Code de l'éducation · Article

Article D337-180

Article abrogé, en vigueur du 2 janvier 2011 au 2 septembre 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Section 8 : Le dispositif d'initiation aux métiers en alternance
  1. Partie réglementaire
  2. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  3. Titre III : Les enseignements du second degré.
  4. Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.
  5. Section 8 : Le dispositif d'initiation aux métiers en alternance
IdentifiantLEGIARTI000023389204
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D337-180 du Code de l'éducation (version du 2 janvier 2011)Légifrance →

1. La formation et les stages donnent lieu à des bilans d'étape réalisés par l'équipe pédagogique.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000023389204, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.