l'utilisation des engins de sauvetage.
Planifier les exercices d'abandon du navire.
Identifier les mesures nécessaires pour protéger et sauvegarder toutes les personnes à bord en cas de situation critique.

3. Pollution

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

2 C

Pollution par les hydrocarbures
(étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant aux navires transportant des hydrocarbures.
Employer les méthodes de lutte contre la pollution par les hydrocarbures.

2 C

Pollution par substances chimiques (étude de cas)

Identifier la réglementation s'appliquant aux navires transportant des produits chimiques.
Identifier les risques encourus lors d'un incident chimique : les risques sur les personnes et les risques sur l'environnement.
Employer les méthodes de lutte contre la pollution par des substances chimiques.

4. Sécurité sanitaire

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

2 C

Sécurité sanitaire des aliments

Identifier la réglementation s'appliquant aux exigences sanitaires concernant les produits alimentaires et les eaux de toilette et de boisson.
Définir et mettre en place les mesures nécessaires à la protection des matières alimentaires nécessaires aux équipages et aux passagers.
Définir et mettre en place les mesures de protection sanitaire des marchandises transportées en tant que cargaison.

3 C

Sécurité sanitaire des locaux

Identifier les différentes pathologies contaminantes pouvant de développer sur les navires avec ou sans passagers.
Identifier la réglementation s'appliquant aux locaux et aux espaces de stockage en matière de prophylaxie.
Identifier les procédures d'entretien des équipements permettant de combattre les pathologies contaminantes véhiculées dans des espaces retreints.

RÉGLEMENTATION CODE DU TRAVAIL, SOCIÉTÉ DE CLASSIFICATION, CERTIFICATS Durée : 18 heures (Cours : 18 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Compétence :

-surveiller et contrôler le respect de la réglementation et des mesures visant à assurer la sauvegarde de la vie humaine en mer, la sûreté et la protection du milieu marin.


1. Droit de la sécurité au travail

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

2 C

Les principes généraux de la sécurité et la santé au travail

Rappeler les grands principes du droit de la sécurité et la santé au travail, applicables dans le travail maritime tant de droit international que national.

1 C

Les risques psychosociaux

Identifier les risques psychosociaux et à les prévenir.

2 C

Le document unique d'évaluation des risques professionnels

Décrire le document unique dans ses dimensions réglementaires.
Décrire le document unique de prévention des risques.
Identifier la réglementation du permis de travail.
Identifier la réglementation sur le plan de prévention.

1 C

Le CHSCT

Nommer la réglementation relative au CHSCT.

1 C

Les sanctions pénales des atteintes à la réglementation de la sécurité et la santé au travail et les poursuites pénales

Identifier le cadre légal des sanctions pénales.
Identifier la procédure pénale dans le cadre d'un accident du travail.

6 C

Réalisation de cas pratiques

Appliquer le document unique, le permis de travail, le CHSCT et la procédure pénale lors d'un accident du travail (travail avec de la jurisprudence, assister à une audience au tribunal correctionnel, réalisation de cas pratiques).
(Partenariat prof. Techniques/ droit)

3 C

Les sociétés de classification et les certificats de classe :
-règlements,
-visites,
-certificats,
-habilitations.

Distinguer le rôle des sociétés de classification.
Rappeler le système de classification d'un navire (et du maintien de classe) avec ses certificats.

2 C

Certificats et documents obligatoires à bord

Lister les certificats et documents devant se trouver à bord des navires en vertu des conventions internationales.

ANGLAIS COMMERCIAL ET TECHNIQUE Durée : 48 heures (Cours : 24 heures ; TD : 24 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction Compétences :

-gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; -gérer le dépannage et la remise en état de marche du matériel de commande électrique et électronique.

Fonction : entretien et réparation au niveau de direction Compétence :

-gérer des procédures sûres et efficaces d'entretien et de réparation.


1. Anglais Technique

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

24 TD

Le vocabulaire technique relatif à la construction et réparation, études des spécifications du contrat :
-les caractéristiques générales de l'installation propulsive,
-la description des appareils principaux et des auxiliaires et des circuits associés,
-l'outillage, matériel de manutention de la cargaison et auxiliaires de pont,
-les appareils et montages électriques, les automatismes,
-les spécifications de cale sèche.

