Journal officiel · Décision

Décision du 1er octobre 2024 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 octobre 2024. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le1er octobre 2024
Publié le15 octobre 2024
PublicationJORF n°0245 du 15 octobre 2024
AutoritéMinistère du travail et de l'emploi
NORTEMD2427038S
IdentifiantJORFTEXT000050343181
RéférenceDécision du 1er octobre 2024 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique, JO du 15 octobre 2024, NOR TEMD2427038SLégifrance →

Le directeur général de France compétences,

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6113-1, L. 6113-5, L. 6113-6, R. 6113-12 et D. 6113-18 et suivant ;

Vu l'arrêté du 4 janvier 2019 fixant les informations permettant l'enregistrement d'une certification professionnelle ou d'une certification ou habilitation dans les répertoires nationaux au titre des procédures prévues aux articles L. 6113-5 et L. 6113-6 du code du travail ;

Vu l'arrêté du 8 janvier 2019 fixant les critères associés aux niveaux de qualifications du cadre national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle en date du 30 septembre 2024,

Décide :

Article 1 JORFARTI000050343192

Les certifications professionnelles énumérées ci-après sont enregistrées dans le Répertoire national des certifications professionnelles pour une durée indiquée, avec mention du niveau de qualification et du code de la nomenclature des spécialités de formation :


Intitulé de la certification

Organisme(s) certificateur(s)

Durée

Niveau
de qualification

Code NSF

Architecte des systèmes d'information dans les processus industriels (MS)

ASSOCIATION DE GESTION ICAM STRASBOURG-EUROPE

3 ans

7

200 326

Architecte d'intérieur

ECOLES CREATIVES RENNES - ECOLES CREATIVES MONTPELLIER

3 ans

7

233n

Chef de projet dans le domaine de l'eau, des services et politiques publiques associés (MS)

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT (AGROPARISTECH)

5 ans

7

341 343

Chef de projet système d'information

GROUPE 4 HOLDING

5 ans

7

326p

Chiropracteur

ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'ENSEIGNEMENT EN FRANCE DE LA CHIROPRACTIQUE (A.F.E.F.C.)

3 ans

7

331t

Consultant en stratégie d'entreprise

ESGCV

2 ans

7

300
310
315n

Data scientist

ASSOCIATION DE GESTION ICAM STRASBOURG-EUROPE

2 ans

7

326

Directeur d'établissements gérontologiques

ASS NAL FORMATION GERONTOLOGIE (ANGF)

4 ans

7

330p

Expert en architecture des systèmes d'information

YNOV

5 ans

7

326n

Expert en création et développement de jeu vidéo

INSTITUT LEONARD DE VINCI

3 ans

7

323s

Expert en développement logiciel

YNOV

5 ans

7

326t

Expert en environnement et développement durable (MS)

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS

5 ans

7

310m

Expert maritime et fluvial

CENTRE DE FORMATION DES EXPERTS MARITIMES ET FLUVIAUX

2 ans

7

251r

Ingénieur d'affaires industrielles

HYBRIA

3 ans

7

200w
312

Ingénieur en science des données spécialisé en infrastructure data ou en apprentissage automatique

YNOV

5 ans

7

326

Ingénieur navigabilité et certification aéronautiques (MS)

ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE - INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE DE TOULOUSE (ISAE) - ECOLE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

5 ans

7

110 200
253

Ingénieur projet construction

O.G. CENTRE GUSTAVE EIFFEL

5 ans

7

200 230
326

Juriste d'affaires

HAUTES ETUDES APPLIQUEES DU DROIT (HEAD)

2 ans

7

128

Manager de la communication et du marketing digital

CTRE ETUDES FORMATION ALPES SAVOIE - CENTRE D'ETUDES EUROPEEN DU SUD OUEST- CENTRE D'ETUDES EUROPEEN MEDITERRANEE - CENTRE D'ETUDES EUROPEEN OUEST- CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES - MBA INSTITUTE

3 ans

7

312

Manager en data marketing

CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES - CTRE ETUDES FORMATION ALPES SAVOIE - MBA INSTITUTE - CENTRE D'ETUDES EUROPEEN DU SUD OUEST - CENTRE D'ETUDES EUROPEEN OUEST - CENTRE D'ETUDES EUROPEEN MEDITERRANEE

