Article 1 JORFARTI000052542551
L'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 1° :
a) A la première phrase du premier alinéa, après les mots : « un baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
b) Au deuxième alinéa, après les mots : « le baccalauréat général », est inséré le mot : « français » ;
c) Au troisième alinéa, après les mots : « au baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
2° Au 4° :
a) La première et la seconde phrase du premier alinéa sont supprimées ;
b) Après le premier alinéa, sont insérés cinq alinéas ainsi rédigés :
« Voie “ licence ”, ouverte :
«-aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l'annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ;
«-aux étudiants titulaires d'un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont listées en annexe I ;
«-aux étudiants ou apprentis en année de préparation d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention du diplôme national de licence professionnelle ;
«-aux étudiants ou apprentis titulaires d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. » ;
3° A la première phrase du 8°, après les mots : « du concours », est ajouté le mot : « commun » ;
4° Au quatorzième alinéa, après les mots : « du concours », est inséré le mot : « commun ».