Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mai 2026. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 2 avril 2026,
Arrête :
Les programmes d'enseignement d'éducation physique et sportive et d'histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
Les parties relatives à l'enseignement d'éducation physique et sportive et « Questionner le monde - Questionner l'espace et le temps » de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement d'éducation physique et sportive et d'histoire et géographie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours préparatoire et de cours moyen première année et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours élémentaire première et deuxième années, de cours moyen deuxième année et de sixième.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 22 avril 2026.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. Pascal Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 28 mai 2026, sur le site https://www.education.gouv.fr
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.