Article 1 LEGIARTI000052544750
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 1
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 novembre 2025
NatureArrêté
Signé le15 octobre 2025
Publié le9 novembre 2025
Articles6 articles en vigueur
NORAGRE2518868A
IdentifiantLEGITEXT000052544743
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 812-53 et R. 812-63 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 10 juillet 2025,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000052544752
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000052544754
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 14
Article 4 LEGIARTI000052544756
A abrogé :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 15
Article 5 LEGIARTI000052544758
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023
Divisions : Art. Annexe V ; Art. Annexe VI
Article 6 LEGIARTI000052544760
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 15 octobre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, B. Bonaimé
Textes cités liens · DILA3
Code de l'éducation
Code rural et de la pêche maritime
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 9 novembre 2025).