Mémoriser le vocabulaire technique et les planches de description de construction rédigées en langue anglaise.
Identifier les principes fondamentaux de la construction.
Identifier les spécifications de la construction.
Planifier l'entretien, y compris les vérifications réglementaires et celles effectuées par les sociétés de classification.
Discuter et expliquer les principes de la communication efficace à bord et à terre (ship to shore).

2. Anglais commercial

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

24 C

Contrats d'affrètement
Les connaissements
Assurance maritime (corps, facultés, P & I)
Pollution
Avaries communes
limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes (LLMC)
Assistance (LOF)

Mémoriser le vocabulaire commercial du contrat rédigé en langue anglaise.

MODULE M4-6
ENTRETIEN ET RÉPARATION AU NIVEAU DE DIRECTION
(Durée : 56 heures)

GESTION DE PROJET, L'ARRÊT TECHNIQUE Durée : 24 heures (Cours : 20 heures ; TD : 4 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : entretien et réparation au niveau de direction Compétence :

-gérer des procédures sûres et efficaces d'entretien et de réparation ; -garantir des pratiques de travail sûres.


1. Gestion de projet, l'arrêté technique

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

4 C

Être capable d'assurer le suivi d'un arrêt technique

Réaliser les spécifications des travaux d'arrêt technique

2 C + 2 TD

Analyser et démontrer la nécessité de la planification des travaux techniques et savoir utiliser des outils de planification

2 C

Planifier l'entrée en cale sèche et la remise en eau

1 C

Situer les différentes sources d'eau et d'électricité en cale sèche

1 C

Identifier les modalités de prévention d'incendie et d'explosion durant l'arrêt technique

1 C

Gérer la gestion des eaux et des huiles durant l'arrêt technique

4 C

Réaliser le suivi des travaux et des visites y compris les travaux de bassin

2 C + 2 TD

Expérimenter les réunions de chantier

3 C

Identifier des indicateurs permettant le pilotage de l'arrêt technique

RAPPORT TECHNIQUE ET TENUE DES REGISTRES Durée : 32 heures (Cours : 12 heures ; TD : 20 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : entretien et réparation au niveau de direction Compétence :

-gérer des procédures sûres et efficaces d'entretien et de réparation ; -garantir des pratiques de travail sûre.

Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Compétence :

-surveiller et contrôler le respect de la réglementation et des mesures visant à assurer la sauvegarde de la vie humaine en mer, la sûreté et la protection du milieu marin.


1. Rapport technique et tenue des registres

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

3 C
+
8 TD

Rédiger le rapport d'arrêt technique

Lister les travaux effectués pendant l'arrêt technique.
Identifier et étiqueter clairement les travaux liés à la sécurité et au maintien de la classe par la société de classification.
Examiner les difficultés rencontrées pour préparer le prochain arrêt.

3 C
+
8 TD

Rapport de voyage

Écrire un rapport de voyage en tenant compte des impératifs et contrats indiqués dans la charte partie afin de défendre au mieux les intérêts de l'armateur.
Identifier les incidents qui doivent être notifiés en respect de la réglementation nationale et internationale.

3 C

Traitement des accidents et incidents potentiellement dangereux

En conformité avec le § 9 du code ISM.
Appliquer les procédures garantissant que les accidents et incidents potentiellement dangereux sont signalés et qu'ils font l'objet d'une enquête et d'une analyse pour éviter leur renouvellement.

3 C

Administration du chef mécanicien : certificats divers.
Rappel du cours de réglementation.

Démontrer que le navire dispose des certificats nécessaires et réglementaires :
-ascenseurs, habilitations électriques des personnels concernés, travaux en hauteur, manipulation des fluides frigo,
-au titre de la MARPOL les certificats d'huile, de gestion des ordures,
-au titre de la SOLAS les certificats réglementaires.
Créer un récapitulatif et un tableau de suivi de tous ces certificats.

4 TD

Registres
registre des hydrocarbures
registre des eaux de ballast

Identifier les documents réglementaires à compléter régulièrement ou suivant les opérations et relatifs aux obligations réglementaires.
Réaliser une rédaction type de ces, documents et registres références OMI :
-Oil Record Book dans MARPOL annexe 1 R17 chapitre 3 et appendice III chapitre 8,
-Ballast water record book dans BWM section B règle B-2 et appendice II section E.

