Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1, D. 321-1 à D. 321-17 et D. 521-10 à D. 521-13 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2026 fixant les programmes d'enseignement d'histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2026 fixant les programmes d'enseignement de sciences et technologie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 juin 2026,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000054415281
Après le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, le tableau est remplacé par un tableau ainsi rédigé :
«
DOMAINES DISCIPLINAIRES |
HORAIRES |
|---|
Durée annuelle |
Durée hebdomadaire moyenne |
|---|
Français |
360 heures |
10 heures |
Mathématiques |
180 heures |
5 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) |
54 heures |
1 heure 30 |
Education physique et sportive |
108 heures |
3 heures |
Sciences et technologie |
40 heures |
1 heure 10 |
Enseignements artistiques |
72 heures |
2 heures |
Histoire et géographie
Enseignement moral et civique |
50 heures |
1 heure 20 |
Total |
864 heures |
24 heures (*) |
(*) 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires. |
».
Article 2 JORFARTI000054415283
Après l'article 7 du même arrêté, il est inséré un article 7 bis ainsi rédigé :
« Art. 7 bis. - Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 12 juin 2026 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires. »
Article 3 JORFARTI000054415288
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2026 pour les élèves de cours préparatoire et à la rentrée scolaire 2027 pour les élèves de cours élémentaire de première année et de deuxième année.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
Article 4 JORFARTI000054415289
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 juin 2026.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. PASCAL
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice générale des outre-mer, F. GHILBERT
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