3 ans

7

312 326

Manager en ressources humaines

ESGCV

4 ans

7

315

Manager international en marketing du luxe

VIDENUM

2 ans

7

312 320

Manager santé, sécurité et environnement

ASSOCIATION ECEMA - ECOLE EUROPEENNE DE MANAGEMENT EN ALTERNANCE

3 ans

7

343p

Administrateur systèmes, réseaux et cybersécurité

ASSOCIATION POUR LA GESTION DE 3IL

5 ans

6

326n

Chargé de développement social et paie

EUROPHENIX

3 ans

6

314 315

Chargé de ressources humaines

I P L "ISEFAC PARIS LILLE"

3 ans

6

315

Chargé des ressources humaines

ASSOCIATION POUR LA GESTION DE 3IL

3 ans

6

315

Chargé d'indemnisation en assurance

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE

5 ans

6

313

Chef de projet digital

ECAD CONSULTANTS

2 ans

6

320p
326p

Coach professionnel

ACADEMIE DU COACHING - INSTITUT DE COACHING INTERNATIONAL FRANCE

3 ans

6

315

Collaborateur juriste notarial

INSTITUT NATIONAL DES FORMATIONS NOTARIALES

2 ans

6

128g
345 345t

Concepteur développeur d'applications web

IRONHACK FRANCE

3 ans

6

326
326t

Concepteur développeur web full stack

ASSOCIATION POUR LA GESTION DE 3IL

5 ans

6

326p
326t

Concepteur développeur web full stack

INSTITUT EUROPEEN F 2I

4 ans

6

326
326t

Concepteur en communication graphique et numérique

STE INT GESTION EDUCATIVE

5 ans

6

320t
322n
322t

Concepteur-designer graphique

LYCEE DES METIERS BOULLE E.S.A.A.

