Journal officiel · Décret

Décret du 12 janvier 2026 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans - M. VIAL (Sébastien)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 2026. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le12 janvier 2026
Publié le13 janvier 2026
PublicationJORF n°0010 du 13 janvier 2026
AutoritéMinistère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
NORSFHN2534202D
IdentifiantJORFTEXT000053346456
RéférenceDécret du 12 janvier 2026 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans - M. VIAL (Sébastien), JO du 13 janvier 2026, NOR SFHN2534202DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 6143-7-2 ;

Vu le décret n° 2025-1337 du 26 décembre 2025 pris en application de l'article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000053346461

M. Sébastien VIAL, directeur d'hôpital de classe exceptionnelle, est nommé directeur général du centre hospitalier universitaire d'Orléans (Loiret).

Article 2 JORFARTI000053346462

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 janvier 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, Sébastien Lecornu Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, Philippe Baptiste

Textes cités liens · DILA3

Code de la santé publique
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000053346456, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).