MODULE NM-6
MODULE NATIONAL MACHINE AU NIVEAU DE DIRECTION
(Durée : 84 heures)

MATHÉMATIQUES Durée : 24 heures (Cours : 9 heures ; TD : 15 heures)


1. Développements limités

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

3 C
+
5 TD

Limites

Rappeler les définitions et interprétations des limites et des dérivées de fonctions d'une variable réelle.
Rappeler quelques dérivées de fonctions usuelles.

Développements limités

Lister les définitions.
Lister les propriétés.
Calculer l'erreur d'approximation.
Illustrer quelques développements limités usuels.

2. Équations différentielles linéaires du second ordre

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

3 C
+
5 TD

Équations du second degré à une inconnue

Rappeler sur la résolution d'une équation du second degré à une inconnue

Équations différentielles linéaires

Rappeler sur la résolution des équations différentielles linéaires du premier ordre à coefficients constants.
Résoudre des équations différentielles linéaires du second ordre à coefficients constants.

3. Intégrales doubles

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

3 C
+
5 TD

Intégrales

Rappeler les intégrales simples.
Définir une intégrale double.
Employer quelques changements de variables usuels.

Applications

Calculer des aires ou des moments d'inertie.

Remarque : il est souhaitable que ce cours soit placé en tout début de formation.

Annexe JORFARTI000044287469

PRÉPARATION À LA RÉDACTION DU MÉMOIRE PROFESSIONNEL Durée : 12 heures (Cours : 6 heures ; TD : 6 heures)

Chaque candidat rédige un mémoire professionnel sur une thématique liée au navire marchand et en relation avec son expérience maritime. Ce travail personnel est réalisé au cours de l'année scolaire en dehors des heures planifiées. Il peut, notamment, se rapporter à l'un des thèmes suivants :

-description d'une technique d'exploitation ; -étude d'un type de navire particulier ; -analyse de la mise en application à bord de la réglementation nationale ou internationale ; -analyse d'un secteur de l'industrie maritime.


1. Mémoire professionnel

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

3 C

Structure du mémoire

Organiser formellement un mémoire.
Traiter l'information en respectant les règles de la propriété intellectuelle.

3 C

Orientation méthodologique

S'approprier le sujet et construire son objet.

6 TD

Ressources numériques

Maîtriser les techniques de recherche documentaire.
Collecter et traiter les données.

DÉVELOPPEMENT DURABLE Durée : 18 heures (Cours et/ ou conférences : 18 heures)

Références STCW : Tableau A-III/2 Fonction : mécanique navale au niveau de direction Compétence :

-faire fonctionner et surveiller l'appareil propulsif et les machines auxiliaires, évaluer leur performance et assurer leur sécurité.

Fonction : contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Compétence :

-contrôler l'assiette, la stabilité et les contraintes.


1 Développement durable

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

2 C

Économie d'énergie

Nommer les dernières techniques permettant de mesurer la consommation d'un navire.
Expliquer les techniques récentes permettant d'économiser l'énergie, par exemple, sans être exhaustif :
-utilisation de moteurs électriques à vitesse variable ;
-réduction de la résistance de carène ;
-amélioration de la propulsion.

3 C

Prévention de la pollution

Assurer une veille technologique pour rechercher les techniques permettant de réduire la pollution et de la combattre après une avarie.
Définir un plan type SOPEP.
Réaliser la collecte des déchets à bord pour préserver l'environnement.

2 C

Prévention contre la perte de conteneurs

Examiner les situations responsables de la perte de conteneurs en mer.
Identifier des stratégies et mettre en place des vérifications pour éviter leur perte.

2 C

Roulis paramétrique

Définir le roulis paramétrique.
Rappeler les causes du roulis paramétriques et les facteurs l'influençant.
Rappeler les moyens à mettre en œuvre pour éviter ou limiter le roulis paramétrique.

2 C

Aires protégées

Identifier la réglementation applicable aux aires protégées marines, aux parcs marins et aux aires intégrées dans Natura 2000.
Distinguer les moyens permettant de la respecter.

2 C

Énergies Marines Renouvelables

Décrire les différentes techniques de production d'énergie marine renouvelable.
Lister les précautions à prendre quand le navire se trouve auprès d'une installation d'énergie marine renouvelable (EMR).

2 C

Green ship

Nommer les principes permettant l'élaboration d'un navire « écologique »

3 C

Certificats EIAPP et IOPP

Décrire les procédures à suivre pour obtenir le certificat et pour le conserver durant la vie du navire.
Engine International Air Pollution Prevention (EIAPP)-émissions d'un moteur, surveillance de la ligne de combustion.
International Oil Pollution Prevention (IOPP) Certificates-« cahier des hydrocarbures », transfert, incinération …

Remarque : les cours peuvent être donnés sous forme de conférences.

Annexe JORFARTI000044287470

ANGLAIS RENFORCÉ Durée : 30 heures (TD : 30 heures)


1. Grammaire

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

10 TD

Grammaire :
-temps présent, passé, futur, impératif, auxiliaires de modalité, voix passive
-nom, utilisation des articles, adjectifs

Rappeler les bases nécessaires à une correction suffisante d'un répertoire de tournures et des expressions fréquemment utilisées et associées à des situations plutôt prévisibles.

2. Lexique

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

5 TD

Vocabulaire

Identifier le vocabulaire suffisant pour s'exprimer à l'aide de périphrases sur la plupart des sujets relatifs à sa vie quotidienne tels que la famille, les loisirs et les centres d'intérêt, le travail, les voyages et l'actualité.
Exprimer la bonne maîtrise du vocabulaire élémentaire.
Pratiquer les connaissances dans le domaine professionnel (écriture des dates, unités monétaires, unités de mesure, sigles, abréviations, heures, code vestimentaire, modes de communication privilégiés, gestuelle, etc.)
(voir tableau ci-joint).

3. Oral communication

Durée

Compétences

Connaissances, compréhension et aptitude

15 TD

Expression orale

Employer la langue anglaise pour atteindre le niveau B2 dans le cadre européen de référence (CECR)

Remarque : l'étude de la langue anglaise doit permettre d'atteindre le niveau B2 dans le cadre européen commun de référence (CECR). »

Annexe

Annexe II JORFARTI000044287471

ANNEXE II « ANNEXE III CONDITIONS D'OBTENTION DES MODULES CONDUISANT À LA DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN

Les modules nécessaires à l'acquisition du diplôme de chef mécanicien sont au nombre de cinq :

-module M1-6 (Mécanique navale au niveau de direction) ; -module M2-6 (Electrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction) ; -module M3-6 (Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction) ; -module M4-6 (Entretien et réparation au niveau de direction) ; -module NM-6 (Module National Machine au niveau de direction).

L'évaluation des modules conduisant à la délivrance de chef mécanicien est constituée de plusieurs épreuves conformément au tableau ci-dessous :


Matières

Coefficients

Modalités d'évaluation

Durée

Module M1-6 (Mécanique navale au niveau de direction)

Simulateur machine

2

Une épreuve pratique en cours de formation

-

Gestion des opérations et des situations d'urgence

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Physique et technologie des matériaux

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Module M2-6 (Électrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau de direction)

Conduite d'une installation de propulsion électrique

1,5

Une épreuve pratique en cours de formation

-

Automatique

1

Une épreuve pratique en cours de formation

-

Électrotechnique-électronique-systèmes de commande

1

Une épreuve pratique en cours de formation*

-

Module M3-6 (Contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction)

Construction

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Sécurité et sécurité sanitaire

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Réglementations : droit du travail, sociétés de classification et certificats

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Formation pédagogique

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Anglais commercial & technique

1

Une épreuve orale en cours de formation

-

Module M4-6 (Entretien et réparation au niveau de direction)

Dépannage et maintenance programmée

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Gestion de projet, l'arrêt technique

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Rapport technique et tenue des registres

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Module NM-6 (Module National Machine au niveau de direction)

Mathématiques

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Mémoire professionnel 1

1,5

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Mémoire professionnel 2

1,5

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Développement durable

1

Une épreuve écrite en cours de formation

-

Anglais renforcé

1

Une épreuve orale en cours de formation

-

(*) Cette épreuve pratique comporte deux situations d'évaluation. La note obtenue à l'épreuve est constituée par la moyenne arithmétique des notes obtenues aux deux situations d'évaluation. Les épreuves se tiennent à l'issue de l'enseignement. La note obtenue au module est constituée par la moyenne arithmétique des notes obtenues aux épreuves constituant le module. Sont éliminatoires : -une note inférieure à 3 à l'une des épreuves ; -une note inférieure à 10. »

Fait le 29 octobre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du bureau de la formation et de l'emploi maritimes, N. Singellos

Textes cités liens · DILA3

Code des transports (V)
livre III du code de l'éducation

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000044287455, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).