Article 1 JORFARTI000054542366
M. Pierre BRIOLE, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), est nommé membre titulaire du Bureau des Longitudes, en remplacement de Mme Suzanne DÉBARBAT.
Journal officiel · Décret
Décret du 27 juillet 2026 portant nomination (enseignement supérieur)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juillet 2026. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le27 juillet 2026
Publié le29 juillet 2026
PublicationJORF n°0175 du 29 juillet 2026
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
NORESRH2613093D
IdentifiantJORFTEXT000054542359
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;
Vu le décret du 9 mars 1852 modifié sur l'instruction publique, notamment son article 2 ;
Vu le décret n° 70-30 du 8 janvier 1970 concernant la composition et le fonctionnement du Bureau des Longitudes, notamment son article 6 ;
Vu la présentation faite par le Bureau des Longitudes ;
Vu l'avis de l'Académie des sciences en date du 2 juin 2026,
Décrète :
Article 2 JORFARTI000054542367
Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 juillet 2026.
Emmanuel MACRON
Par le Président de la République :
Le Premier ministre, Sébastien LECORNU
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, Philippe BAPTISTE
Textes cités liens · DILA3
Code de l'éducation