5 ans

6

320
322t
322v

Conseiller clientèle des professionnels et agriculteurs

INSTITUT FORMAT CREDIT AGRICOLE MUTUEL

2 ans

6

313

Conseiller de clientèle particulier et professionnel en banque et assurance

ESCCOT - GROUPE ESCCOT

5 ans

6

313

Conseiller financier

SA SOFTEC AVENIR FORMATION

5 ans

6

313

Consultant en recrutement

LA COMPAGNIE DE FORMATION - DIRECTION NATIONALE PIGIER

3 ans

6

315
315m

Gemmologue-expert

GROUPE EAC - ING

5 ans

6

223v

Responsable de production de projets culturels

ECAD CONSULTANTS - IESA ART&CULTURE

2 ans

6

323
323s

Responsable de projet qualité sécurité environnement et développement durable

INST FORMATIONS SUPERIEURES GD OUEST

3 ans

6

200r
343p
344r

Responsable d'établissement d'économie sociale et solidaire

MAISON FAMILIALE RURALE EDUC ORIENT DE MOIRANS

1 an

6

330p
332p

Responsable développement commercial mode, luxe, beauté

FB FORMATION

3 ans

6

312m

Technicien spécialisé en intégration des procédés

UNION INDUSTRIES METALLURGIQUES MINIERES

3 ans

6

200
250

Assistant de gestion des petites entreprises

ASSOC DU CENTRE DE PROMOTION SOCIALE

5 ans

5

310m

Chargé de production de projets artistiques

ECAD CONSULTANTS - IESA ART&CULTURE

2 ans

5

323

Chef de projet en rénovation énergétique

ECOLE SUPERIEURE DE CONDUITE DE TRAVAUX

3 ans

5

230p
233p

Chef de projet en rénovation énergétique

LA SOLIVE

2 ans

5

233

Chef gérant en restauration collective

CERTIFICATIONS ET SERVICES - TOURISME HOTELLERIE RESTAURATION LOISIRS (CERTIDEV) - CPNEFP DE LA RESTAURATION COLLECTIVE

3 ans

5

221

Conseiller en assurance

INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L'ASSURANCE

5 ans

5

313

CQP Manager d'exploitation des restaurations et des hébergements

CERTIFICATIONS ET SERVICES - TOURISME HOTELLERIE RESTAURATION LOISIRS (CERTIDEV) - CPNEFP HOTELS CAFES RESTAURANTS

3 ans

5

334t

Délégué pharmaceutique

INSTITUT LEONARD DE VINCI

4 ans

5

312t
331w

Développeur informatique

CESI

5 ans

5

326m
326t

Dirigeant d'une société de sécurité privée

AXELM CONSEILS

2 ans

5

344

Membre du comité de direction de casinos et de clubs de jeux

CENTRE FORMATION PROFESS DES CASINOS

3 ans

5

334

Responsable d'entreprise artisanale du bâtiment

CONFEDERAT ARTISANAT PETITE ENT BATIMENT

5 ans

5

230p

Technicien d'infrastructure informatique et sécurité

PARTNER FORMATION

5 ans

5

326

Chef de cuisine en restauration collective

CERTIFICATIONS ET SERVICES - TOURISME HOTELLERIE RESTAURATION LOISIRS (CERTIDEV) - CPNEFP DE LA RESTAURATION COLLECTIVE

3 ans

4

221

CQP Peintre en carrosserie

ASS NATIONALE FORMATION AUTOMOBILE - CPNE DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE

2 ans

4

252r

CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

ORGANISME CERTIFICATEUR DE LA BRANCHE DU SPORT OC SPORT - CPNEF SPORT

3 ans

4

335

Technicien intégrateur des infrastructures et équipements connectés

RESEAU DUCRETET

4 ans

4

227p
255
326

Vérificateur périodique des installations électriques

SOCOTEC FORMATION

3 ans

4

232r
255r

CQP Agent de préfabrication en démoulage différé de l'industrie du béton

FEDERATION DE L'INDUSTRIE DU BETON - CPNEFP DES INDUSTRIES DE CARRIERES ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION

5 ans

3

224
224p

CQP Opérateur régleur sur machine-outil à commande numérique par enlèvement de matière

UNION INDUSTRIES METALLURGIQUES MINIERES - COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE

5 ans

3

251
251u

CQP Scieur carotteur de béton

SYNDICAT DES ENTREPRISES DE DECONSTRUCTION DEPOLLUTION ET RECYCLAGE - CPNE CONJOINTES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

5 ans

3

230
232

CQP Tuyauteur Industriel

UNION INDUSTRIES METALLURGIQUES MINIERES - COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE

5 ans

3

254s

Murailler - caladeur en aménagement paysager

FEDERATION ECOCONSTRUIRE - BATIPOLE EN LIMOUXIN

4 ans

3

214 232

Article 2 JORFARTI000050343193

Les certifications et habilitations ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire spécifique avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et pour la durée indiquée :


Intitulé de la certification

Organisme(s) certificateur(s)

Durée

Code NSF

Accueillir et assister en espagnol des visiteurs et touristes étrangers.

JOBCERT

3 ans

136g

Adapter une prothèse capillaire

LA CLINIQUE DE LA PERRUQUE

3 ans

336

Analyser les incidents de sécurité informatique

SIMPLON.CO

3 ans

326

Animer des séances de yoga vinyasa fonctionnel

GINGKO STUDIO

3 ans

335
333

Animer un relais petite enfance

OCELLIA

3 ans

332

Animer une séance de Pilates

ENCP

3 ans

335

Appliquer les techniques de la mosaïque d'art pour développer son activité et sa créativité

MADAME ISABELLE IATOSTI

3 ans

134 233v
333v

Certificat d'aptitude à conduire en sécurité (CACES) - recommandation 489 catégorie 2A - Chariots à plateau porteur

INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE

5 ans

311u

COFREND - Ressuage - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Courants de Foucault - Niveau 1

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Courants de Foucault - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Courants de Foucault - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Emission acoustique - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Emission Acoustique - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Etanchéité - Niveau 1

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Etanchéité - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Etanchéité - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Magnétoscopie - Niveau 1

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Magnétoscopie - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Magnétoscopie - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Radiographie - Niveau 1

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Radiographie - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Radiographie - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Ressuage - Niveau 1

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Ressuage - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Ultrasons - Niveau 1

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Ultrasons - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Ultrasons - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Visuel - Niveau 2

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

COFREND - Visuel - Niveau 3

CONFEDERATION FR ESSAIS NON DESTRUCTIFS

5 ans

254r

Combiner différentes techniques de façonnage céramique en vue de la création de pièces uniques

