Code de l'éducation · Article

Article D337-175

Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Section 8 : Les classes de troisième “prépa-métiers"
  1. Partie réglementaire
  2. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  3. Titre III : Les enseignements du second degré.
  4. Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
  5. Section 8 : Les classes de troisième “prépa-métiers"
IdentifiantLEGIARTI000038219346
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D337-175 du Code de l'éducation (version du 2 septembre 2019)Légifrance →

1. Les stages en milieu professionnel effectués pendant l'année scolaire incluent la séquence d'observation prévue à l'article D. 332-14 et des stages d'initiation définis aux articles D. 331-11 et D. 331-12.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000038219346, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.