Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture »

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 avril 2023. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 avril 2023
NatureArrêté
Signé le19 avril 2023
Publié le28 avril 2023
PublicationJORF n°0100 du 28 avril 2023
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
NORAGRE2310497A
IdentifiantJORFTEXT000047501434
RéférenceArrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture », JO du 28 avril 2023, NOR AGRE2310497ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;

Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;

Vu l'arrêté du 13 janvier 2014 relatif à la procédure d'habilitation pour la mise en œuvre des unités capitalisables et du contrôle en cours de formation pour les diplômes et titres de l'enseignement agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage ;

Vu l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » en date du 15 juin 2022 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 13 décembre 2022 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 24 janvier 2023,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000047501437

L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000047501439

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe 1 JORFARTI000047501441

ANNEXE 1 VOLUMES HORAIRES DE RÉFÉRENCE ELÈVES


Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 58 semaines

Disciplines

Commentaire

Horaire hebdomadaire
indicatif

Seuils

Cours ou TP ou TD

Lettres modernes

M1

1,00

27 seuil indicatif

58,00

Documentation

M3

0,50

27 seuil indicatif

29,00

Langue vivante

M3

2,00

20 seuil indicatif

116,00

Education socioculturelle

M1, M2, M3

1,50

27 seuil indicatif

87,00

E. P. S.

M2

1,50

87,00

SESG/ Gest entreprise

M1

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Biologie-Ecologie

M4, M8

2,25

19 seuil indicatif

130,50

Mathématiques

M4, M8

1,25

27 seuil indicatif

72,5

TIM

M5, M6

0,75

19 seuil indicatif

43,5

Physique-Chimie

M4, M6

1,25

27 seuil indicatif

72,5

PS/ Aquaculture

M4, M5, M6, M7, M8

5,75

19 seuil indicatif

333,5

Sc techno équip/ Agroéquip

M5, M6

1,50

19 seuil indicatif

87,00

SESG/ Gest entreprise

M5, M6, M7, M8

3,25

27 seuil indicatif

188,50

Non affecté

M2 : APPP

1,50

87,00

Non affecté

M2 : EIL

1,50

27 seuil indicatif

87,00

Non affecté

Pluri

174,00

Total hors pluri

27,00

1 566,00

Total général dans l'établissement

30,00

1 740,00

12 à 16 semaines de stages dont 10 semaines prises sur la scolarité

Fait le 19 avril 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, B. Bonaimé

Textes cités liens · DILA2

Code rural et de la pêche maritime (V)
Cité par 1 texte

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