Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juillet 2025. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins,
Vu l'arrêté du 27 juin 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,
Arrête :
L'article 1er de l'arrêté du 27 juin 2025 susvisé est ainsi modifié :
Les mots :
« M. TAOULI (Sofiane), né le 1er mai 1988 à Ghazaouet (Algérie) »
sont remplacés par les mots :
« M. TAOULI (Soufiane), né le 1er mai 1988 à Ghazaouet (Algérie). »
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 juillet 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy