Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 2025. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la culture,
Vu l'arrêté du 17 septembre 2003 (NOR : MCCF0300698A) modifié attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Vézelay, approuvant l'évolution du nom du « musée Zervos » en « musée départemental d'art moderne, collection Zervos, Vézelay » en date du 29 novembre 2024,
Arrête :
A l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé, à la rubrique « nom de musée », en face de la ligne du département de l'Yonne, commune de Vézelay, les mots : « musée Zervos » sont remplacés par les mots : « musée départemental d'art moderne, collection Zervos, Vézelay ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 25 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la politique des musées, F. Isaia
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.