Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2018 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 2025. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er août 2025
NatureArrêté
Signé le23 juillet 2025
Publié le1er août 2025
PublicationJORF n°0177 du 1 août 2025
AutoritéMinistère de la culture
NORMICB2520270A
IdentifiantJORFTEXT000052019476
RéférenceArrêté du 23 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2018 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche, JO du 1er août 2025, NOR MICB2520270ALégifrance →

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 239-1, D. 239-1 et D. 239-2 ;

Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants ;

Vu le décret n° 2025-95 du 30 janvier 2025 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2018 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Institut international de la marionnette - Ecole nationale supérieure des arts de la marionnette en vue de la délivrance de diplômes nationaux ;

Vu l'arrêté du 8 août 2022 accréditant l'Académie de l'Union - Ecole supérieure professionnelle de théâtre du Limousin en vue de la délivrance de diplômes nationaux ;

Vu la décision DEC235776DGDS du 22 décembre 2023 portant création des unités propres de recherche du CNRS ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels en date du 7 juillet 2025,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000052019487

L'annexe de l'arrêté du 13 juillet 2018 susvisé est ainsi modifiée :

1° Les mots : « EA 7445 MHA (Méthodes et histoire de l'architecture) ; » sont remplacés par les mots : « UR MHA (unité de recherche Méthodes et histoire de l'architecture) ; »

2° Au sein de la liste des établissements publics nationaux ARCHITECTURE ET PAYSAGE, après les mots : « UR MHA (unité de recherche Méthodes de l'histoire de l'architecture) ; », sont insérés les mots : « Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion : Groupe de recherche en formation de l'établissement : GREAT (Groupe de Recherche sur les Espaces et Architectures Tropicaux) ; »

3° Les mots : « UMR 3495 MAP-ARIA (Application et recherche en informatique pour l'architecture) » sont remplacés par les mots : « URM MAP-ARIA (unité de recherche multisites Modèles pour l'architecture et le patrimoine-Application de recherche en informatique pour l'architecture) » ;

4° Les mots : « UMR 3495 MAP-GAMSAU (Groupe de recherche pour l'application des méthodes scientifiques à l'architecture et à l'urbanisme) ; » sont supprimés ;

5° Les mots : « UMR 3495 MAP-CRAI (Centre de recherche en architecture et ingénierie) ; » sont remplacés par les mots : « URM MAP-CRAI (unité de recherche multisites Modèles pour l'architecture et le patrimoine-Centre de recherche en architecture et ingénierie) ; »

6° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-IPRAUS » sont remplacés par les mots : « unité de recherche IPRAUS (Institut Parisien de Recherche : Architecture, Urbanistique, Société) » ;

7° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-OCS (Observatoire de la condition suburbaine) ; » sont remplacés par les mots : « équipe de recherche OCS (Observatoire de la condition suburbaine) ; »

8° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-AHTTEP (Architecture histoire techniques territoires patrimoines) ; » sont remplacés par les mots : « unité de recherche AHTTEP (Architecture Histoire Techniques Territoires Patrimoines) ; »

9° Les mots : « UMR 3495 MAP-MAACC (Modélisations pour l'assistance à l'activité cognitive de la conception) ; » sont remplacés par les mots : « URM MAP-MAACC (unité de recherche multisites Modèles pour l'architecture et le patrimoine-Modélisation pour l'Assistance à l'Activité Cognitive de la Conception) » ;

10° Les mots : « UMR 3329 AUSSER-ACS (Architecture, culture, société XIX-XXI e siècles) ; » sont remplacés par les mots : « unité de recherche ACS (Architecture, Culture, Société XIX e -XXI e siècles) » ;

11° Au sein de la liste des établissements publics nationaux ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole nationale supérieure d'art de Paris-Cergy », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : LaRA (Laboratoire de recherche en arts) ; »

12° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : Locus Sonus ; »

13° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'arts et médias Caen-Cherbourg », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : Unité de recherche en arts de l'ésam Caen/ Cherbourg ; »

14° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art et design Le Havre-Rouen », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : ESADHaR Recherche ; »

15° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art | Dunkerque-Tourcoing », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : esäLab/ Recherche ; »

16° Les mots : « Ecole supérieure d'art et de design de Valenciennes ; » sont supprimés ;

17° Au sein de la liste des établissements accrédités ARTS PLASTIQUES, après les mots : « Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans », sont insérés les mots : « : Unité de recherche de l'établissement : ECOLAB ; »

18° Les mots : « Institut international de la marionnette-Ecole supérieure nationale des arts de la marionnette ; » sont remplacés par les mots : « Pôle International de la Marionnette-Jacques Félix-Ecole supérieure nationale des arts de la marionnette ; »

19° Les mots : « L'Académie de l'Union-Ecole Supérieure Professionnelle de Théâtre du Limousin ; » sont remplacés par les mots : « Ecole supérieure de théâtre de l'Union ; ».

Article 2 JORFARTI000052019489

Le présent arrêté publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La déléguée générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, N. Peres

Textes cités liens · DILA6

Code de la recherche
Code de l'éducation

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000052019476, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).