Article 1 JORFARTI000044300453
L'article 15 de l'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Le III est ainsi modifié :
a) Au 1°, les mots « 220 euros », « 240 euros », « 55 euros » et « 60 euros » sont respectivement remplacés par les mots : « 168 euros », « 216 euros », « 42 euros » et « 54 euros » ;
b) Au 2°, les mots « 420 euros », « 460 euros », « 105 euros » et « 115 euros » sont respectivement remplacés par les mots : « 320 euros », « 420 euros », « 80 euros » et « 105 euros » ;
c) Aux 3°, 4° et 5°, les mots « 280 euros », « 300 euros », « 70 euros » et « 75 euros » sont respectivement remplacés par les mots : « 212 euros », « 272 euros », « 53 euros » et « 68 euros » ;
d) Aux 6°, 6° bis et 6° ter, les mots « 160 euros », « 180 euros », « 40 euros » et « 45 euros » sont respectivement remplacés par les mots : « 120 euros », « 164 euros », « 30 euros » et « 41 euros » ;
2° Le 5° du III bis est remplacé par un 5° et un 6° ainsi rédigés :
« 5° Pour les médecins libéraux : 25 euros si l'injection est réalisée au cours d'une consultation, 9,60 euros si l'injection est réalisée en dehors d'une consultation, ou 12,10 euros si un dépistage par test rapide d'orientation diagnostique sérologique est réalisé lors de l'administration de la première dose de vaccin ;
« 6° Pour les chirurgiens-dentistes libéraux : 23 euros si l'injection est réalisée au cours d'une consultation, 9,60 euros si l'injection est réalisée en dehors d'une consultation ou 12,10 euros si un dépistage par test rapide d'orientation diagnostique sérologique est réalisé lors de l'administration de la première dose de vaccin. » ;
3° Le cinquième alinéa du VI est remplacé par l'alinéa suivant :
« Chaque ligne vaccinale doit comporter un temps de prescripteur, un temps d'injecteur et un temps de personnel administratif permettant la réalisation d'un minimum de quarante injections par période de quatre heures. » ;
4° Le tableau de l'annexe à l'article 15 est remplacée par le tableau suivant :
Jours de semaine et samedi matin (pour 4 h) | Samedi après-midi, dimanche et jours fériés (pour 4 h) | |
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Forfait A :-Médecins et professionnels non médecins hospitaliers, retraités ou étudiants-Fonctions support hospitalières | 480 € | 780 € |
Forfait B :-Médecins hospitaliers, retraités ou étudiants-Professionnels non médecins libéraux-Fonctions support hospitalières | 360 € | 585 € |
Forfait C :-Médecins libéraux-Professionnels non médecins hospitaliers, retraités ou étudiants-Fonctions support hospitalières | 340 € | 550 € |
Forfait D :-Médecins libéraux-Professionnels non médecins libéraux-Fonctions support hospitalières | 220 € | 380 € |