Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 septembre 2026. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-48 ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2024 portant création de la mention « coordination de projets » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »,
Arrête :
Aux alinéas 2 et 6 de l'article 2 de l'arrêté du 21 novembre susvisé, l'intitulé du bloc de compétences 1 (BC 1/ BC1) est remplacé par l'intitulé suivant : « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive ».
A l'annexe I du même arrêté, la ligne BC1 : « Animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation » est remplacée par la ligne suivante : « Animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 septembre 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports, J. FOURNIER
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, T. DE SAINT POL
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.