Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 août 2023. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre des armées,
Vu le décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires, notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 24 mai 2023 portant répartition des emplois ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de forces sous-marines, de dépiégeage militaire, de mise en œuvre du nucléaire et de maintenance des aéronefs,
Arrête :
Le deuxième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : «
Niveau élémentaire | Niveau qualifié | Niveau expert | |
|---|---|---|---|
Armée de terre | 295 | 320 | 1 390 |
Marine nationale | 1 135 | 1 070 | 980 |
Armée de l'air et de l'espace | 3 540 | 4 090 | 3 160 |
Total | 4 970 | 5 480 | 5 530 |
».
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2023.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 10 août 2023.
Pour le ministre et par délégation :
L'officier général adjoint du directeur des ressources humaines du ministère des armées, B. Paris
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.