Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 octobre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052544758
Texte parentLEGITEXT000052544743
Référencearticle 5 de l'arrêté du 15 octobre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La première phrase avant le tableau des épreuves écrites d'admissibilité des annexes V et VI du même arrêté est ainsi modifiée :
2. 1° Après les mots : « Les étudiants » sont ajoutés les mots : « qui sont pour la première fois » ;
3. 2° Après le mot : « baccalauréat » est ajouté le mot : « et ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 novembre 2023 Divisions : Art. Annexe V ; Art. Annexe VI
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