Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au 1° :
3. a) A la première phrase du premier alinéa, après les mots : « un baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
4. b) Au deuxième alinéa, après les mots : « le baccalauréat général », est inséré le mot : « français » ;
5. c) Au troisième alinéa, après les mots : « au baccalauréat général », est ajouté le mot : « français » ;
6. 2° Au 4° :
7. a) La première et la seconde phrase du premier alinéa sont supprimées ;
8. b) Après le premier alinéa, sont insérés cinq alinéas ainsi rédigés :
9. « Voie “ licence ”, ouverte :
10. «-aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l'annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ;
11. «-aux étudiants titulaires d'un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont listées en annexe I ;
12. «-aux étudiants ou apprentis en année de préparation d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention du diplôme national de licence professionnelle ;
13. «-aux étudiants ou apprentis titulaires d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. » ;
14. 3° A la première phrase du 8°, après les mots : « du concours », est ajouté le mot : « commun » ;
15. 4° Au quatorzième alinéa, après les mots : « du concours », est inséré le mot : « commun ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 1