Article 1 JORFARTI000050100728
L'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° La première phrase de l'article 9 est complétée par les mots suivants : « pour permettre une reconnaissance des études suivies. » ; 2° L'article 14 est modifié par les dispositions suivantes :
a) A la première phrase, le mot : « souhaits » est remplacé par le mot : « vœux » ; b) Après la première phrase, après les mots : « qu'ils ont exprimés. », il est insérée une phrase ainsi rédigée : « La communication des résultats se fait conformément à la notice d'instruction qui vaut règlement des concours. » ;
3° Les deuxième et quatrième alinéas de l'article 15 sont supprimés ; 4° Les articles 17 et 18 sont supprimés ; 5° A la fin des annexes I, II et III il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les candidats dont le diplôme ne correspond pas à cette liste peuvent faire valoir leur droit à demande de validation des études supérieures, conformément à l'article 9. » ; 6° L'annexe VIII est modifiée par les dispositions suivantes :
a) Le tableau admissibilité est remplacé par le tableau suivant :
«
Voie BUT | Voie BTSA et BTS | |||
|---|---|---|---|---|
Epreuve | DURÉE | COEFFICIENTS | DURÉE | COEFFICIENTS |
Sélection sur dossier | / | 1 | / | 2 |
Epreuve écrite d'analyse et de synthèse de documents techniques et scientifiques | 2 heures 30 | 1 | 2 heures 30 | 1 |
Anglais | 2 heures | 1 | Pas d'épreuve | / |
Total | 3 | 3 | ||
» ;
b) L'alinéa correspondant à l'astérisque après le tableau admissibilité est supprimé.