Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2021 fixant la liste des laboratoires de biologie médicale de référence

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 février 2022. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 février 2022
NatureArrêté
Signé le18 janvier 2022
Publié le2 février 2022
PublicationJORF n°0027 du 2 février 2022
AutoritéMinistère des solidarités et de la santé
NORSSAP2200859A
IdentifiantJORFTEXT000045100264
RéférenceArrêté du 18 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2021 fixant la liste des laboratoires de biologie médicale de référence, JO du 2 février 2022, NOR SSAP2200859ALégifrance →

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 6211-19 ;

Vu le décret n° 2016-1989 du 30 décembre 2016 ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2021 fixant la liste des laboratoires de biologie médicale de référence,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000045100267

L'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2021 susvisé est ainsi modifiée : 1° Le tableau Biochimie - Biologie moléculaire est ainsi modifié :

a) A la 9° ligne (Pitié Salpétrière), le mot : « insulinorésistance » est remplacé par le mot : « obésité » ; b) A la 13° ligne (Tenon), le mot : « chimique » est remplacé par le mot « biochimique » et le mot « génotype » est remplacé par le mot « phénotype » ;

2° Le tableau Génétique constitutionnelle est ainsi modifié : A la 11° ligne (Pitié Salpétrière), après le mot : « cardiaque » est ajouté le mot : « héréditaires » ; 3° Le tableau Génétique somatique et cancer est ainsi modifié :

a) Après la 5° ligne est ajouté la ligne suivante :


AP-HP Centre
Université de Paris
Hôpital Européen Georges Pompidou

Constitutionnel
Diagnostic en génétique moléculaire des prédispositions
aux tumeurs neuroendocrines et rénales

b) A la 11° ligne, les mots : « CHU Caen » sont remplacés par les mots : « CLCC François Baclesse Caen » ; c) A la 12° ligne, les mots : « CHU Clermont-Ferrand » sont remplacés par les mots : « CLCC Jean-Perrin Clermont-Ferrand » ; d) La 21° ligne (CHU Toulouse) est supprimée et remplacée par les lignes suivantes :


CHU TOULOUSE

Constitutionnel
Cancer de la thyroïde

CLCC Institut Claudius REGAUD
Institut universitaire du cancer
TOULOUSE

Constitutionnel
Cancer du sein et ovaire

Constitutionnel
Cancers digestifs

e) A la 23° ligne (Hospices Civils de Lyon), le mot : « somatique » est remplacé par le mot : « constitutionnel » ;

4° Le tableau Hématologie est ainsi modifié :

a) A la 3° ligne, les mots : « Paul Brousse » sont remplacés par le mot : « Bicêtre » ; b) A la 9° ligne (Saint-Louis), les mots : « Etude de l'expression de KIR3DL2 dans le syndrome de Sézary » sont supprimés ; c) A la 13° ligne (CHU Bordeaux), les mots : « moléculaires des hémopathies myéloïdes » sont remplacés par les mots : « intégratif des leucémies aigues myéloïdes » ; d) Après la 13° ligne sont ajoutées les deux lignes suivantes :


CHU BORDEAUX

Diagnostic intégratif des néoplasies myéloprolifératives Ph négatives

CHU BORDEAUX

Diagnostic intégratif des leucémies myéloïdes chroniques

e) A la 22° ligne (CLCC Institut Bergonié), le mot : « lymphomes » est remplacé par les mots : « hémopathies lymphoïdes B matures » ;

5° Le tableau Hémostase est ainsi modifié : Après la 2° ligne (Beaujon) est ajoutée la ligne suivante :


AP-HP Université Paris Saclay
BICETRE

Hémorragies - Plaquettes

Hémorragies - VWF

Hémorragies - autres pathologies

Hémorragies - Hémophilie

Thromboses - Diagnostic étiologique

Thromboses - Antithrombotiques

6° Le tableau Immuno-hématologie est ainsi modifié :

a) A la 4° ligne, le mot : « DECIMES » est remplacé par le mot : « DECINES » ; b) A la 6° ligne, les mots : « Ile de France » sont remplacés par les mots : « Centre National de Référence pour les Groupes Sanguins (CNRGS) » ;

7° Le tableau Immuno-biologique est ainsi modifié :

a) A la 6° ligne (Bicêtre), les mots : « Dosage d'un anticorps monoclonal thérapeutique ; Détection et/ ou titration d'une sensibilisation à un anticorps monoclonal thérapeutique » sont remplacés par les mots : « Immunomonitoring des traitements par anticorps monoclonal thérapeutique » ; b) A la 23° ligne (CHU Saint-Etienne), les mots : « Biothérapies “IBIOthera” » sont remplacés par les mots : « Immunomonitoring des traitements par anticorps monoclonal thérapeutique » ; c) La 25° ligne (CHU Tours) est supprimée ;

8° Le tableau Microbiologie est ainsi modifié : A la 8° ligne (CHU Lille), les mots : « diagnostic immunologique de l'infection tuberculeuse » sont supprimés ; 9° Le tableau Pharmacologie-toxicologie est ainsi modifié :

a) A la 3° ligne (Bicêtre), les mots : « des anticoagulants oraux » et « CYP2C9 » sont supprimés ; b) A la 6° ligne (Pitié Salpétrière), les mots : « Identification/ dosage des nouveaux psychotropes de synthèse » sont supprimés ; c) A la 7° ligne (Raymond Poincaré), les mots : « Identification/ dosage des nouveaux psychotropes de synthèse » sont ajoutés.

Article 2 JORFARTI000045100285

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 janvier 2022.

Olivier Véran

Textes cités liens · DILA2

Code de la santé publique (V)

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000045100264, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).