ATELIER DU PRUNIER

3 ans

224

Communiquer en anglais juridique des affaires

LINGUAID FRANCE

5 ans

128 136d

Comprendre et anticiper les enjeux de sécurité et de défense

INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE

4 ans

344 346

Concevoir et animer des ateliers de soutien à la parentalité pour les enfants en bas-âge avec des techniques à visée bien-être

LOVET*EMILIE MARIE/

2 ans

332

Concevoir et mettre en œuvre des séances de gymnastique douce

STUDIO AIR YOGA ET PRATIQUES BIEN-ETRE

3 ans

335

Concevoir et mettre en œuvre un projet de transformation durable des organisations intégrant le cadre réglementaire

ECOLEARN

3 ans

310

Concevoir et mettre en œuvre une stratégie d'activation digitale

LION

2 ans

312 320

Concevoir et piloter une stratégie de transformation numérique

INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE PARIS - SCIENCES PO (IEP)

3 ans

310 326
340

Concevoir et réaliser un podcast natif

GOBELINS-CCI PARIS ILE DE FRANCE

3 ans

321 323n

Concevoir une solution d'infrastructure cloud Microsoft Azure

MICROSOFT FRANCE

3 ans

326

Conduire un audit tierce partie d'un système de management

AFNOR CERTIFICATION

3 ans

200 300

Conduire un projet d'ingénierie de certification professionnelle

CO & SENS PARIS - CO ET SENS

4 ans

333

Conduire une activité de conserverie artisanale

CTRE TECH CONSERVATION PRODUIT AGRICOLE

5 ans

221

Conduite tout-terrain hors routes et en milieux déstructurés

TROIS DEUX UN 4 X 4

2 ans

311u

Conseiller et promouvoir les spiritueux

ACADEMIE DU VIN DE PARIS

3 ans

221 312
334

Construire et mener un projet individualisé de médiation par l'animal

UMANIMA FORMATION LED

3 ans

330 332

Construire une stratégie patrimoniale personnalisée

UNIVERSITAIRE RECHERCHE

5 ans

313

Coordonner les interventions des acteurs en lien avec le particulier employeur pour favoriser le maintien à domicile

CERTIFICATION & COMPETENCES

2 ans

330

Coordonner un chantier de dépose sélective

NORIA ET COMPAGNIE

4 ans

230r
232p

CQP Dermo-cosmétique pharmaceutique

APPI DES CQP PHARMACIE D'OFFICINE - CPNEFP DE LA PHARMACIE D'OFFICINE

3 ans

331

CQP Dispensation de matériel médical à l'officine

APPI DES CQP PHARMACIE D'OFFICINE - CPNEFP DE LA PHARMACIE D'OFFICINE

3 ans

331

CQP Manager un salon de coiffure

UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE - CONSEIL NATIONAL ENTREPRISES COIFFURE - CPNEFP COIFFURE ET PROFESSIONS CONNEXES

5 ans

336

Création de contenus rédactionnels et visuels par l'usage responsable de l'intelligence artificielle générative

INKREA FORMATIONS

5 ans

324p
326p

Création, analyse et valorisation de données biologiques omiques (DU)

UNIVERSITE PARIS CITE

3 ans

118b

Créer un serious game digital

FRANCK DUBOIS

3 ans

326t
323s

Dynamiser sa TPE/PME à l'aide des réseaux sociaux

MANEL GHARSALLI

2 ans

320

Entretenir et réparer les composants électriques d'un véhicule à assistance électrique

LIGNE DE CHAINE

2 ans

252r

Exercer l'activité de prothésie ongulaire

GUISNET*SAUTREAU/EMELINE/

3 ans

336

Exercer le contrôle permanent dans le secteur bancaire et assurantiel

QUALIS FORMATION

5 ans

313

Exercer un mandat d'administrateur de sociétés

INSTITUT FRANCAIS DES ADMINISTRATEURS - INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE PARIS - SCIENCES PO (IEP)

2 ans

310

Exercer une fonction tutorale en entreprise et organisation apprenante

DISCOVIA

3 ans

333

Exercer une mission de maitre d'apprentissage ou tuteur en entreprise

CMA FRANCE

5 ans

333

Générer des prospects grâce à une stratégie de rédaction de contenus digitaux

LEARNINGSHELTER

2 ans

320 321

Gestion du phénomène de la violence

GESIVI SYSTEME - ASS APAFASE GARD IFME - ASSOCIATION IMF GESTIONNAIRE DE L'INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION RECHERCHE ET INTERVENTION SOCIALE

