Code de l'éducation · Article

Article D314-71-1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2015.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Paragraphe 1 : Dispositions générales.
  1. Partie réglementaire
  2. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  3. Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.
  4. Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
  5. Section 5 : Le Réseau Canopé
  6. Paragraphe 1 : Dispositions générales.
IdentifiantLEGIARTI000029994199
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D314-71-1 du Code de l'éducation (version du 1er janvier 2015)Légifrance →

1. Le Réseau Canopé assure la conservation et le développement des collections muséographiques en matière de recherche en éducation, les met à la disposition du public et organise des manifestations et des expositions, notamment par l'intermédiaire du Musée national de l'éducation.

2. Le Musée national de l'éducation est un service du Réseau Canopé. Il gère un fonds documentaire accessible aux chercheurs, contribue à la recherche sur l'histoire de l'éducation et en assure la diffusion.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000029994199, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.