Journal officiel · Décret

Décret du 1er septembre 2026 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 septembre 2026. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le1er septembre 2026
Publié le3 septembre 2026
PublicationJORF n°0205 du 3 septembre 2026
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
NORESRH2620323D
IdentifiantJORFTEXT000054791395
RéférenceDécret du 1er septembre 2026 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur), JO du 3 septembre 2026, NOR ESRH2620323DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 89-709 du 28 septembre 1989 modifié portant statut du corps des directeurs d'études et des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;

Vu les propositions de l'assemblée des enseignants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;

Vu les avis des académies consultées,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000054791401

Sont nommés en qualité de directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2026-2027 :

M. Paulin ISMARD ;

Mme Caterina GUENZI ;

M. Xavier PAULES ;

M. Régis SCHLAGDENHAUFFEN.

Article 2 JORFARTI000054791402

Sont nommés en qualité de directeur d'études cumulant de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2026-2027 :

M. James LEACH ;

Mme Sezin TOPÇU.

Article 3 JORFARTI000054791403

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, Philippe BAPTISTE

Textes cités liens · DILA3

Code général de la fonction publique
Code de l'éducation
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000054791395, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).