3 ans

332 344

Initier à l'équitation éthologique

FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

3 ans

335

Intégrer l'intelligence artificielle conversationnelle dans le cycle de vente

ONLINE SALES SUCCESS

2 ans

210w
326

Intégrer la démarche intelligence artificielle et science des données dans la stratégie de l'entreprise

AIVANCITY

2 ans

315
326p

Interpréter sur scène une œuvre chantée dans les musiques actuelles

ACP LA MANUFACTURE CHANSON

2 ans

133

Manager en entreprise (BADGE CGE)

INSTITUT MINES TELECOM - ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES SAINT ETIENNE

3 ans

310m
310p
310t

Manipuler, analyser et visualiser des données grâce aux modules Python de Data Science

API SOCIETY

2 ans

110 313
326

Mener des chevaux d'attelage en utilisant des méthodes douces d'éducation

SARL LA CALECHE

5 ans

330 335

Mener un projet RSE / RSO

CEGOS

3 ans

110 300
310

Modélisme et patronnage de vêtements femme et enfant, sur mesure ou en petites séries

REVE A SOIE

5 ans

241n
242

Optimiser la gestion patrimoniale professionnelle et privée du chef d'entreprise

UNIVERSITAIRE RECHERCHE

5 ans

313

Optimiser la préparation mentale des sportifs en favorisant leur intégrité et leur bien être

DEVENIR MEILLEUR

5 ans

330 335

Perfectionner en équitation éthologique

FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

3 ans

335

Piloter la transformation et le changement en s'appuyant sur la performance collective

EMLYON EXECUTIVE EDUCATION

3 ans

310

Piloter un drone dans le secteur du BTP et du génie civil

TELEPILOTE

4 ans

231n
232
311u

Piloter un drone dans le secteur du média et de la communication

TELEPILOTE

4 ans

311 320
323m

Piloter une stratégie numérique de l'organisation

CENTRALESUPELEC

3 ans

326

Pratiquer la prothésie ongulaire

ESSOWE LEMOU-ETOU

2 ans

336

Prendre en charge les troubles graphomoteurs chez l'enfant

IDEEREKA

3 ans

331

Préparer et faciliter des ateliers innovants et collaboratifs avec le codesign

CODESIGN-IT ! VENTURES

2 ans

310 315
320

Professionnaliser la pratique du bilan de compétences

STEPHANE VAITI

5 ans

315m
332t 333

Réaliser des prestations maquillage correctif beauté effet naturel

MAKE UP FOR EVER

2 ans

336v

Réaliser des prestations maquillage correctif peaux foncées

MAKE UP FOR EVER

2 ans

336v

Réaliser des prestations maquillage mariée effet naturel intense

MAKE UP FOR EVER

2 ans

336v

Réaliser un documentaire de création en cinéma direct

ATELIERS VARAN

3 ans

323

Réaliser une dépose sélective

NORIA ET COMPAGNIE

4 ans

230r

Réaliser une prestation orale sous contraintes spécifiques

MEDIAS COACHING COMMUNICATION

3 ans

320

Recyclage et agrandissement des barriques

NICOLAS MOREAU

3 ans

220s

Référent santé, sécurité et qualité de vie au travail

VB MANAGEMENT

3 ans

344r

Réussir ses prises de parole en public dans le cadre de ses activités professionnelles

LA VOIX DE BORDEAUX

1 an

312
320

Réussir une gestion patrimoniale nationale et internationale combinée

UNIVERSITAIRE RECHERCHE

5 ans

313

Spécialiste international en soudage (IWS)

ASSOCIATION FRANCAISE DU SOUDAGE

3 ans

254

Surveiller un système d'information sur des critères de sécurité informatique

SIMPLON.CO

3 ans

326

Test d'aptitude à travailler en langue des signes - LILATE

LINGUEO

3 ans

136

Test d'évaluation de français intégration, résidence, nationalité (TEF IRN)

DIRECTION DE L'ACTIVITE INTERNATIONALE

3 ans

136

Article 3 JORFARTI000050343194

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er octobre 2024.

S. Lardy

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