Journal officiel · Directive euro

Directive (UE) 2023/175 de la Commission du 26 janvier 2023 modifiant la directive 2009/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le 2-méthyloxolane (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 janvier 2023. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le26 janvier 2023
Publié le27 janvier 2023
PublicationJOUE L 25 du 27 janvier 2023
NOR32023L0175
IdentifiantJORFTEXT000047073383
RéférenceDirective (UE) 2023/175 de la Commission du 26 janvier 2023 modifiant la directive 2009/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le 2-méthyloxolane (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), JO du 27 janvier 2023, NOR 32023L0175Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Directive 2009/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 , v. init. · modification
Arrêté du 31 janvier 2025 (V) · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000047073383, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).