Article 1 JORFARTI000054415468
L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée : 1° A l'activité « ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). » : La ligne : «
Certification “Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau” - Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au CQP instructeur de fitness option “cours collectifs ”ou au CQP animateur de loisirs sportifs option “activités gymniques d'entretien et d'expression”. | Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. | A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
Certification “Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau“ - Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au CQP instructeur fitness option “cours collectifs” ou au CQP animateur de loisirs sportifs option “activités gymniques d'entretien et d'expression“. | Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. | A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
» ; 2° A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : La ligne : «
CQP instructeur de fitness option “fitness en cours collectifs” délivré jusqu'au 30 avril 2030. | 3 | Animation de séances d'initiation et de découverte de fitness en cours collectifs. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
CQP instructeur fitness option “cours collectifs” | 3 | Animation de séances d'initiation et de découverte de fitness en cours collectifs. |
» ; 3° A l'activité « BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
DES JEPS, spécialité “performance sportive” mention “basket-ball”, délivré jusqu'au 8 septembre 2027. | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
», sont ajoutées les deux lignes suivantes : «
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de basket-ball | |||
|---|---|---|---|
Technicien territorial de basketball | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage en basketball | |
» ; 4° A l'activité « GRIMPE D'ARBRES » : La ligne : «
CQP “éducateur grimpe d'arbres”, délivré du 25 juin 2025 jusqu'au 25 juin 2030 | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la grimpe dans les arbres. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
CQP “éducateur grimpe d'arbres” | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la grimpe dans les arbres. | Dans la limite de 8 pratiquants |
» ; 5° A l'activité « HALTÉROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLÉTIQUE CULTURISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : La ligne : «
CQP instructeur de fitness option “fitness en musculation et personal training” délivré jusqu'au 30 avril 2030 | 3 | Animation de séances d'initiation, de découverte de fitness en musculation et personal training. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
CQP instructeur fitness option ”musculation et personal training” | 3 | Animation de séances d'initiation, de découverte de fitness en musculation et personal training. |
» ; 6° A l'activité « HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Entraîneur de handball du secteur professionnel mention entraineur professionnel, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027 (**). | 6 | Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. | |
Entraîneur de handball du secteur professionnel mention entraineur formateur, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027 (**). | 6 | Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure fédérale. |
» sont remplacées par les deux lignes suivantes : «
Entraîneur de handball du secteur professionnel option entraineur professionnel | 6 | Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. | |
Entraîneur de handball du secteur professionnel option entraineur formateur | 6 | Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure fédérale. |
» ; 7° A l'activité « MOTOCYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) |
», est ajoutée la ligne suivante : «
CQP Initiateur et guide de randonnée en motocyclisme | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en motocyclisme | A l'exclusion des pratiques compétitives |
» ; 8° Après la dernière ligne de l'activité « NATATION » : «
Moniteur sportif de natation, jusqu'au 31 mai 2029 (**). | 4 | Conduite de séances d'apprentissage de la natation et de séances d'entraînement en natation. | A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
», sont insérées les six lignes suivantes : «
PADEL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. | |||
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports | |||
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « tennis » | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. | |
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tennis » | 6 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. | |
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis | |||
Moniteur de padel | 4 | Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en padel | |
» ; 9° A l'activité « PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
», est ajoutée la ligne suivante : «
CQP Technicien sportif de pelote basque | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en pelote basque |
» ; 10° A l'activité « SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
DE JEPS, spécialité “perfectionnement sportif" mention "sports de contact”, option “kick-boxing”, délivré jusqu'au 31 décembre 2026. | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
», sont ajoutées les deux lignes suivantes : «
DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif” mention “sports de contact” option “kickboxing” | 5 | Conduite de séances et de cycles de séances d'entraînement et de perfectionnement sportif en kickboxing | |
DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif” mention “sports de contact” option “boxe thaï - muaythai” | 5 | Conduite de séances et de cycles de séances d'entraînement et de perfectionnement sportif en boxe thaï - muaythai |
» ; 11° A l'activité « SPORTS À ROULETTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : La ligne : «
CQP “initiateur en sports à roulettes” | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en sports à roulettes |
» est remplacée par la ligne suivante : «
CQP Initiateur en sports à roulettes | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en sports à roulettes |
» ; 12° A l'activité « VOL EN SOUFFLERIE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
CQP “moniteur de vol à plat en soufflerie” | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en vol à plat en soufflerie |
», est ajoutée la ligne suivante : «
CCP “Encadrer le vol à plat en soufflerie 3D” associé au CQP ”moniteur de vol à plat en soufflerie” | Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage en vol en soufflerie 3D |
».