Article 1 JORFARTI000054902888
L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée : 1° A l'activité « MULTI ACTIVITES PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique. » : a) Les huit lignes : «
DEUG “STAPS”, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
DEUST “animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles”, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités. | A l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; - des pratiques compétitives. |
DEUST “action, commercialisation des services sportifs“, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs. | A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. |
Licence mention “STAPS : éducation et motricité“, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé“, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence professionnelle mention “intervention sociale : développement social et médiation par le sport“, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. | A l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; - des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; b) Après la ligne : «
Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse |
» est ajoutée la ligne suivante : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif“ option “multi-activités physiques ou sportives pour tous“ | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités physiques ou sportives | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» ; c) La ligne : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif“ option “activités physiques pour tous” délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). | 4 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif“ option “activités physiques pour tous” | 4 | Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» ; 2° A l'activité « ACTIVITES DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). » : a) Les lignes : «
Licence mention “STAPS : éducation et motricité” - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité. |
Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé” - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité. |
DEUST “animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles” - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | A l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique, - des pratiques compétitives. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence mention STAPS : “entraînement sportif” ou “éducation et motricité” ou “activité physique adaptée et santé” lorsque l'annexe descriptive au diplôme mentionne “activités aquatiques et surveillance” ou unité d'enseignement “sauvetage et sécurité en milieu aquatique”. | 6 | Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - activités aquatiques et surveillance”, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» sont supprimées ; b) La ligne : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif option activités aquatiques et de la natation” délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). | 4 | Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» est remplacée par la ligne suivante : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif” option “activités aquatiques et de la natation” | 4 | Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
» ; 3° A l'activité « ACTIVITES DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : a) Les lignes : «
DEUST “métiers de la forme”, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. | |
Licence professionnelle “activités sportives” option “remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets”, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. | |
Licence professionnelle mention “métiers de la forme”, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme. | |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du fitness. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; b) Les lignes : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif” option “activités de la forme-haltérophilie, musculation” délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). | 4 | Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. | |
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif” option “activités de la forme-cours collectifs” délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). | 4 | Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
» sont remplacées par les lignes suivantes : «
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif” option “activités de la forme - haltérophilie, musculation” | 4 | Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. | |
Certificat de spécialisation “encadrement secteur sportif” option “activités de la forme - cours collectifs” | 4 | Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
» ; 4° A l'activité « ACTIVITES PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTEES » : Les lignes : «
DEUST “activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques”, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale. | |
DEUST “activités physiques et sportives et inadaptations sociales”, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale. | |
DEUST “pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors”, délivré jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors. | |
Licence professionnelle mention “santé, vieillissement et activités physiques adaptées”, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors. | |
Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé”, délivrée jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique. |
» sont supprimées ; 5° Après la dernière ligne de l'activité « AIKIDO, AIKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : «
DE JEPS, spécialité “perfectionnement sportif” mention “aïkido, aïkibudo et disciplines associées”, jusqu'au 1er septembre 2028 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» sont insérées les cinq lignes suivantes : «
ARTS ENERGETIQUES ET MARTIAUX CHINOIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. | |||
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports | |||
BP JEPS spécialité “éducateur sportif”, mention “karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois” | 4 | Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois. | |
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport | |||
CQP ”Moniteur d'arts martiaux” option “Arts martiaux chinois internes et externes” | 3 | Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes. | |
» ; 6° A l'activité « ATHLETISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer). | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 7° A l'activité « AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de l'aviron à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de l'aviron. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 8° A l'activité « BADMINTON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - badminton, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du badminton à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” dans la discipline badminton discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du badminton. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 9° A l'activité « BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - base-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du base-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention ”animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - base-ball discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du base-ball. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 10° A l'activité « BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du basket-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du basket-ball. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 11° A l'activité « BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la boxe anglaise à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la boxe anglaise. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 12° A l'activité « CANOE-KAYAK y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : a) Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du canoë-kayak à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du canoë-kayak. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; b) Après la ligne : «
DE JEPS, spécialité “perfectionnement sportif” mention ”canoë-kayak et disciplines associées en eau calme“, délivré jusqu'au 29 novembre 2029 (**). | 5 | Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif“ mention “canoë-kayak et disciplines associées en eau calme” | 5 | Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage, d'entraînement et/ou de perfectionnement sportif en canoë-kayak et disciplines associées en eau calme. |
