Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 octobre 2024. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 18 février 2015 modifié fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 6 juin 2024,
Arrête :
Les programmes d'enseignement pour le développement et la structuration du langage oral et écrit et pour l'acquisition des premiers outils mathématiques de l'école maternelle (cycle 1) et de français et de mathématiques du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
Les parties relatives à l'enseignement du langage et des outils mathématiques de l'annexe de l'arrêté du 18 février 2015 susvisé et de l'enseignement de français et de mathématiques de l'annexe 2 (programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 22 octobre 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. Pascal Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 31 octobre 2024 sur le site https://www.education.gouv.fr
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.