» ; 13° A l'activité « COURSE D'ORIENTATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la course d'orientation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la course d'orientation. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 14° A l'activité « CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du BMX à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du BMX. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du cyclisme sur piste à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du cyclisme sur piste. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du cyclisme sur route à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du cyclisme sur route. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du VTT à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention ”animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du VTT. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 15° A l'activité « EQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
Accompagnateur de tourisme équestre | 4 | Conduite de séances de découverte et d'initiation en équitation d'extérieur |
» est ajoutée la ligne suivante : «
Animateur d'équitation | 3 | Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités équestres. | Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres. |
» ; 16° A l'activité « ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de l'escalade à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de l'escalade. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 17° A l'activité « ESCRIME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de l'escrime à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ -escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de l'escrime. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 18° A l'activité « FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du football à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du football. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
Entraîneur de football, du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2026 (**). | 5 | Entraînement en football. |
» sont supprimées ; 19° A l'activité « GYMNASTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic, à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ -d ans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 20° A l'activité « HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 21° A l'activité « HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : a) Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du handball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du handball. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; b) La ligne : «
Entraîneur de handball, du 27 juin 2024 au 27 juin 2027 (**). | 5 | Conduite de séances et de cycles de séances d'enseignement et d'entraînement en handball. |
» est remplacé par la ligne suivante : «
Entraîneur de handball | 5 | Conduite de séances et de cycles de séances d'enseignement et d'entraînement en handball. |
» ; 22° A l'activité « HOCKEY SUR GLACE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : La ligne : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - hockey sur glace, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du hockey sur glace à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. |
» est supprimée ; 23° A l'activité « JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du judo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du judo. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 24° A l'activité « KARATE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif“ - karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du karaté à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du karaté. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 25° A l'activité « LONGE-COTE » : Après la ligne : «
DE JEPS, spécialité “perfectionnement sportif“ mention “canoë-kayak et disciplines associées en eau calme“, délivré jusqu'au 29 novembre 2029 (**). | 5 | Encadrement du longe-côte. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif” mention “canoë-kayak et disciplines associées en eau calme” | 5 | Encadrement du longe-côte. |
» ; 26° A l'activité « LUTTE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la lutte à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la lutte. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 27° A l'activité « NATATION » : Les lignes : «
DEUST “animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles“ - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 5 | Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence mention “STAPS : entrainement sportif“ - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence mention “STAPS : éducation et motricité“ - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé“ - activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. | Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la natation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la natation. | A l'exclusion : - des pratiques compétitives ; - de la surveillance des lieux de pratique. |
» sont supprimées ; 28° A l'activité « STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Après la ligne : «
DE JEPS, spécialité “perfectionnement sportif” mention “canoë-kayak et disciplines associées en eau calme”, délivré jusqu'au 29 novembre 2029 (**). | 5 | Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). | A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» est ajoutée la ligne suivante : «
DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif” mention “canoë-kayak et disciplines associées en eau calme” | 5 | Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). | A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ; 29° A l'activité « PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la pelote basque à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la pelote basque. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 30° A l'activité « RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du rugby à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du rugby. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 31° A l'activité « SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la boxe française à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la boxe française. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 32° A l'activité « SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du patinage artistique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du patinage artistique. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 33° A l'activité « TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du taekwondo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du taekwondo. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 34° A l'activité « TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du tennis à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ - tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du tennis. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 35° A l'activité « TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du tennis de table à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du tennis de table. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 36° A l'activité « TIR A L'ARC y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du tir à l'arc à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives“ -tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du tir à l'arc. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 37° A l'activité « TRIATHLON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement du triathlon à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement du triathlon. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 38° A l'activité « VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » : Les lignes : «
Licence mention “STAPS : entraînement sportif” - voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Encadrement de la voile à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. | |
Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” - voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. | 6 | Enseignement de la voile. | A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» sont supprimées ; 39° La ligne « WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “multi activités physiques ou sportives” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. » et les sept lignes suivantes qui la composent, sont supprimées.